Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 4 CR du 22 juin 2018
Compte-Rendu - 2 CR du 23 Février 2018
Compte-Rendu - 4 CR du 22 juin 2018
Compte-Rendu - 3 CR du18 mai 2018
Compte-Rendu - 3 CR du18 mai 2018
Compte-Rendu - 2 CR du CM 11 fevrier 2021
Compte-Rendu - 2 CR du CM 11 fevrier 2021
Compte-Rendu - 2 CR du 23 Février 2018
Compte-Rendu - CR du 13 Janvier 2017 PDF 3118
Conseil Municipal - 8 CM du 23 Octobre 20155111
Compte-Rendu - CR du 23 Juin 20170625
Document publié le Vendredi 23 juin 2017 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 23 Juin 20170625)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 23 JUIN 2017
Président: Monsieur GIROT Thierry,
Présents: Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, COURTAULT Joëlle, CHANUT Nathalie, CHAUSSINAND Laurent, EYMARD Frédéric, FAURE Monique , MAGALDI Bernadette .
Absents excusés : Mesdames CHAMBARD Chantal, (pouvoir)CURINIER Maria Isabel, La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.
Désignation du secrétaire de séance : Mme COURTAULT Joëlle est désignée secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu conseil du 19 mai 2017 : approbation à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR:
1) Aménagement de la traversée d'Arcens : Mission de maîtrise d’œuvre à la Direction des routes - Territoire Nord du Département,
2) Rentrée scolaire 2017-2018 : Rythmes scolaires,
3) Sictomsed : projet de collecte,
4) Demande de bail communal agricole par particulier,
5) Point des congés d'été et planning d'ouverture de la mairie,
6) Questions diverses.
1) Aménagement de la traversée d'Arcens : Mission de maîtrise d’œuvre à la Direction des routes-Territoire Nord du Département,
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la réflexion concernant l'aménagement de la RD 237 en agglomération. Le Syndicat Départemental d’Équipement de l'Ardèche (SDEA), se propose pour cette mission de maîtrise d’œuvre.
Le Conseil Municipal, après délibération et vote, à l'unanimité, décide de recourir à la proposition du contrat d'assistance et de maîtrise d’œuvre, autorise Monsieur la Maire à signer ce contrat avec le SDEA, et demande à Monsieur le Maire de prendre toutes dispositions utiles en ce qui concerne le suivi technique, administratif et financier de cette opération.
2) Rentrée scolaire 2017-2018 : Rythme scolaire ,
Monsieur le maire expose au Conseil Municipal qu'un nouveau Décret Ministériel propose une modification du code de l’Éducation. Ce Décret permet, à la demande de la Commune, une organisation de la semaine scolaire sur quatre jours, par dérogation de la DADSEN. Le Conseil d’École, ayant donné un avis favorable, le Conseil Municipal, s'est prononcé, à l'unanimité, pour une demande de dérogation permettant l'organisation de la semaine de quatre jours.
3) Sictomsed : projet de collecte ,
4) Demande de bail communal agricole par particulier, 5) Point des congés d'été et planning d'ouverture de la mairie,
6) Questions diverses,
Néant
- Prochain Conseil Municipal le : 8 Septembre 2017 à 18 heures.
La séance est levée à 19 h30.
Le Maire,
GIROT Thierry