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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du conseil du 02 avril 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
SAINT AMOUR BELLEVUE - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 02 avril 2026
DATE NUMERO OBJET RESULTAT
04/04/2026 DE_2026_013 Délégations accordées au Maire par le Conseil municipal adoptée
02/04/2026 DE_2026_014 Délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints adoptée
02/04/2026 DE_2026_015 Désignation des délégués du SYDESL – Syndicat départemental d'énergie de Saône et Loire adoptée
02/04/2026 DE_2026_016 Désignation des délégués du SIVOM – Syndicat intercommunal à vocations multiples adoptée
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