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Document publié le Vendredi 4 juillet 2014 par la commune de Montvalent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hqw8nf763hiukyj)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Compte rendu du Conseil Municipal de Montvalent
du 4 juillet 2014
Présents: Catherine Calvy, Monique Bourgade, Françoise de Lépinay, Agnès Chaufour, Laetita Van Hoorebeke,, Charles Lorillière, Rémi Cochard, Raymond Tauxes, Guilhem Clédel, PascalWattebled, Jean-Louis Zénéré.
Début de séance 20 heures.
La séance débute par la lecture du compte rendu du précédent conseil municipal. Adopté à l’unanimité.
Agenda des dernières semaines
• 2 juin : Pot à la préfecture pour le départ du Préfet.
• 9 juin matin : Réunion ADIL. Bilan financier et rapports moraux.
• 9 juin après-midi : Réunion SYDED. Monsieur Gérard Miquel devient président. • 12 juin : Réunion de l’ADVD (dissolution de l’association).
• 19 juin : Gindou, réunion du comité de défense nationale. Explication sur les différents protocoles d’accueil des personnalités (députés, président, conseiller général…)
• 21 juin : Gintrac. Visite de la station d’épuration des eaux du syndicat du Limargue. • 23 juin : Carlucet. Réunion Natura 2000. Luce De Lépinay et Jean-Pierre Boudet possèdent des essences d’arbres classés sur leurs parcelles.
• 23 juin : Catus. Réunion SYDED. Monique Bourgade nommée à la commission déchets. • 26 juin : Contact avec assureur du GAN et attente de AXA pour comparaison des devis. • 30 juin : Réunion Natura 2000; attente du compte rendu.
• 30 juin : Réunion du bureau communautaire des communautés de communes. Proposition d’une nouvelle construction (maison de la culture). Lieu à définir, peut-être Martel.
• 1 juillet : Conseil communautaire. Présentation de Ecausystème. Pas de subvention allouée, leur budget de fonctionnement s’élevant à 600 000 euros.
• 3 juillet : Vayrac. Dans le cadre du SCOT la commission FEDAER (Fond Européen d’Aide à l’Economie Rurale) projet d’une piscine communautaire couverte, création d’une filière longue en agneau et d’une filière bois (projet d’implantation vers Sousceyrac avec pour objectif la création d’emploi). • 19 et 20 juillet : annonce du salon pêche et nature à Martel. Présentation de dressage de chiens, fabrication de mouches, présentation de livres par leurs auteurs et dédicaces.
Point sur les dossiers en cours:
• Balustrades du Malbernat et du point de vue du Bourg. Devis pour l’installation de jambes de force : 1068 euros TTC.
• Devis travaux église (fissure). Trois devis : 30 000 euros, 22 000 (reprise de maçonnerie) et 9 000 euros (procédé d’injection de résine cimentée). Les devis étant trop disparates, ils seront envoyés à l’architecte des Bâtiments de France pour avis.
• Installation de lumière église. Demande de M. Vitrac. Devis de M. Faucher 400 euros; En attente. • Marchés gastronomiques : la distribution des flyers se fera par secteur sous la responsabilité de l’ensemble des membres du conseil.
Délibérations:
1- Prescription de révision générale du PLU
2- Motion soutien association Maire de France sur la baisse massive des dotations de l’état. 3- Indemnités de conseil allouées au receveur municipal
4- Transfert de la compétence CULTURE à la communauté de Communes du Pays de Martel.
Vote à l’unanimité de l’ensemble des délibérations.Autres informations et questions diverses:
• Anne Wipf expose tout l’été dans la petite salle attenante à la mairie.
• Demande de 2 conseillers pour l’examen des classifications des barêmes d’impôt : Agnès Chaufour et Rémi Cochard acceptent cette mission.
• Certains concitoyens ont été contactés par téléphone au sujet d’une enquête soit disant parrainée par la mairie. Une information individuelle pour mettre en garde contre de tels abus sera faite par courrier. • Nomination du nouveau sous-préfet: M. Afif LAZRAK.
• Demande de M.Lafon (Le port) pour installer des panneaux pour réduire la vitesse dans cette zone dangereuse : cette demande doit être faite à sa propre initiative auprès du Conseil Général. • Demande de Jean-Luc Sébal pour obtenir de la castine pour entretenir le chemin communal entretenu par ses soins. Accord pour cette demande à l’unanimité.
• M. Marin de Veyssou demande l’entretien du GR652 dans son secteur.
• Agro service souhaite s’agrandir et recherche un terrain sur la commune ou ailleurs. • A Lagarrigue : faire installer un panneau “voie sans issue” à l’entrée du chemin d’accès de la propriété de Mr LANDES.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.
Prochain Conseil Municipal vendredi 22 Août à 20 heures.
Secrétaire de séance:
Jean-Louis Zénéré.