Convocation - DEL 2019 132 Ocealis tarifs locations aquabike

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Convocation - DEL 2019 132 Ocealis tarifs locations aquabike Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL 2019 132 Ocealis tarifs locations aquabike)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Union Européenne, Envoyé en préfecture le 01/10/2019

Reçu en préfecture le 01/10/2019

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SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2019

Date d'envoi de la convocation : 18 septembre 2019

Nombre de membres : 221

Nombre de présents : 167

Nombre de votants : 188

(à l'ouverture de la séance)

Secrétaire de séance : Pascal ROUSSEL

L'an deux mille dix-neuf, le Mardi 24 Septembre, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du

Cotentin, dûment convoqué, s’est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00

sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.

Etaient présents :

ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, ARLIX Jean, ARRIVÉ Benoît, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane,

BARBEY Hubert, BAUDIN Philippe, BELHOMME Jérôme, BERTEAUX Jean-Pierre, BESUELLE Régine,

BOUILLON Jean-Michel, BRIENS Eric, BROQUAIRE Guy, BURNOUF Elisabeth, BUTTET Guy, CAPELLE

Jacques, ANNE Jean-Pierre suppléant de CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CATHERINE Christian,

CAUVIN Bernard, CHARDOT Jean-Pierre, CHEVEREAU Gérard, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques,

CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DELAPLACE Henri, DELAUNAY Sylvie, DELESTRE Richard

(jusqu'à son départ à 21h22), DENIAUX Johan, DENIS Daniel, DESTRES Henri, DIESNY Joël, DUBOST Michel,

DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc, DUPONT Claude, FAGNEN Sébastien, FAUCHON

Patrick (jusqu'à son départ à 20h52), FAUDEMER Christian, FEUARDANT Marc, FEUILLY Emile, FEUILLY

Hervé, FONTAINE Hervé, FRANCOISE Bruno, GANCEL Daniel, GAUCHET Marc, GIOT-LEPOITTEVIN

Jacqueline, GODAN Dominique, GODIN Guylaine, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice, GOSSELIN

Bernard, GOSSELIN-FLEURY Geneviève, GOSSWILLER Carole, GOUREMAN Paul (jusqu'à son départ à

20h40), GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUERIN Alain, HAIZE Marie-Josèphe, HAMEL Bernard,

HAMELIN Jacques, HAMELIN Jean, HAMON Myriam, HARDY René, HAYE Laurent, HEBERT Dominique,

GIROUX Bernard suppléant de HENRY Yves, CATELAIN Pierre suppléant de HOULLEGATTE Valérie, HUBERT

Christiane (jusqu’à son départ à 20h55), HUBERT Jacqueline, HUET Catherine, JOLY Jean-Marc, JOUAUX Joël,

JOURDAIN Patrick, LAFOSSE Michel, LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LACOUR Sylvain

suppléant de LAMOTTE Jean-François, LAMOTTE Noël (jusqu'à son départ à 21h12), LATROUITE Serge,

LAUNOY Claudie, LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette, LE DANOIS Francis, LE MONNYER Florence (jusqu'à

son départ à 22h08), LEBARON Bernard, LEBONNOIS Marie-Françoise, LEBRETON Robert, LEBRUMAN

Pascal, LECHEVALIER Guy, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LECOUVEY Jean-Paul, LEFAIX-VERON Odile,

AUBERT Maurice suppléant de LEFAUCONNIER Jean, LEFEVRE Hubert, LEGER Bruno, LEGOUPIL Jean-

Claude, LEJAMTEL Ralph (jusqu'à son départ à 21h22), LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique,

LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Charles suppléant de LEMONNIER Hubert, HERVY Isabelle suppléante de

LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine, LEMONNIER Thierry (jusqu'à son départ à 21h12) , LEPETIT

Jacques, LEPETIT Jean, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert, LEQUERTIER Joël, LEQUILBEC Frédérik

(jusqu'à son départ à 21h31), LERENDU Patrick, LESEIGNEUR Hélène, LETERRIER Richard, LETRECHER

Bernard, LINCHENEAU Jean-Marie (à partir de 20h40), MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MAGHE Jean-

Michel, MAIGNAN Martial, MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARIVAUX Isabelle,

Délibération n° DEL2019_132Envoyé en préfecture le 01/10/2019

Reçu en préfecture le 01/10/2019

Affiché le 8-4

ID. 050-200067205-20191001-DEL2019_132-DE

MARTIN Serge, MAUQUEST Jean-Pierre, MÉLLET Christophe, MELLET Daniel, MESNIL Pierre, MIGNOT Henri,

