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unknown - 100326 DC 46 13 Annexe Gisement Foncier Potentiel Epflo Vappro compressed
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (unknown - 100326 DC 46 13 Annexe Gisement Foncier Potentiel Epflo Vappro compressed)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Tourisme,
rheEL
COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE
GISEMENTS FONCIERS POTENTIELS
ANNEXE AU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
APPROBATION 10 MARS 2026 JINDAIN VILLE
0 0,25 0,5 km x
__r
Geement potenbel 3 Secbons cocdwtroles EE
Lmittes communcies D Propnété commruncie
Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
1/3
Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
ANSACQ | Le Château (OP0582) (2)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 08/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : d144
Surface UF : 411 435 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
1 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
2 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 07/11/2019
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 23
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
societe civile a vocaƟon immobiliere
IdenƟté propriétaire Espaces Eoisés Classés
EA Emplacements réservés
[x] Patrmont Défi où pa
NES
soget
D Gkement potentiel
LS
_ Umites commrundes
L 3 Lmites 20n10e5 urDaras me
environnementaux
CNIEFF TYPE !
Espaces Matures Senates
Contraintes patrimoniales
CE M irait
ROisement potes tie
Editée le : 27/02/2024
Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes K/4 7 À
Giserment potenbel D Propriété communde -.- = ©» Limites communales D Propriété office HLM
C1 Sections cadastrales
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L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
BELLE-EGLISE | Rue des Ecoles (OP0550) (3)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 09/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 6 rue des écoles
Surface UF : 8 777 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
1 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
0 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 12/04/2007
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 3
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
commune
IdenƟté propriétaire
commune de belle eglise LD Gisernert potentiel
-..
CRC
= Lmites 2001086 urDones ne
Lmites communes
LOi3ement potertie#s
70 m
à '
ee
le RE. RS 2.
Editée le : 27/02/2024
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes DAILLEULSUR-THÉRAIN
© ”
DA ; EL En PFONCHON
MEUICMY.I EC MÂTEI
HEILLES
Guement potenbel (ES Propriété commande -- : e » Limites communales EM Proprièté étnblésement public
CO Gectons cadaistrales
î NA Yu V
HE
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
BERTHECOURT | Rue du Stade (OP0651) (5)
Type : Logements vacants
Importance : Prioritaire
Date actu. : 08/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 590 rue du stade
Surface UF : 48 025 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
0 maison(s)
3 appartement(s)
1 acƟvité(s) secondaire(s)
0 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 16/12/2010
Vacance
2 log. vacants +2ans
80 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 7
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
societe civile a vocaƟon immobiliere
IdenƟté propriétaire ] Emplocemnerts réservés
OAP .
Grsemert potentiel —.#
==.
e e Um ites communes
CC] Umites 20na0es urbanesme QE a PEN TE pe "0
nt AAA D En o patrimoniales ? © C4 ARE] de iront » LL Pé 2
NAS Risques naturels / technologiques " h Pr In N eran aval | 70 Zone naturelle - reque fonte , = , C4 4 Zone naturelle - raque moyen
r, « / D.4 “ " ” Là > © CL / Zone uiDOine - QUE Moyen
XT Risques pollution
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ROGi3ement potertia
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes Giserment potenbel
-
e » Limites Commnincies
a | Sections cadustroles
Propnété Etat
Propnété départementale
ON Proprété intercommunale
EE Fropriété commande
EE Propriété attce HLM
Propnété étoblk serment public
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
CHAMBLY | EIV moulin neuf (8)
Type : Friche
Importance : Secondaire
Date actu. : 01/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 326 chem. des ateliers
Surface UF : 453 349 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
4 maison(s)
2 appartement(s)
5 acƟvité(s) secondaire(s)
9 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 03/12/2007
Vacance
5 log. vacants +2ans
408 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 61
Nb comptes propriétaires : 2
Catégorie de propriétaire
reseau ferre
IdenƟté propriétaire
societe naƟonale sncf MD Gisement potentiel
L 1 5 :
e « Limites communales |
3 Linutes zonoges urbanisme
| LGisement potertie ff nu Dem
0 200 m nel
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Risques pollution
À sasol
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Commentaire général EPFLO
Site sous exploité
Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels
Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes SAINT FELIX
“
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Qserment potenbet Lil Propriété déportermentole -_- Es e etùrn tes conne = Proprieté commune
C1 Sections cadaistrales
2.2 7
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L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
HEILLES | Centre de Loisirs (OP0645) (14)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 08/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 225 rue de l'église
Surface UF : 77 365 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
1 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
1 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 18/11/1988
Vacance
1 log. vacants +2ans
176 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 9
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
commune
IdenƟté propriétaire
commune de drancy ge 1 nr ,
C2 Espoces Borsés Chess
À Emplacements réserves
, LÉ T4
S AAUC 4 | ” , LA
Me”
Ctsemarnt potentiel
Limites Commun RE
Limites 2001086 Ur DITES Ne
x environnementaux
Equnes Natipelk Séance g
Editée le : 27/02/2024
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes Gement potenbel EU Sechtons cacdastrables
=.
