Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - lessentiel du conseil communautaire 18.12.2024
Acte - lessentiel du conseil communautaire 04.03.2025
Acte - lessentiel du conseil communautaire 06.03.2024
Arrêté - lessentiel du conseil communautaire 17.12.2025 1
unknown - lessentiel du conseil communautaire 03.04.2024
unknown - lessentiel du conseil communautaire 02.04.2025
Compte-Rendu - d 109 2024 de annexe rpqs sydom
Déliberation - d 2023 133 education a lenvironnement appel a proj
Déliberation - d 158 2024 envir pcaet annexe
Déliberation - d 2022 178 education a lenvironnement appel a proj
unknown - lessentiel du conseil communautaire 19.06.2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (unknown - lessentiel du conseil communautaire 19.06.2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE ... L’ESSENTIEL
DU 19 JUIN 2024
Les chiffres marquants du rapport d’activités 2023 ont été présentés à l’Assemblée. Ce rapport
est rédigé chaque année par les services de la collectivité, il recense l’étendue des actions
réalisées par Terre d’Émeraude communauté sur une année complète d’exercice.
Consulter le rapport en ligne : https://www.calameo.com/read/0073982981bb5a0d55def
Télécharger le rapport :
https://www.terredemeraude.fr/wp-content/uploads/2020/11/rapport-activite-2023-finale.pdf
Présentation du Rapport d’activités 2023
DUERP – Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du plan de prévention 2024
Terre d’Emeraude communauté a lancé en 2023 l’évaluation des risques
professionnels pour l’ensemble des catégories de métiers des agents de la
collectivité. La Communauté de communes a décidé de mener cette évaluation
en interne, en respectant les étapes suivantes :
Préparation de l’évaluation des risques // Identification des risques // Classement
des risques // Proposition des actions de prévention
L’évaluation des risques se définit comme le fait d’identifier les dangers et
les risques pour la santé et la sécurité des agents dans tous les aspects liés au
travail. Suite à cette évaluation, un Document Unique d’Évaluation des Risques
Professionnels a été rédigé. Le DUERP est un document évolutif, qu’il conviendra
de compléter et de mettre à jour une fois par an. Le DUERP et le plan de prévention
2024 ont été approuvés par le Conseil communautaire. Dans le cadre de la revitalisation de l’îlot du centre-bourg de Val Suran, Terre
d’Emeraude Communauté et la commune de Val Suran se sont rapprochées, pour
porter conjointement une opération mutualisée de construction d’un tiers-lieu.
Cette opération d’envergure aboutira à la création d’un bâtiment de 3 étages d’une
surface utile de 856 m² accueillant :
- Au rez-de-chaussée : un espace commercial de 201,63 m² et divers espaces
communs ;
- Au premier étage : médiathèque, les bureaux de l’Espace France Services et Point i
de 293,2 m² ;
- Au second étage : quatre logements d’une surface globale de 206,88 m² et des
locaux techniques.
La communauté de communes portera, par convention de délégation, la maîtrise
d’ouvrage gloable de l’opération et la convention permet de définir les obligations de
chacune des entités ainsi que la répartition du financement de ce tiers-lieu.
Convention de financement du projet de Tiers-Lieu de Val Suran
Le Conseil communautaire a initié un débat sur la définition de Zones d’Accélération des Energies
Renouvelables (ZAER) sur son territoire. Les enjeux sont multiples, et liés à l’aménagement du
territoire et à l’environnement : production d’énergie renouvelable, consommation d’espaces/
foncier, préservation du patrimoine, des paysages et de la biodiversité.
Le document de présentation de ce débat est mis à disposition à l’ensemble des délégués
communautaires et le service environnement de TEC se tient à disposition des maires qui
souhaiteraient des informations complémentaires dans l’identification de leur(s) ZAER.
DÉBAT – Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)