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Compte-Rendu - 20260605 PV CONSEIL
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Point.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20260605 PV CONSEIL)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
SAÔNE
&
LOIRE
* ARRONDISSEMENT
DE
MACON
* CANTON
DE
LA
CHAPELLE-DE-GUINCHAY
COMMUNE
DE
SAINT-POINT
*
71520
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-POINT
Procès-Verbal
Date
de
mise
en
ligne :
Réunion
de
conseil
municipal
du
22 juin 2026
Vendredi
05 juin
2026
à 20h30
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le cinq
du
mois de
juin,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-
POINT
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre-Yves
QUELIN,
maire.
Etaient
présents
:
Pierre-Yves
QUELIN
;
Maud
RIGAL
; Pierre-Marie
DURIEZ,
Aurélia
CAPELASSE
;
François-Xavier
DUFOUR
; Sabine
LARIVIERE
; Daniel
CHARRAS
; Agnès
MICHEL
Était
excusée
: Sandrine
NOLY
Étaient
absents
: Eric
TOUTANT,
Jean-Marie
LOISIER
Procuration
: Sandrine
NOLY
(pouvoir
à Maud
RIGAL,)
Secrétaire
de
séance
: Maud
RIGAL
Monsieur
le maire
sortant
ouvre
la séance
à 20h30.
Il procède
à l’appel
des
présents.
1)
Election
du
délégué
et des
suppléants
pour
l'élection
des
sénateurs
Délibération
n°21-26
OBJET
:
ÉLECTION
DU
DELEGUE
ET
DES
SUPPLEANTS
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
en
mairie,
le
vendredi
5 juin
2026
à 20
heures
30 ;
Vu
le
code
électoral :
Vu
le décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
pris
en
date
du
12
mai
2026
indiquant
le nombre
de
délégués
et de
suppléants
à
élire
dans
la
commune
:
a)
Composition
du
bureau
électoral
M.
le Maire
indique
que
le bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à l’ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus jeunes,
il s’agit
de
M.
Pierre-
Marie
DURIEZ
et
M.
Daniel
CHARRAS
et
de
Mmes
Aurelia
CAPELASSE
et
Agnes
MICHEL. La
présidence
du
bureau
est assurée
par
ses
soins.
Le
maire
indique
que
doivent
être
élus
Idélégué
et 3
suppléants.
b)
Élection
du
délégué
La
candidature
enregistrée
: M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
le président
rappelle
l'objet
de
la séance
qui
est
l'élection
du
délégué
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
du
candidat,
il est procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 9
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 9
- majorité
absolue
: 5
Ont
obtenu
:
- M.
Pierre-Yves
QUELIN
: 9 voix
M.
Pierre-Yves
QUELIN
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales
et a déclaré
accepter
le mandat.
À
sur
2 d)
Élection
des
suppléants
Les
candidatures
enregistrées
: Mme
Maud
RIGAL,
Mme
Aurélia
CAPELASSE
et Mme
Sabine
LARIVIERE. Après
enregistrement
des
candidats,
il est procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 9
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 9
- majorité
absolue
: 5
Ont
obtenu :
- Mme
Maud
RIGAL
: 9 voix
- Mme
Aurélia
CAPELASSE
: 9 voix
- Mme
Sabine
LARIVIERE
: 7 voix
En
application
de
l’article
L.
288
du
code
électoral,
l’ordre
des
suppléants
a
été
déterminé
successivement
par
l’ancienneté
de
l’élection
entre
les
suppléants
élus
à
l’issue
d’un
même
tour
de
scrutin,
par
le
nombre
de
suffrages
obtenus
puis,
en
cas
d’égalité
de
suffrages,
par
l’âge
des
candidats,
le
plus
âgé
étant
élu:
- Mme
Maud
RIGAL,
la
plus
âgée
des
3
candidates
a
été
proclamée
suppléante
n°1,
élue
au
1ER
tour
et a déclaré
accepter
le mandat.
- Mme
AURELIA
CAPELASSE,
a
été
proclamée
suppléante
n°2,
élue
au
1FF
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
- Mme
SABINE
LARIVIERE,
a été
proclamée
suppléante
n°3,
élue
au
1FK
tour
et
a déclaré
accepter
le
mandat.
2)
Questions
diverses
1/ Poste
enseignante
Suite
à l’annonce
de
l’inspection
d'académie
sur la fermeture
d’un
poste
au
sein
du
RPI
Bourgvilain
Saint-
Point,
Emilie
PIN
en
poste
depuis
septembre
2022
va
nous
quitter.
L’ensemble
des
conseillers
présents
est
d’accord
pour
organiser
un
pot
de
départ.
2/ Naissance Mme
Alison
PINTO
FERREIRA,
adjoint
d'animation
à l’école
maternelle,
a agrandi
sa famille,
le conseil
municipal
souhaite
offrir
un
cadeau
à son
petit
garçon.
3/ Randonnée
nocturne
La
randonnée
nocturne
aura
lieu
comme
prévu
le
7 juillet,
mais
face
au
manque
de
bénévoles
se pose
la
question
du
maintien
pour
les
années
à
venir.
Un
référent
office
du
tourisme,
travaille
avec
d’autres
bénévoles
afin
de
pouvoir
la maintenir.
La
commune
doit
prévoir
l’organisation
de
la collation.
4/ Repas
du
14
juillet
La
recherche
des
fournisseurs
pour
le buffet
est en
cours.
Des
équipes
devront
être
établies
pour
certaines
tâches.
La
mise
en
place
débutera
à 8h30
le
14 juillet.
Plus
aucun
sujet
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 22h10.
La
date
du
prochain
conseil
municipal
a été
fixée
au
vendredi
19 juin
2026
à 20h00.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
«\
La
secrétaire
de
Séance,
Maud
RIGAL
Le
maire,
2
sur?