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Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 22h11
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc OJ 30 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
NEUTRE ONE ENT Creutzwald, le 23/04/2026
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Madame, Monsieur,
Réf. : EB/TJ
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Monsieur,
Je vous serais très obligé de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu:
Jeudi 30 Avril 2026 à 18:30, salle du conseil de l'Hôtel Communautaire, 1 Allée Léonard De Vinci à Creutzwald
Sont joints à la présente, les différents points présentés lors de cette séance, ainsi que le procès-verbal de la séance précédente.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Président,
Edmond BETTI
CC du WARNDT 1 Allée Léonard De Vinci 57150 Creutzwald CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire du 30 avril 2026 à 18:30
LISTE DES AFFAIRES SOUMISES AUX DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE COMMUNAUTAIRE
ADOPTION DU PV DU PRECEDENT CONSEIL
1 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026
INSTALLATION DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 Remplacement et installation d'un conseiller communautaire
ELECTIONS
3 Indernnités de fonction des membres du président et des vice-présidents
COMMISSIONS
4 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
5 Election des membres de la Commission des Marchés Publics (CMP)
6 Création et composition de commissions thématiques
7 Désignation d'un délégué à la Santé
AFFAIRES GENERALES
8 Modalités de désignation des représentants au sein des syndicats
COMMISSIONS
9 Désignation des délégués du conseil de la CCW auprès du SMIASB
i0 Désignation des délégués du Conseil de la C.C. du Warndt auprès du SIAGBA
it Désignation des représentants au GECT Eurodistrict SaarMoselle
12 Désignation des représentants à MOSELLE AGENCE TECHNIQUE (MATEC)
13 Désignation des délégués du Conseil de la C.C. du Warndt auprès du SYDEME
14 Désignation des représentants à la SODEVAM
15 Désignation de représentants à Moselle Fibre
16 Désignation des membres du Conseil d'Administration de WARNDT FIBRE
17 Désignation des délégués du Conseil de la Communauté de Communes du Warndt auprès de la Mission Locale de Moselle Centre
FINANCES
18 Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
19 Renouvellement de la Commission Intercommunale des impôts Directs {CIID)
ASSAINISSEMENT
20 Désignation des délégués du conseil de la CCW auprès de l'ASCOMADE
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
21 Désignation des représentants à Moselle Attractivité
22 Désignation des représentants à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)
23 Désignation des représentants à l'Office de Tourisme
24 Désignation des représentants à Initiative Moselle Est
DIVERS
Monsieur Edmond BETFINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETFINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETFTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond RBETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
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Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
Monsieur Edmond BETTINGER
CC du WARNDT 1 Allée Léonard De Vinci 57150 Creutzwald 25 Divers et communications Monsieur Edmond BETTINGER
CC du WARNDT 1 Allée Léonard De Vinci 57150 Creutzwald