unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 05 2025 1

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 05 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 05 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 05 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C46 05 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 05 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 05 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C46 05 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 06 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 06 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 11 202

unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 05 2025 1 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 05 2025 1)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Associations, ONG et mouvements politiques, SERVICE REALISE Tarifs 2024 en € TTC Proposition 2025

1-A.1. Cartons - Prix par bac de 600 litres mis à disposition, comprenant Maintenance, collecte et traitement. 10,00 € 13,40 €

1-B.1. Bac volé, cassé, détruit au-delà du premier remplacement - Prix pour un bac de 140 litres : Forfait d'intervention + prix coutant du bac. Forfait 75 € + Prix bac 140 l Forfait 75 € + Prix bac 140 l

1-B.2. Bac volé, cassé, détruit au-delà du premier remplacement - Prix pour un bac de 240 litres : Forfait d'intervention + prix coutant du bac. Forfait 75 € + Prix bac 240 l Forfait 75 € + Prix bac 240 l

1-B.3. Bac volé, cassé, détruit au-delà du premier remplacement - Prix pour un bac de 360 litres : Forfait d'intervention + prix coutant du bac. Forfait 75 € + Prix bac 360 l Forfait 75 € + Prix bac 360 l

2-C.1. Mise à disposition d'un caisson - Prix pour une Pose et Dépose 220,00 € 220,00 €

2-C.2. Rotation pour vidage - Prix par rotation 110,00 € 110,00 €

2-C.3. Location d'un caisson - Prix par semaine 110,00 € 30,00 €

2-D.1. Mise à disposition de bacs - Prix pour une Pose et Dépose et par tranche de 10 bacs. Max 20 bacs par évènement. 75,00 € 75,00 €

2-D.2. Ordures Ménagères et Assimilés - Prix par litre, comprenant Maintenance, collecte et traitement 0,0214 € 0,0420 €

2-D.3. Emballages et Papiers - Prix par litre, comprenant Maintenance, collecte et traitement 0,0117 € 0,0160 €

2-D.4. Biodéchets - Prix par litre, comprenant Maintenance collecte et traitement 0,0117 € 0,0160 €

2-D.5. Verre - Prix par litre, comprenant Maintenance, collecte et traitement 0,0117 € 0,0160 €

2-D.6. Cartons - Prix par bac de 600 litres mis à disposition, comprenant Maintenance, collecte et traitement 10,00 € 13,40 €

2-D.7. Pose et Dépose d'une borne d'Apport Volontaire Verre ou Recyclables 75,00 € 75,00 €

3-E.1.DAE (déchets d'activité d'entreprises tout-venant) - Prix par m3 59,00 € 60,00 €

3-E.2. Déchets végétaux - Prix par m3 19,00 € 19,00 €

3-E.3. Bois - Prix par m3 25,00 € 28,00 €

3-E.4. Cartons - Prix par m3 Gratuit Gratuit

3-E.5. Ferraille - Prix par m3 Gratuit Gratuit

4-F.1. Déchets d'activité d'entreprise (tout-venant) prix à la tonne déposée sur la zone de transfert 202,00 € 210,00 €

4-F.2. Ordures ménagères résiduelles - Prix à la tonne déposée sur la zone de transfert 198,00 € 206,00 €

4-F.3. Déchets végétaux - Prix à la tonne déposée sur la plateforme végétaux 40,00 € 40,00 €

4-F.4. Verre - Prix à la tonne déposée sur la zone de transfert Gratuit Gratuit

4-G.1. Déchets Inertes - Prix à la tonne déposée sur la zone de transfert 17,50 € 20,00 €

4-H.1. Création d'un compte avec un badge - Prix par badge Professionnels 11,00 € 11,00 €

4-H.2. Fourniture d'un badge supplémentaire - Prix par badge professionnels , associations exonerées 11,00 € 11,00 €

4-H.3. Remplacement d'un badge perdu ou cassé - Prix par badge toutes catégories usagers 11,00 € 11,00 €

5-DEPOTS DE DECHETS EN MELANGE NON TRIES

5-I.1. Dépôts de déchets non triés à la tonne forfaitaire 500,00 €

6-J.1. Compost - Prix à la tonne pour les professionnels 8,00 € 8,00 €

6-J.2. Compost et paillage - Prix à la tonne pour les services et communes de la CAN, Gratuit Gratuit 6-J.3. Broyat passé au crible à étoile - Prix à la tonne Gratuit Gratuit

6-J.4. Broyat brut et ligneux - Prix à la tonne Gratuit Gratuit

6-J.5. Biocombustibles fins et/ou grossiers - Prix à la tonne 30,00 € 30,00 €

6-K.1. Compost et paillage - Prix à la tonne pour les particuliers uniquement Gratuit Gratuit

6-L.1.Transport à la rotation en régie ou prestation 90,00 € 100,00 €

7- GESTION ADMINISTRATIVE

7-M.1. Fourniture d'un duplicata de facture - Prix par duplicata 10,00 € 10,00 €

DIRECTION PREVALEC

2-C-GESTION DECHETS EN CAISSON (selon les disponibilités en moyens matériels et humains) Traitement des déchets issus des caissons - Application des tarifs F et G selon flux concerné

2-D-MANIFESTATIONS - (Dispositif selon déliberation en vigueur.)

1-COLLECTES EN PORTE A PORTE

1-A -REDEVANCE SPECIALE pour GESTION DES CARTONS DES ECOLES DE NIORT

1-B-REMPLACEMENT de BACS

2-COLLECTES EN CAISSON ET ECO-MANIFESTATIONS

7-M-FACTURATION

4-APPORTS SUR LES ZONES SPECIFIQUES DU SITE DU VALLON D'ARTY (hors déchèterie)- Tarifs à la Tonne Conformément au règlement d'utilisation du site, sous conditions d'acceptation de la direction PREVALEC et selon arrêté Préfectoral d'exploitation

6-VENTE DE PRODUITS selon disponibilité Conformément aux 6-J- TARIFS pour vente de produits uniquement sur la plateforme du site du Vallon d'Arty (hors déchèteries)

6 -K- TARIFS pour reprise de produits en déchèteries

3-APPORTS EN DECHETERIES - Tarifs au m3 Conformément

4-H-TARIFS badges

6-L-TRANSPORT DE PRODUITS pour les Professionnels

Transport à la demande sous réserve de disponibilité (Volume transporté = 25 m3) - sur le territoire CAN et hors territoire dans la limite de 30km depart vallon d arty.

3-E-TARIFS pour GESTION DES DECHETS DITS ASSIMILES des PROFESSIONNELS (Professionnels, CESU hors DV, collectivités) comprenant la gestion des déchèteries, la collecte, le transfert, le

transport et le traitement

4-F-TARIFS pour GESTION DES DECHETS DITS ASSIMILABLES des PROFESSIONNELS autorisés (professionnels, collectivités de la CAN) comprenant le transfert, le transport et le traitement,

4-G-TARIFS pour GESTION DES DECHETS INERTES, dépôts réservés aux SERVICES et COMMUNES DE LA CAN comprenant le transfert, le transport et le traitement