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Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 26 novembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 26 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
Marvejols, le 20 novembre 2024
AVIS
La prochaine séance du Conseil Munïcipal aura lieu le :
MARDI 26 NOVEMBRE 2024 à 17H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville de Marvejols
L'ordre du jour est le suivant :
% INFORMATIONS
A) Décisions du Maire prises par délégation : information
% DÉLIBÉRAÏIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2024 : approbation
2) Ouvertures dominicales exceptionnelles des commerces de détail - type 47.29Z, 47.51Z,
47.71 Z et 47.76Z le dimanche 6 avril 2025 : approbation du Conseil municipal
FINANCES
3) Budget Commune : autorisations de programme avec crédits de paiement - Réhabilitation de
l'ancienne usine de la Goutelle
4) Budget Primitif 2024 : Décision Modificative no2
5) Attributions de compensation - révision suite à la perte de recettes
6) Dépenses d'investissement 2025 : autorisation de les engager, de les liquider et de les
mandater à compter du ler janvier 2025
COMMANDE PUBLIQUE
7) Marché « Mission de maîtrise d'œuvre pour l'extension des vestiaires des terrains de sports
de Mascoussel » : attribution
8) Marché « Fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'aménagement du boulevard
de Jabrun » : attribution
URBANISME / PATRIMOINE
9) Adhésion au service ADS du PETR : signature de la convention
10) Contentieux devant le tribunal administratif de Nîmes - affaire Olivier CARAMEL c/ Commune de Marvejols : autorisation d'ester en justice
Ûm
MOND
9, avenue Savorgnan de Brazza - 48100 MARVEJOLS - Tél. 04 66 32 00 45 - Télécopie 04 66 32 33 50 - Internet : www.ville-marvejolà.fr