= » Limites comiminoes
F # SAIT FELIX
HEILLES
A
0 0,25 0,5 km
D
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
HONDAINVILLE | Prés aux Chevaux (15)
Type : Locaux vacants
Importance : Secondaire
Date actu. : 06/10/2023
ValidaƟon terrain : Non
Adresse : 620 les prés aux chevaux
Surface UF : 5 798 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
1 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
1 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 01/01/1988
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
1 act. vacantes +5 ans
1 052 m² surface vac. acƟvité Gisemernt poterie!
« Lmites commundes .
C2 Limites 20na0e5 urbares
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Copropriété : Non
Nb parcelles : 3
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
societe civile a vocaƟon immobiliere
IdenƟté propriétaire PPAI Therqin quai
Zone naturelle - rque fonts
Editée le : 27/02/2024
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels
Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes 3
} FRESNOY-EN-THELLE
Giserment potentel BB Propriété communde
e ©» Limites communales D Propriété office HLM
Ææ Sections cadastrales à e
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
LE MESNIL-EN-THELLE | Rue de la libéraƟon (OP0660) (18)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 08/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 98 rue de la libéraƟon
Surface UF : 1 703 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
1 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
0 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 25/04/2017
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 1
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
commune
IdenƟté propriétaire
commune de le mesnil en thelle À.
Pas. Contraintes patrimoniales
APT 7] 104 coco
EL
Editée le : 27/02/2024
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes À
& L 7
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Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
MORTEFONTAINE-EN-THELLE | Rue de l'Eglise (OP0661) (19)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 08/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 22 rue de l'église
Surface UF : 3 446 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
1 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
0 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 10/05/1996
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 3
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
personne physique
IdenƟté propriétaire
_x_ 2 Gisermment potentiel
LA |
e © Limites comm mdes
C1 Lmites 2001085 urDGNneS ne = Ji. er P
Editée le : 27/02/2024
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes À Goerment potentel Propriété deportermentale
Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
NOAILLES | ETS thomas batardy (22)
Type : Locaux vacants
Importance : Secondaire
Date actu. : 06/10/2023
ValidaƟon terrain : Non
Adresse : 65 rue du chemin rural
Surface UF : 6 099 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
1 maison(s)
14 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
16 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 04/12/2010
Vacance
8 log. vacants +2ans
439 m² surface vac. logement
5 act. vacantes +5 ans
2 063 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 1
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
personne physique
IdenƟté propriétaire
_x_ Ernprovements réservés
OAP
LA] Porrnmoiunt bôni ou poysoger
Æ el D Gisement potentiel
LE]
s © Limites comnuncdes
| LGsement poterie x .=
L un —— :
EE 2. =
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À ea515
Editée le : 27/02/2024
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L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
3/3
Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes 0 0,25 0,5 km
L
3
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»
RERNTHECOURT
le : 26/02/2024
Vo |
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L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
NOAILLES | Agora (OP0593) (21)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 08/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 2 av. françois jardin
Surface UF : 12 219 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
0 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
2 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 13/12/2010
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 1
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
acƟvite commerciale
IdenƟté propriétaire
agora DL 1 Gisemmart potentiel
LE |
... © Lmites communes
C1 Limites 2001086 urDNneS Ne
| Gsement poterrtie es
Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes IMOMTEFONTAINE EN. THPFLLE
{ *
- + -
h
- | DIX )
vera
htm Æ
0 ue 0.5 km
CAUVIGNY
», go
vd .
BLACHA/T
Lu nv
L_2 Gaerment potenbel
e » mites COmIMINES
O2 Sections cadastrales
À, | 10 #3 ai
LA
EN Propriété infercommunote
EM Propreté communale
2 Propriété étoblsserment public
+.
