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Procès Verbal - PV 24 10 22 signe Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Boupère. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24 10 22 signe)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Énergies, ET D Commune de LE BOUPÈRE Fr ELRLKREKREEEKEX

E Top Procès-verbal de la séance du

Conseil Municipal du 24 octobre 2022

L'an deux mil vingt-deux le vingt-quatre octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de là Commune du Boupère, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame Anne BIZON, Maire, pour là séance ordinaire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 18 octobre 2022

PRÉSENTS : Mmes, MM, BERTRAND E BIZON A, BLANCHARD D, BLANCHARD S, DEMONCHY L, FONTENEAU E, GUERY D, GUILLOTEAU R, LEGERON S, LORIEUX C, LUXI V, MERIGEAU M, MONNEREAU S, MOREAU E, MOREAU S, REZEAU C, REZEAU C, VILLENEUVE F.

EXCUSES: BOUCHET Y, CHENU P (pouvoir à Anne BIZON), LESPIAUC M-L (pouvoir à Mylène MERIGEAU), MARIUZZA B, POIRIER I,

SECRETAIRE : Mme Dominique GUERY

e Madame le Maire demande si quelqu'un souhaite émettre des remarques sur le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 octobre. Monsieur Dominique BLANCHARD souhaite apporter des modifications sur son intervention : la méthanisation est juste mise en suspens pour le moment en raison du coût de l'énergie.

De même, là recherche de sites favorables à l'installation de mode de production d'énergies renouvelables concerne autant le photovoltaïque au sol que l’éolien.

Ces remarques formulées le procès-verbal de la réunion est approuvé à l'unanimité.

e Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal : Aucune décision sur la période

Madame le Maire aborde ensuite l'ordre du jour

D2022-68 / OBJET : MISE EN PLACE DU 1'F PAS SPORTIF POUR 2022-2023 / CHOIX DES INTERVENANTS ET TARIFS

Madame Catherine REZEAU, adjointe en charge de ce dossier, rappelle que l'éducateur des activités physiques et sportives à souhaité quitter ses fonctions au sein de la commune pour se consacrer à un autre projet professionnel. Il ne lui est pas possible de retravailler pour notre collectivité, aussi, il à été nécessaire de rechercher un nouvel intervenant pour encadrer les jeunes dans le cadre du 1° pas sportif. Mme REZEAU explique qu'un accord a été trouvé avec le club de football, qui emploie un salarié ayant la formation et le temps nécessaire pour assurer cette mission, La commune s'engage en contrepartie à rembourser au club, le salaire et les charges afférentes aux heures effectuées pour le compte de la commune. Le paiement interviendra sur présentation d’une facture en fin d'année civile et en fin d'année scolaire. Sur celle-ci devra figurer le coût salarial (salaire et charges) ainsi que les heures effectuées. La commune se réserve le droit de demander les bulletins de salaires correspondants.

Puis Mme REZEAU aborde les tarifs de cette activité pour 2022-2023. Elle propose au Conseil Municipal d'accorder une remise de 5 € par foyer, aux familles qui l’année dernière ont eu au moins un enfant inscrit au 1 pas sportif, s'il renouvelle une inscription cette année. En effet elles n'ont pas bénéficié de l’ensemble des séances prévues sur 2021-2022.

Mme REZEAU propose les tarifs suivants :

& 19" Pas Sportif :

" 22€ pour le premier enfant ;

" 16 € à partir du deuxième enfant ;

" 32 € pour les enfants domiciliés hors commune et non scolarisés au Boupère. " 5€ de réduction par foyer si au moins un enfant était inscrit au 1° pas sportif en 2021-2022

Madame le Maire demande ensuite au Conseil Municipal son avis, celui-ci après en avoir délibéré à l'unanimité

Page 1 sur 3* ACCEPTE de recourir aux salariés du club de football pour encadrer le 1% pas sportif et s'engage à rembourser au club les frais de personnel, salaires et charges des intervenants. Le remboursement se fera à la fin de l'année civile et à la fin de l'année scolaire sur présentation d'un état des frais engagés.

“FIXE le tarif d'inscription au premier pas sportif pour 2022-2023 à :

22 € pour le premier enfant ;

16 € à partir du deuxième enfant ;

32 € pour les enfants domiciliés hors commune et non scolarisés au Boupère.

ACCORDE, sous réserve d’une réinscription, une réduction de 5 € par foyer si au moins un enfant était inscrit au 1% pas sportif en 2021-2022.

D2022-69 / OBJET : ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS AUX LOTS N°1 A 10 POUR L'EXTENSION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE SUR LA COMMUNE DE LE BOUPERE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2122-21, Vu /es articles R. 2123-1, R. 2131-12 et L. 2123-1 du Code de la commande publique, Vu le rapport d'analyse des offres,

Madame le Maire rappelle que s'agissant des marchés de travaux relatifs à l'extension d'un groupe

scolaire et à la construction d’une salle polyvalente sur la commune :

Un avis d'appel public à la concurrence à été publié le 2 août 2022 dans le journal d'annonces légales Ouest France Vendée ainsi que sur le profil acheteur : https://www.marches-securises.fr le 28 juillet 2022. La date limite de remise des offres était fixée au 23 septembre 2022 à 12 heures. Le dossier de consultation des entreprises à également été mis en ligne sur cette même plateforme.

