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unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc OJ 15 mai 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc OJ 15 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
ROUEN
EU TERRE
ONE
TETE
TE
CAT
HE RE ITR
PTE
Creutzwald,
le
07/05/2025
ER
CN
”
AO
Madame,
Monsieur,
Réf.
: JPD/TJ
OBJET:
CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
très
obligé
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
aura
lieu:
Jeudi
15
Mai
2025
à
18:30,
salle
du
conseil
de
l'Hôtel
Communautaire,
1
Allée
Léonard
De
Vinci
à
Creutzwald Sont
joints
à
la
présente,
les
différents
points
présentés
lors
de
cette
séance,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Réunion
ordinaire
du
15
mai
2025
à
18:30
LISTE
DES
AFFAIRES
SOUMISES
AUX
DELIBERATIONS
DE
L'ASSEMBLEE
COMMUNAUTAIRE
ADOPTION
DU
PV
DU
PRECEDENT
CONSEIL
1
Adoption
du
Procès-Verbal
du
10
avril
2025
AFFAIRES
GENERALES
2
Modification
de
la
composition
du
conseil
communautaire
3
Avis
relatif
au
schéma
départemental
d'accueil
et
d'habitat
des
gens
du
voyage
SANTE
4
Validation
du
Contrat
Local
de
Santé
(CLS)
FINANCES
5
Subvention
à
l'Amicale
du
Personnel
6
Fonds
de
concours
2025
pour
Bisten-en-Lorraine
MARCHES
7
Accord
cadre
relatif
aux
travaux
d'amélioration
voirie
et
réseaux
divers
RESSOURCES
HUMAINES
8
Modification
du
tableau
des
effectifs
9
Jobs
d'été
2025
STADE
NAUTIQUE
10
Demandes
de
subventions
pour
le
financement
des
travaux
de
rénovation
du
Stade
nautique
HABITAT/LOGEMENT
il
Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'ADIL
57
pour
la
mise
en
œuvre
du
Pacte
territorial
France
Rénov'
(PIG)
PETITE
VILLE
DE
DEMAIN
12
Petites
Villes
de
Demain
: Avenant
n°03
à
la
convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Creutzwald
et
la
CC
du
Warndt
TRANSFRONTALIER
13
MOSA
-
Bilan
financier
2024
DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
14
Participation
au
salon
CEM57
15
Convention
office
de
tourisme
2025-2027
DIVERS
ET
COMMUNICATIONS
16
Divers
et
Communications
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Edmond
BETTINGER
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Pierrot
MORITZ
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Pierrot
MORITZ
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald