Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal
Déliberation - 20241014 Liste des deliberations pour affichage le
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal 14042
Déliberation - CM260223 Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - CM260420 Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - CM260601 Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - 20240614 Liste des deliberations pour affichage le
Déliberation - 20241209 Liste des deliberations pour affichage le
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal 03112
Déliberation - 20241209 Deliberations pour affichage legal
Déliberation - CM260427 Liste des deliberations pour affichage legal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Déliberation - CM260427 Liste des deliberations pour affichage legal)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Date Numéro de délibération Intitulé Délibéré
27/04/2026 2026_04_27_01 Budget commune – compte financier unique 2025 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_02 Budget commune – affectation du résultat Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_03 Budget eau – compte financier unique 2025 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_04 Budget ZAC Ollanet – compte financier unique 2025 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_05 Budget camping – compte financier unique 2025 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_06 Budget centre médico scolaire – compte financier unique 2025 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_07 Subventions aux associations Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_08 Fixation des taux d’imposition de la taxe d’habitation et des taxes foncières bâti et non bâti Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_09 Commune – budget primitif 2026 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_10 Service des eaux – budget primitif 2026 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_11 ZAC Ollanet – budget primitif 2026 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_12 Camping – budget primitif 2026 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_13 Centre médico scolaire – budget primitif 2026 Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_14 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_15 Election des délégués du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_16 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_17 Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_18 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_19 Constitution des commissions municipales Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_20 Election des délégués auprès des établissements scolaires Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_21 Election du délégué auprès du Conseil d’Etablissement du C.A.T. « Les Colombes » Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_22 Election du délégué auprès du Conseil de la Vie Sociale du Foyer ADAPEI « Les Mûriers » Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_23 Election du délégué aux assemblées générales de la S.D.H. Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_24 Désignation d’un représentant auprès des organismes bailleurs sociaux Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_25
Désignation d’un représentant pour siéger à l’Assemblée
Générale et au Conseil d’Administration de la Mission
Locale
Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_26 Désignation d’un correspondant « Défense » au sein du Conseil Municipal Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_27 Désignation d’un correspondant « Sécurité Routière » au sein du Conseil Municipal Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_28 Désignation d’un représentant au Comité National d’Action Sociale Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_29 Création d’un emploi de collaborateur de cabinet Approuvée
27/04/2026 2026_04_27_30
Délibération portant création d’emplois non permanents
pour un accroissement temporaire ou saisonnier
d’activité
Approuvée
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS