Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 066
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 065
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 064
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 064
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 065
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 021
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 022
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 020
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 013
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 015
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 066 0
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 066 0)
Thèmes du document : Économie et finances, Exploration spatiale, Logement,
L'an 2019, le 18 décembre, les représentants du Comité du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays du Lunévillois, légalement convoqués le 12 décembre 2019, se sont réunis au nombre prescrit par la loi à la salle
n°2 du siège de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat sous la présidence de Monsieur Hervé BERTRAND.
Etaient présents :
M. BERTRAND Hervé, M. BIENTZ Guy, M. COINSMANN Gérard, Mme COLAS Claudine, M. DANIEL Philippe, M. DEWAELE Jacques, M. GELLENONCOURT Laurent, M. GENAY François, M. GEX Christian, M. GOGLIONE Jean-Marie, M. HERIAT Maurice, M. LAMBLIN Jacques, M. LARDIN Francis, M. MAILLIOT Frédéric, M. MARQUIS Noël, M. MARTIN Jean-Paul, M. MERCIER Thierry, M. MULLER Bernard, M. PISTER Jacques, M. SERVANT Guy, Mme VAUDEVILLE Sabrina, M. VUILLAUME Rémi.
Etaient excusés avec pouvoir :
M. de GOUVION SAINT CYR Laurent excusé pouvoir à Mme COLAS Claudine, Mme FALQUE Rose-Marie excusée pouvoir à M. GEX Christian, Mme GEORGES Marie-Jo excusée pouvoir à M. GENAY François, M. MARCHAL Michel excusé pouvoir à M. BIENTZ Guy.
Etai(ent) excusé(s) :
M. ACREMENT René, Mme JACQUOT Dominique
Etai(ent) excusé(s)-remplacé(s) :
M. ARNOULD Philippe excusé-remplace par M. GOGLIONE Jean-Marie, M. DUJARDIN Bruno excusé-remplacé par M. SERVANT Guy, Mme FARRUDJA Annie excusée-remplacé par M. VUILLAUME Rémi, M. KURKIENCY Jonathan excusé-remplacé par M. HERIAT Maurice, Mme VILLAUME Damienne excusée remplacée par M. COINSMANN Gérard.
Voix consultatives : Mme LEHE Sophie était excusée et M RICHARD Claude était présent.
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme VAUDEVILLE Sabrina.
2019-066 FINANCES :
BUDGET PRIMITIF : BUDGET REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME DU PAYS DU LUNEVILLOIS 2020
Budget primitif Régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme du Pays du Lunévillois 2020 joint en annexe.
Sur proposition du Président, et vu son rapport, et après avis favorable du bureau de pôle, le comité de pôle après en avoir délibéré l'unanimité :
- ADOPTE budget primitif Régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme du Pays du Lunévillois 2020 comme suit :
En section de fonctionnement : En section d'investissement :
- Dépenses : 251 242,70 € - Dépenses : 11 329,18 € - Recettes : 251 242,70 € - Recettes : 11 329.18 €
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
{à Nunéville
é dent, Hervé BERTRAND