Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 2025 08 07 DELIB SUBV EXCEPTIONNELLE ASSOC USCB
Séance - DE 2024 10 01 DEMANDE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AS
Déliberation - DE 2025 05 19 SUBV EXCEPTIONNELLE STELE COMMEMORAT
Déliberation - DE 2024 07 04 DELIB SUBV EXCEPTIONNELLE ASSOC FNAC
Déliberation - DE 2024 07 03 DELIB SUBV EXCEPTIONNELLE ASSOC AMIS
Déliberation - DE 2024 05 10 ADHESION A LASSOCIATION ACCUEILLIR
Déliberation - DEL 112 MODIFICATION DE LA SUBVENTION 2021 VERSEE
Déliberation - DE 2024 05 13 PRIME POUVOIR DACHAT EXCEPTIONNELLE
Déliberation - fin subv asso sport
Déliberation - 2022 40 Subv Asso
Déliberation - DE 2026 05 10 Demande de Subv Exceptionnelle Asso Uscb
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 05 10 Demande de Subv Exceptionnelle Asso Uscb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
05-10 1
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2026-05-10
COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D’HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜
Séance du 27 mai 2026,
Objet : Subvention exceptionnelle 2026 – Association USCB SKI CLUB
L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept mai, à dix-neuf heures et deux minutes, en application de l'article
L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal de la
Commune Nouvelle de Plateau d'Hauteville (Ain), se sont réunis en la salle du Conseil Municipal en
mairie sur la commune de Plateau d'Hauteville, sur la convocation qui leur a été adressée par courrier
électronique le vingt mai deux mille vingt-six.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 29
Membres présents : 28
Coralie AUGER, Marie AVELINE, Coralie BEVOZ, Claire BILLON, Xavier BOSCH, Didier BOURGEAIS, Gérard
CHAPUIS, Sandra CORTINOVIS, Yann CRUIZIAT, Jean-Michel CYVOCT, Jacques DRHOUIN, Solange
DOMINGUEZ, Philippe EMIN, Jacques FUMEX, Patrick GENOD, Céline GROS, Amélie HENRY, Karine
LIEVIN, André LHOMME, Stéphane LYAUDET, Bernard MACLET, Alain MASSIRONI, Eliane MERMILLON,
Florence QUICOT, Marie-Hélène PERILLAT, Stéphanie PERNOD, Nicole ROSIER, Philippe VIRARD
Membres absents excusés avec pouvoir : 1
Jean-Robin THOMASSET pouvoir à Coralie AUGER
Membres absents excusés, sans pouvoir : 0
Secrétaire de séance : Madame Eliane MERMILLON
En présence de 28 conseillers, 1 pouvoir ayant été déposé, soit 29 votants
Vu la délibération n°2026-02-01 en date du 25 février 2026, fixant les subventions allouées aux
associations de Plateau d’Hauteville en 2026,
Vu la demande de l’Association « Union Sportive de Cormaranche en Bugey (USCB) », sollicitant une
subvention de la commune afin d’organiser la 15ème édition du Trail de la Gijy Monte sur le site de la
Praille le 7 juin 2026.
Le soutien de la commune leur permet, grâce par ailleurs à l’énergie de leurs bénévoles, d’organiser des
évènements qui participent au rayonnement de la commune et du territoire (Manche de la coupe de
France de Ski de fond, Championnat de France été de Biathlon U15 sur le site des Plans d’Hotonnes).
Conformément à l’avis de la Commission Sports, Associations, Animation du 19 mai 2026, Monsieur le
Maire propose au Conseil Municipal d’allouer une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’association.
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20260527-DE-2026-05-10-DE
Date de télétransmission : 03/06/2026
Date de réception préfecture : 03/06/2026 05-10 2
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, à l’unanimité,
des membres présents et représentés,
- DECIDE d’accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 € à l’Association « Union
Sportive de Cormaranche en Bugey (USCB) », afin d’organiser la 15ème édition du Trail de la Gijy
Monte sur le site de la Praille le 7 juin 2026,
- AUTORISE le versement de cette subvention exceptionnelle,
- PRECISE que les crédits correspondants sont prévus au chapitre 65,
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l’exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU
REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
Le Maire, Philippe EMIN
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20260527-DE-2026-05-10-DE
Date de télétransmission : 03/06/2026
Date de réception préfecture : 03/06/2026
Publiée sur le site internet de la Commune le 15/06/2026