Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 16.02.0472 subvention aux associations annee 2016
Déliberation - 18.12.1092 attribution des subventions aux associa
Déliberation - 18.06.0966 attribution de subventions aux associat
Déliberation - 16.02.0476 subventions credits libres annee civile
Déliberation - 16.06.0572 subvention associations 2016 2eme parti
Compte-Rendu - 16.03.0497 subvention accordees pour les sorties f
Déliberation - 14.12.0222 attribution d une subvention exceptionn
Compte-Rendu - 14.10.0174 versement d une subvention a l associat
Déliberation - 14.11.0193 attribution d une subvention a l associ
Déliberation - 14.06.0068 attribution de subvention aux associati
Déliberation - 16.09.0609 subventions aux associations 3eme partie annee 2016
Document publié le Jeudi 29 septembre 2016 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 16.09.0609 subventions aux associations 3eme partie annee 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
vaubx-velin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 septembre 2016
Compte rendu affiché le 06 octobre 2016
Date de convocation du Conseil municipal le 23 septembre 2016
Président : Monsieur Pierre DUSSURGEY, Maire.
Secrétaire élu : Madame Nadia LAKEHAL
Membres présents à la séance :
Nombre de membres Pierre DUSSURGEY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM, At 21212 Qui ont pris Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Fatma FARTAS, Eliane DA amcgcr | EE | jptète COSTA, Marie-Emmanuelle SYRE, Yvan MARGUE, Nadia
LAKEHAL, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel
DIDION, Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Josette PRALY, Régis 43 43 40 DUVERT, Yvette JANIN, Stéphane BERTIN, Antoinette ATTO,
Oscar ARAZ, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI, Hélène
GEOFFROY, Saïd YAHIAOUI, Philippe ZITTOUN, Nordine
GASMI, Christiane PERRET-FEIBEL, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha FORCA, Mustafa USTA. Objet
ne Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Ahmed CHEKHAB à Stéphane GOMEZ, Christine BERTIN à 16.09.0609 Stéphane BERTIN, Christine JACOB à Antoinette ATTO, Mourad
Subventions aux associations - 3ème BEN DRISS à Kaoutar DAHOUM, Bernard GENIN à Nordine partie - année 2016 GASME, Dorra HANNACHI à Saïd YAHIAOUI.
Membres absents excusés : Morad AGGOUN, Nawelle CHHIB,
Patrick MANDOLINO
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER RAPPORT DE MADAME FARTAS
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de la refonte de ses relations avec les associations, la Ville a mis en place, en 2015,
un dossier de demande de subvention unique permettant aux associations de faire valoir leur action et de solliciter ainsi le concours municipal pour accompagner leur(s) projet(s).
Nous avons eu, en 2016, l’occasion de voter des subventions aux associations à deux reprises : en février pour la majeure partie d’entre elles, et en juin pour les associations qui n’avaient pas pu déposer leur demande lors des premières commissions d'examen.
Un certain nombre de dossiers nécessitaient pour les services et les élus de référence des précisions ou informations complémentaires. Des rendez-vous ont eu lieu avec les représentants de ces associations afin d’approfondir notre appréciation des projets présentés. A l’issue de cet examen complémentaire, je vous propose d'attribuer des subventions 2016 aux associations dont les projets rencontrent nos ambitions pour le territoire et répondentà un besoin reconnu des habitants.
A cet effet, je soumets à votre approbation l’octroi des subventions suivantes :
Association Projet Montant Montant subvention subvention
2015 2016
COMITE DES LOCATAIRES Gardien de la convivialité et de 500 € ANTOINE SAUNIER* _ P osmose du quartier
Versement du dernier quart de
la subvention
138 138 €
(412 794 € ont
déjà été versés)
550 932 €
CENTRE SOCIAL GEORGES
_LEVY* 0 | 3800€
scientifiques et 2 000 € EBULLISCIENCE* Ateliers techniques à la demande des
parents — quartier Dumas
Chénier
COMPAGNIE PEUT-ETRE* Actions culturelles et de 0 3500€ sensibilisation pérennes sur le
territoire de Vaulx-en-Velin
CROIX BLEUE DES | Valorisation de la culture 0 1500 € ARMENIENS DE FRANCE arménienne
TOTAL 551 732 € 149 438 €
*Associations ayant déjà perçu une subvention de la Ville en 2016 En conséquence, je vous propose :
> D’approuver le présent rapport ;
> De dire que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 65, article 6574, du budget
primitif 2016.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l'unanimité.
> Approuve le présent rapport ;
> Dit que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 65, article 6574, du budget primitif 2016.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme
/