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unknown - Communauté de communes - Warndt - Convocation et OJ 7 11 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - Convocation et OJ 7 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Éducation,
2 COMMUNAUTÉ
TEE
TU
CET
Creutzwald,
le
31/10/2024
Madame,
Monsieur,
Réf.
: JPD/TJ
OBJET
: CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
très
obligé
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
aura
lieu:
eudi
07
Novembre
2024
à
18:30,
salle
du
conseil
de
l'Hôtel
Communautaire,
1
Allée
Léonard
De
Vinci
à
Creutzwald
Sont
joints
à
la
présente,
les
différents
points
présentés
lors
de
cette
séance,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Réunion
ordinaire
du
7
novembre
2024
à
18:30
LISTE
DES
AFFAIRES
SOUMISES
AUX
DELIBERATIONS
DE
L'ASSEMBLEE
COMMUNAUTAIRE
ADOPTION
DU
PV
DU
PRECEDENT
CONSEIL
1
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
5
septembre
2024
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
SANTE
2
Présentation
de
la
CPTS
de
la
Vallée
de
la
Nied
et
du
CLS
du
territoire
Monsieur
Jean-Paul
Warndt
Naborien
DASTILLUNG
FINANCES
3
Budget
annexe
Bâtiment
relais
-
Décision
modificative
n°1
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
4
Frais
de
missions
et
de
déplacements
du
personnel
communautaire
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
5
Fonds
de
concours
2024
à
la
commune
de
Guerting
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
MARCHES
6
Accord
cadre
à
bons
de
commande
relatif
aux
travaux
d'amélioration
de
la
Monsieur
Edmond
BETFINGER
voirie
et
des
réseaux
- groupement
de
commandes
7
Assurance
Statutaire
pour
les
agents
CNRACL
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
8
Règlement
intérieur
des
marchés
publics
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
ENVIRONNEMENT
9
Convention
pour
la
gestion
des
déchets
assimilés
aux
ordures
ménagères
de
Monsieur
Pierre
THIL
la
Schmuggelbud
10
Tarif
pour
l'enlèvement
des
déchets
non
conformes
à
la
collecte
Monsieur
Pierre
THIL
RESSOURCES
HUMAINES
11
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
12
Modification
du
RIFSEEP
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
13
Recours
à
des
vacataires
au
Stade
Nautique
Monsieur
Yves
TONNELIER
STADE
NAUTIQUE
14
Reconduction
de
la
tarification
à
un
euro
au
stade
nautique
intercommunal
Monsieur
Yves
TONNELIER
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
15
Conventions
d'abattement
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
(TFPB)
- Autorisation
de
signature
16
Appel
à
cotisation
Mission
Locale
Moselle
Centre
2024
Monsieur
Pierrot
MORITZ
MÉDIATHÈQUE
17
Rapport
d'activités
du
conseiller
numérique.
Janvier
à juitlet
2024.
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
18
Office
de
tourisme
de
pôle
- Classement
de
l'OT
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
DIVERS
ET
COMMUNICATIONS
19
Divers
et
Communications
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald