Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5 subvention pour l association planete sciences
Déliberation - 14.12.0222 attribution d une subvention exceptionn
Déliberation - 14.11.0193 attribution d une subvention a l associ
Déliberation - 18.12.1123 subvention a l association forum assoc
Déliberation - 16.09.0609 subventions aux associations 3eme parti
Déliberation - 18.12.1122 subvention a l association silk me back
Déliberation - 17.09.0802 subvention a l association victoire
Déliberation - 14.06.0068 attribution de subvention aux associati
Déliberation - 16 attribution d une subvention a l association to
Déliberation - 14.12.0215 attribution d une subvention exceptionn
Compte-Rendu - 14.10.0174 versement d une subvention a l association planet swing
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14.10.0174 versement d une subvention a l association planet swing)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Nombre
de
membres
Art
2121-2
Qui ont
pris
du
CGCT
En
Exercice
alain
43
43
31
Objet
14.10.0174
Versement
d'une
subvention
à
l'association
Planet
Swing
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Séance
du 30
octobre
2014
Compte
rendu
affiché
le 05
novembre
2014
Date
de convocation
du Conseil
municipal
le 24
octobre
2014
Président
: Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire
Secrétaire
élu
: Madame
Myriam
MOSTEFAOUI
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAI,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Myriam
MOSTEFAOUL.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Armand
MENZIKIAN
à
Stéphane
GOMEZ,
Yvan
MARGUE
à
Christine
BERTIN,
Oscar
ARAZ
à
Myriam
MOSTEFAOUI,
Virginie
COMTE
à Stéphane
BERTIN.
Membres
absents
excusés
: Saïd
YAHIAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA,
Patrick
MANDOLINO RAPPORT
DE
MONSIEUR
DUSSURGEY
Mesdames,
Messieurs,
L'association
Planet
Swing
propose
une
activité
danse
de
rock,
rock
acrobatique,
danse
de
salon,
danse
orientale,
street
danse,
hip-hop
et
modern
jazz
aux
enfants
et
aux
adultes.
L'ancien
exécutif
municipal
a
fait
le
choix
depuis
2010
d’une
convention
particulière
afin
de
venir
en
soutien
de
l’activité
de
Planet
Swing.
Ainsi,
la
ville
versait
une
subvention
destinée
à
participer
aux
dépenses
de
loyer
de
l’association.
Afin
de
ne
pas
mettre
l'association
en
difficulté,
la
municipalité
propose
d’honorer
les
engagements
antérieurs
par
une
subvention
exceptionnelle
de
7
000
€,
Planet
Swing
ayant
par
ailleurs
décidé
de
réorganiser
son
activité.
En
conséquence,
je
vous
propose
:
>
D’approuver
le
versement
d’une
subvention
de
7 000
€ à
l'association
Planet
Swing
;
>
De
dire
que
la
dépense
en
résultant
étant
inscrite
dans
le
chapitre
« crédits
non
affectés
conventions
» chapitre
65
article
6574
du
budget
primitif
2014.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
>
Approuve
le
versement
d’une
subvention
de
7 000
€ à
l'association
Planet
Swing
;
>
Dit
que
la
dépense
en
résultant
étant
inscrite
dans
le
chapitre
« crédits
non
affectés
conventions
» chapitre
65
article
6574
du
budget
primitif
2014.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Mme
la Députée
- Maire
Hélène
GEOFFROY