Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Ordre du Jour seance conseil municipal
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 20 Octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 1er octobre 2026
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 1er Octobre 2
Ordre du Jour - ordre du jour 18juin2020 Conseil Municpal Cugand
Convocation - Convocation OrdreduJour 8decembre2022 Conseil Muni
Ordre du Jour - ordre du jour 24septembre2020 Conseil Municpal Cug
Conseil Municipal - Convoc OrdreduJour 21dec2023 Conseil Municipal Cug
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 octobre 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR – Conseil municipal du 19 fevrier 20
Convocation - Convocation Ordre du Jour seance conseil municipal du 1er octobre 2026CLB
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Ordre du Jour seance conseil municipal du 1er octobre 2026CLB)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
MAIRIE de CUGAND LA BERNARDIERE– 7, Place Vincent Ansquer –Cugand- 85610 CUGAND-LA BERNARDIERE Tél. : 02 51 43 70 70 – www.cugandlabernardiere.fr - Courriel : mairie@cugandlabernardiere.fr
Le vendredi 25 septembre 2026
A l’attention de
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil Municipal
De CUGAND-LA-BERNARDIERE
Objet : Convocation du Conseil Municipal de CUGAND-LA-BERNARDIERE
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le jeudi 1er octobre 2026 à 20 HEURES
En mairie, en salle du conseil
7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND-LA-BERNARDIERE
Vous trouverez l’ordre du jour, le pouvoir, et la notice en annexe.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance,
Et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.
Madame Cécile BARREAU
Maire
#signature # O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal 1er octobre 2026
Séance ordinaire
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Approbation procès-verbal de la séance du 05 juin 2026
N°
délibération Objet de la décision
2026-094 Politique Sportive
2026-095 Vote tarifs lots Lotissement Les Hauts du Pas Clissonnais –Tranche 1
2026-096 Dénomination d'une rue – Impasse du Berry
2026-097 Acquisition parcelle AI 933
2026-098 Vote des tarifs de la billeterie – Saison culturelle 2026-2027
2026-099 Modification tarification des salles
2026-100 Charte des bénévoles médiathèque
2026-101 Aide financière aux sinistrés des incendies
2026-102 Demande de subvention école Saint Jean
2026-103 Demande de subvention au titre des amendes de police pour 2026
2026-104 Demande de subvention départementale pour le terrain synthétique
2026-105 Règlement budgétaire et financier
2026-106 DM n°2 – Fin affectation pour le budget Lot. CUBE
2026-107 DM n°3- Appel de contribution pour la passerelle Budget principal
2026-108 Adoption du rapport d’évaluation 2026 de la commission locale d’évaluation des charges transférées
2026-109 Adoption du montant de l’attribution de compensation 2026 - CLECT
2026-110 GIP GEO VENDEE – Approbation avenant à la convention constitutive
2026-111 Redevance occupation du domaine public 2026
2026-112 Convention Sydev servitude administrative l’Epinassière-haut pas clissonnais
2026-113 Convention Sydev audit énergétique bâtiments publics : école-restaurant scolaire 2026-114 Convention Sydev : rénovation des Horloges astronomiques A008/A013 et A016- LRN O76 26 003
2026-115 Convention Sydev : Rénovation des boules à moyen taux de panne (2B) -L.N 021 24 002
2026-116 Convention Vendée Eau : travaux protection incendie CROIX DU HOUX - TRAVAUX
2026-117 Adoption des modifications de statuts de Terre de Montaigu Communauté d’Agglomération
2026-118
Groupement de commande prestations de contrôle, entretien, maintenance et exploitation des installations techniques et de sécurité des bâtiments, espaces publics et aires de jeux avec TDM
2026-119 Groupement de commandes pour les prestations de nettoyage des vitreries (TDM, CIAS, communes)
2026-120 Modification Délibération 2026-023 délégation d’attribution au bénéfice du Maire
2026-121 Adoption Charte du télétravail
2026-122 Adoption du CPF
2026-123 Conventionnement SDIS 85
2026-124 Conventionnement SDIS 49
2026-125 Conventionnement CDG 85 – Médecine préventive
2026-126 Conventionnement CDG 85 – Mission temporaire
2026-127 Conventionnement chèques vacances
2026-128 Augmentation temps de travail poste P-036
2026-129 Tableau des effectifs
2026-130 Délégation du CM à Mme le Maire et rapport au CM
Point information : Protection sociale complémentaire