245
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
NOVILLERS | SCI DE LA SENTE (OP0571) (23)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 08/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : 117 l'epineƩe
Surface UF : 35 337 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
0 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
1 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 18/12/2017
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 1
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
societe civile a vocaƟon immobiliere
IdenƟté propriétaire " u Grsemert potentiel
L]
LE |
C2] Limites 2ona0es urbansne
Limites commrumaes
Risques pollution
À CE
pasias
ROi3ement poterttia
|, m
7 En on eat Editée le : 27/02/2024
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
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Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes NOAILLES
LARONMSSIERE.EN.THELLE
MORTEPONTAINE-EN-TMELLE
.._
0 ne 0.5 km
RE Propreté communde Gisement potenbel
= Limites communales D Propriété office HLM
Sections cadastrales Autres propnétés publiques
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
SAINTE-GENEVIEVE | Auto GB (27)
Type : Friche
Importance : Secondaire
Date actu. : 06/10/2023
ValidaƟon terrain : Non
Adresse : 57 rn 1
Surface UF : 4 889 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
0 maison(s)
0 appartement(s)
0 acƟvité(s) secondaire(s)
1 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 02/10/2015
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
0 act. vacantes +5 ans
0 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 3
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
societe civile a vocaƟon immobiliere
IdenƟté propriétaire L | a K 23 Empoacemerts réservés La
| Poatnmont non où pays ner 0
Editée le : 27/02/2024
Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
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Commentaire général EPFLO
AcƟvité. Street view mars 2023
Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels
Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes MONTREUIL-SUR-TMHERAIN
%; r
BAILLEUL-SUR.THEMAIN
Grement potentel
e e mites COMIMTRINOES
CO Sections cadastroles
=
F2
Propriété deportermentole
Propeieté fercommmnote
Propriété communde
Proprièté office HLM
Froprièté étobisserrent publ
Autres propnétés publiques VE-SUR-THERAIN
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Fiche gisement potenƟel
Fiche éditée le : 27.02.2024
VILLERS-SAINT-SEPULCRE | Aulnois (30)
Type : Friche
Importance : Prioritaire
Date actu. : 13/02/2024
ValidaƟon terrain : Oui
Adresse : lieu-dit l'aulnois
Surface UF : 421 364 m²
---------------------------------------
DescripƟon locaux
0 maison(s)
0 appartement(s)
1 acƟvité(s) secondaire(s)
15 acƟvités(s) terƟaires(s)
Dernière mutaƟon : 23/12/2009
Vacance
0 log. vacants +2ans
0 m² surface vac. logement
10 act. vacantes +5 ans
7 819 m² surface vac. acƟvité
Copropriété : Non
Nb parcelles : 15
Nb comptes propriétaires : 1
Catégorie de propriétaire
personne morale autre
IdenƟté propriétaire [C2] Espaces Boisés Classés _
5,24 Empiar ermmernns réservés
DAP
LA| Potrimoins bôti ou paysager
2 Gsernart potentiel
LA |
LE.
C1 Lmites 2001085 UrONES Ne
Limites commrumaes
environnementaux
Eure Natipell Sérdlileg
, Risques naturels / technolog ues
PPAI Theram aval à
Zone naturelle - reque fonte
AA Lorna naturelle - raque Moyen
Zona uiboine - méque moyen
à re Risques pollution de HASCE
# CPE ”
n = = ,
N ESS
Editée le : 27/02/2024
Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
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Sources uƟlisées par l’EPFLO pour l’analyse des gisements potenƟels Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(060-200067973-20260310-100326DC46BIS-DE
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 17/03/2026
Ce document de travail ne préjuge pas d’une intervenƟon de l’EPFLO ou d’une quelconque priorisaƟon.
L’objecƟf est de favoriser une vision d’ensemble des sites et d’anƟciper d’éventuelles acƟons.
3/3
Données foncières retraitées par le Cerema - source DGALN DGFiP – millésime 2021 et 2022 RéférenƟel Foncier Présumé Public retraité par le Cerema – millésime 2022 BD TOPO de mars 2023
PCI vecteur de juillet 2023
Données issues des flux WFS Géoportail de l’urbanisme valides aux dates d’édiƟon des cartes PPRN / PPRT valide au 28/06/2023
ZPS / ZSC (Natura 2000) valide au 28/06/2023
Données issues des flux WFS Géorisques valides aux dates d’édiƟon des cartes