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Déliberation - DCM 2024 017 Adoption Budget Primitif 2024 de la Commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 017 Adoption Budget Primitif 2024 de la Commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
4
MARS
2024
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
04
mars
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
27
février
2024
— Nombre
de
membres
29
—
Présents
20
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et
adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:ALLARD
Mickaël
(pouvoir
à CHERBONNIER
Noël),
DAVY
Jean-Luc
(pouvoir
à ATANI
Béatrice),
DELUK
-
de
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
DUPUIS
Virginie,
(pouvoir
à BONNAVENTURE
Mickaël),
HUMEAU
Emmanuelle
(pouvoir
à LANGLAIS
Hélène),
Absents
excusés:
GUITTON
Sébastien,
de
RICHEMONT
Xavier,
SIMON
Emmanuel
Absent
:de
MIEULLE
Roger
Secrétaire
de
Séance
:FRESNEAU
Eric.
DCM
N°
2024
—
017
:ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
-
BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
adopte
le
BUDGET
PRIMITIF
2024
suivant
:
BUDGET
GENERAL
2024
DE
LA
COMMUNE :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSES
3.645,700,00
€
2.263.266.91
€
RECETTES
3.645.700,00
€
2.263.266.91
€
Ce
Budget
est
voté
au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement
avec
vote
formel
par
opération.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture
et
ampliation
transmise
à Monsieur
le
Trésorier
de
BAUGE.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Et
ont
signérqu
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Marie
CARDOE
. =
Are
|
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20240304-DCM2024-017-DE Date de télétransmission : 14/03/2024 Date de réception préfecture : 14/03/2024