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Convocation - C2024 15 Attribution Subvention Versees AUX Associations et Autres ETS Publics 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2024 15 Attribution Subvention Versees AUX Associations et Autres ETS Publics 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024 ER
Publié le F
ID : 077-217700483-20240403-C2024_15-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2024, le 3 Avril à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 19/03/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 19/03/2024.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BOUILLETTE Lionel, M.
BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Aananinité Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves Pour : 22
Contre : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor, M. HAGARD
APSENEONEO Stéphane à M. COLAS Christophe, M. KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence à Mme PAYAN Chantal, Mme PACTON Stéphanie à Mme LOTT Myriam Acte rendu exécutoire après dépôt en PREFECTURE
Le : 05/04/2024 Excusé(s) : Mme SCHAPPACHER Karine Et
PHRIESION Qu ROME on du: A été nommé(e) secrétaire : M. DE FARIA CASTRO Custodio 05/04/2024
C2024_15 — Attribution des subventions versées aux associations et autres établissement publics pour 2024
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les propositions de subventions aux
groupements et associations pour l'année 2024.
Les propositions se chiffrent à :
Article Subventions de fonctionnement aux associations 19 850,00 €
65748 — Subvention à l'école maternelle 1 500,00 €
— Subvention à l’école élémentaire (dont classe découverte) 3 500,00 €
Article RE ; 657362 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
18 500,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte à l'unanimité les subventions telles qu'elles ont été présentées ci-dessus.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
A Bourron-Marlotte, le 04/04/2024
Secrétaire de séance,
Custodio DE FARIA CASTRO