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Conseil Municipal - 2024 065 Subvention Rallye Aicha DES Gazelles 2025 7.5.5
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 065 Subvention Rallye Aicha DES Gazelles 2025 7.5.5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 6 juin 2024
2024/065
7.5.5
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil municipal, convoqué le 31 mai 2024, s‘est réuni le 6 juin 2024 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER (arrivé à 20h10), M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, Mme Catherine FOUGERE, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Christophe NIVET (arrivé à 20h15), M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy
BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD (arrivé à 20h00), M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD.
Absents excusés : M. Jacques PRIOUX, M. Patrick MORTIER, M. Roland GRANGER, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Pauline RAGUET-FERRE, M. Rémy GOURDON.
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT
M. Patrick MORTIER a donné pouvoir à M. Pierre-Yves HABAY
M. Roland GRANGER a donné pouvoir à M. Jean-Claude PROVOST
Mme Cécile de LAUNAY a donné pouvoir à Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme Isabelle TESSIER
M. Rémy GOURDON a donné pouvoir à M. Yoann CARGOUET
Mme Catherine FOUGERE a été élue secrétaire de séance.
Isabelle TESSIER, adjointe en charge de la vie associative, informe les élus que la
commune a été destinataire d’une demande de subvention d’une habitante de
Nozay, participant au Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc organisé en avril 2025.
Mme l’adjointe rappelle que la commune a déjà aidé des équipages en accordant
une subvention d’un montant de 300 à 400 €. La Commission Sports, Loisirs, Vie
associative, consultée sur ce sujet a donné son accord pour une subvention à
hauteur de 400 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 15 votes pour, 2 contre
(Céline HAY, Nicolas ROBIN) et 8 abstentions (Françoise Jorat, Anne-Sylvie Le Reste, Pascale Fraboul-Rialland, Sonia Richard, Christophe Nivet, Cindy
Bouillard, Jacques PRIOUX par pouvoir, Cécile de LAUNAY par pouvoir) :
➔ DECIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 400 € à l’équipage
« Les Gazelles décalent » engagé dans le Rallye Aicha des Gazelles 2025,
➔ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette
décision.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 10 juin 2024
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 19
Pouvoirs 6
Exprimés 25
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l’objet
d’un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le
O B J E T
D E M A N D E D E
S U B V E N T I O N
R A L L Y E A Ï C H A D E S
G A Z E L L E S 2 0 2 5
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20240606-2024-065-DE
Date de télétransmission : 21/06/2024
Date de réception préfecture : 21/06/2024