Suite à l'ouverture des plis qui a eu lieu le 23 septembre 2022, ainsi qu'à l'analyse des offres après négociation, les entreprises ayant déposé les offres économiquement les plus avantageuses sont les suivantes :

- Lot n° 1 Voirie et réseaux divers - Clôtures - Espaces Verts : l'entreprise Alain TP pour un montant HT de 150 595,93 €,

(compris PSE n°1 : bassin de rétention pour un montant de 9 915,00 € HT) ;

- Lot n° 2 Gros œuvre : l'entreprise Maudet Sarl pour un montant HT de 485 000,00 € ;

- Lot n° 3 Charpente bois - Isolation paille - Menuiseries extérieures - Bardages : l'entreprise Les Charpentiers de l'Atlantique pour un montant HT de 1 153 439,49 € ;

- Lot n° 4 Couvertures métalliques : l'entreprise Batitech pour un montant HT de 228 900,00 € ;

- Lot n° 5 Menuiseries intérieures - Ouvrages plaques de plâtre : l'entreprise Mariuzza pour un montant HT de 414 528,82 €

(compris PSE n°5 : pose parquet en lames de bois pour un montant de 103 511,37 € HT)

- Lot n° 6 Faux plafonds : l'entreprise Plafisol pour un montant HT de 46 500,00 €,

- Lot n° 7 Isolation sol - Chape - Revêtements de sols souples et durs - Faïence : l'entreprise Baticeram pour un montant HT de 102 000,00 €,

- Lot n° 8 Peintures : l'entreprise Loiseau Proux Sarl pour un montant HT de 21 744,36 €, (compris PSE n°3 : ravalement de façades existantes pour un montant de 4 921,23 € HT)

- Lot n° 9 Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaires : l'entreprise Ouvrard pour un montant HT de

435 000,00 €,

- Lot n° 10 Electricité : l'entreprise SNGE Ouest pour un montant HT de 87 000,00 €

Mme Roselyne GUILLOTEAU, intéressée par l'affaire sort de la salle et ne participe pas aux débats et vote qui suivent

APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité,

* DECIDE, d'attribuer les marchés aux entreprises suivantes :

Page 2 sur 3“ Lot n° 1 Voirie et réseaux divers - Clôtures - Espaces Verts : l'entreprise Alain TP pour un montant HT de 150 595,93 €,

"(compris PSE n°1 : bassin de rétention pour un montant de 9 915,00 € HT) ;

“ Lot n° 2 Gros œuvre : l'entreprise Maudet Sarl pour un montant HT de 485 000,00 € ;

=" Lot n° 3 Charpente bois - Isolation paille - Menuiseries extérieures - Bardages :

l'entreprise Les Charpentiers de l'Atlantique pour un montant HT de 1 153 439,49 € ;

» Lot n° 4 Couvertures métalliques : l'entreprise Batitech pour un montant HT de 228 900,00 € ;

“ Lot n° 5 Menuiseries intérieures - Ouvrages plaques de plâtre : l'entreprise Mariuzza pour un montant HT de 414 528,82 €

= (compris PSE n°5 : pose parquet en lames de bois pour un montant de 103 511,37 € HT)

= Lot n° 6 Faux plafonds : l'entreprise Plafisol pour un montant HT de 46 500,00 €,

" Lot n° 7 Isolation sol - Chape - Revêtements de sols souples et durs - Faïence : l'entreprise Baticeram pour un montant HT de 102 000,00 €,

s Lot n° 8 Peintures : l'entreprise Loiseau Proux Sarl pour un montant HT de 21 744,36 €,

s (compris PSE n°3 : ravalement de façades existantes pour un montant de 4 921,23 € HT)

" Lot n° 9 Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaires : l'entreprise Ouvrard pour un montant HT de 435 000,00 €,

" Lot n° 10 Electricité : l'entreprise SNGE Ouest pour un montant HT de 87 000,00 €

* _ AUTORISE Mme le Maire à signer les marchés correspondants avec les entreprises retenues.

PRECISE que les dépenses correspondantes seront engagées sur l'opération d'équipement 122.

QUESTIONS DIVERSES :

Mylène MERIGEAU :

Goûter dy CCAS

Mylène Mérigeau se félicite du nombre d'inscrits au goûter du CCAS. Elle indique cependant qu'il va falloir être plus nombreux pour assurer le service et le rangement. Elle fait appel aux membres du

conseil municipal qui pourraient se libérer.

Dominique BLANCHARD :

Fête de la Toussaint :

Dominique Blanchard demande si la rue de la Marne sera accessible pour la Toussaint. Mme le Maire

explique que c'est ce qui était prévu initialement, la déviation sera retirée quand la rue sera à nouveau praticable.

Avant de clore la séance, Madame le Maire précise que la prochaine réunion du Conseil aura lieu le :

> Lundi 7 Novembre 2022

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE À 21H15.

Affiché le 26 Octobre 2022

La secrétaire

Dominique GUERY

Ge 7

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