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Arrêté - 2025 27 arrt de reglementation de circulation
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 27 arrt de reglementation de circulation)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
EST
N°
2025-27 Objet
:
Remplacement
du
réseau
d’Alimentation
Eaux
Potables
Réglementation
de
la
circulation
et
utilisation
de
domaine
public
Ampliation
à
:
Gendarmerie
de
Xertigny
SDIS
— CIR
n°4
Services
techniques
Presse Entreprise
TRAPDID-
BIGONI SICOVAD
Extrait
du
registre
des
Arrêtés
du
Maire
de
ARCHES
MAIRIE
DE
ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
05 juin
David
PERRIN,
Maire
de
la
Commune
de
ARCHES
Vosges
VU
la
loi
n°82-213
du
02.03.1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
Départements
et Régions
VU
le
Code
Général
des
Collectivités,
notamment
ses
articles
L
2122-24,
L
2212-1
et
suivants, VU
le
Code
de
la Route,
notamment
ses
articles
R
411-8
et R
411-26,
R
411-28,
VU
l'instruction
ministérielle
sur
la
signalisation
Livre
1 —
Signalisation
des
Routes,
VU
la
demande
de
l'entreprise
TRAPDID-BIGONI
sise
3
rue
des
Portions
—
88200
SAINT-NABORD
en
date
du
05 juin
2025
CONSIDERANT
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
pour
le
bon
déroulement
des
travaux
d'aménagement
de
la Rue
de
la
Gare
(RD
42A),
ARRETE
ART
1
Du
mardi
10
juin
2025
jusqu'au
samedi
09
août
2025,
les
restrictions
à
la
circulation,
fermeture
à
la
circulation
du
Chemin
des
Sapins
au
niveau
de
l'intersection
de
la
Rue
de
la
Gare
(RD
42A)
selon
les
besoins
du
chantier.
Ces
restrictions
sont
imposées
au
droit
des
chantiers
routiers :
L'accès
au
Chemin
des
Sapins
pour
les
riverains
sera
possible
par
la
Rue
de
Remiremont.
ART
2
L’entreprise
TRAPDID-BIGONI
prendra
toutes
les
mesures
nécessaires
pour
assurer
la
sécurité
de
son
personnel
et
de
tout
usager
/
piéton
circulant
à
proximité
des
endroits
concernés.
ART 3 Des
panneaux
de
signalisation
seront
installés
par
l'entreprise
en
charge
des
travaux. ART
4
La
responsable
des
Services
et
les
Services
de
Gendarmerie
sont
chargés
de
l'application
du
présent
Arrêté.
Fait
à ARCHES
le 05/06/2025
Le
Maire,
David
PERRIN