MONHUREL Pascal, MOUCHEL Eveiyne, MOUCHEL Jean-Marie, NICOLAÏ Michel, ONFROY Jacques, PARENT

Gérard, PELLERIN Jean-Luc, PILLET Patrice, POISSON Nicolas, POTTIER Bernard, POUTAS Louis, PRIME

Christian, REBOURS Sébastien, RENARD Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice, ROUSVOAL Camille, ROUSSEAU

Roger, ROUSSEL Pascal, ROUXEL André, SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT Gilles, SEBIRE Nelly,

SOURISSE Claudine, TAVARD Agnès, TIFFREAU Danièle, TRAVERT Hélène, VALENTIN Jean-Louis, VARENNE

Valérie (jusqu’à son départ à 21h22), VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno (jusqu'à son départ à

21h12), VIVIER Nicolas (jusqu'à son départ à 22h08).

Ont donné procurations :

AMIOT Guy à DESTRES Henri, ANTOINE Joanna à HUBERT Jacqueline, BASTIAN Frédéric à CATHERINE

Christian, BOURDON Cyril à FRANCOISE Bruno, BURNOUF Hervé à SOURISSE Claudine, CAUVIN Joseph à

HAMELIN Jacques, DIGARD Antoine à MONHUREL Pascal, DRUEZ Yveline à BELHOMME Jérôme,

GESNOUIN Marie-Claude à SEBIRE Nelly, GODEFROY Annick à TAVARD Agnès, HAMON-BARBE Françoise à

MAGHE Jean-Michel, HUBERT Christiane à BESUELLE Régine (à partir de son départ à 20h55), LEMONNIER

Thierry à LAMOTTE Noël (à partir de son départ à 21h12), LEQUILBEC Frédérik à HUET Catherine (à partir de

son départ à 21h31), LE PETIT Philippe à D'AIGREMONT Jean-Marie, LÉRECULEY Daniel à GODIN Guylaine,

LESENECHAL Guy à LEBRUMAN Pascal, LOUISET Michel à ROUXEL André, MARTIN Yvonne à PELLERIN

Jean-Luc, PÉYPE Gaëlle à BROQUAIRE Guy, PIQUOT Jean-Louis à VILLETTE Gilbert, REVERT Sandrine à

ASSELINE Yves, THEVENY Marianne à HEBERT Dominique, TISON Franck à FAGNEN Sébastien, VILTARD

Bruno à LEPETIT Jacques (à partir de son départ à 21h12)

Excusés :

ANNE Philippe, BALDACCI Nathalie, BAUDRY Jean-Marc, BÉLLIOT-DELACOUR Nicole, BESNARD Jean-

Claude, BRECY Roltande, BROQUET Patrick, CAUVIN Jean-Louis, CHOLOT Guy, DÉSQUESNES Jean,

FALAIZE Marie-Hélène, GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GOSSELIN Albert, GUERARD Jacqueline,

HOULLEGATTE Jean-Michel, HUET Fabrice, JEANNE Dominique, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAGARDE Jean,

LALOË Evelyne, LECHEVALIER Michel, LEFAUCONNIER François, LEFEVRE Noël, LEFRANC Bertrand,

LEQUERTIER Colette, LEVAST Jean-Claude, MATELOT Jean-Louis, MAUGER Michel, PINABEL Alain,

POIDEVIN Hugo, VIGNET Hubert

Délibération n° DEL2019_132Envoyé en préfecture le 01/10/2019

Reçu en préfecture le 01/10/2019

atiené te OH AO = 2e

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Délibération n° DEL2019_132

OBJET : Océalis - Tarifs locations d'aquabike

Exposé

Une animation « Aquabike » est mise en place au centre nautique Océalis de La Hague et il convient de fixer les tarifs de cette activité nouvelle.

A l'examen des tarifs observés pour cette activité, il est proposé de retenir le tarif de 100 € (cent euros) les dix séances encadrées par les éducateurs, avec une possibilité d'acquérir une séance à l'unité pour les usagers occasionnels qui se joindraient au cours collectif. Le prix de la séance à l'unité est fixé à 10 € (dix euros).

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'avis favorable de la Inter-Commission Administration Générale et Finances,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 177 - Contre : 0 - Abstentions : 6) pour :

- Fixer à cent euros le tarif d'abonnement de dix séances d'aquabike au centre nautique Océalis, sachant que les séances sont encadrés par les éducateurs spécialisés,

- Fixer à dix euros le tarif de la séance pour des usagers occasionnels qui se joindraient au cours selon les disponibilités.

- Autoriser le Président, le Vice-président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

- Dire que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

- Dire que le Président et le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.

LE PRESIDENT,

Jean-Louis VALENTIN

Délibération n° DEL2019_132