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Déliberation - DELIB 20250404 07 SUBVENTION ASSOC
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20250404 07 SUBVENTION ASSOC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Famille,
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 16/04/2025
DÉPARTEMENT DU GARD Publié le 16/04/2025 ER
- ID : 030-213000904-20250404-CM202504041_5-DE
COMMUNE DE CONCOULES =
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 04 avril 2025
L’an deux mille vingt cinq, le quatre avril à dix sept heures, le conseil municipal de la commune de Concoules, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marie MALAVAL, maire. Convocation du 26 mars 2025, affichée le 26 mars 2025.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Céline JOUIN, Michel BERTE, Thierry CHARLES, Valérie BRASSEUR,
Françoise DAUDÉ.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
-__ Mathieu EGIDIO
- Nicolas LONG
- Martine PAYAN, excusée, a donné procuration à Jean-Marie MALAVAL
Valérie BRASSEUR est élue secrétaire de séance.
11 : Effectif légal du conseil municipal
09 : Nombre de membres du conseil municipal en exercice
07 : Nombre de membres du conseil municipal qui ont pris part à la délibération
Délibération n° 20250404 07
Subvention aux associations — 2025
Le maire rappelle au conseil municipal :
°__ La délibération n° 20230403 18 (80 € par enfant de Concoules)
+ __ Les pièces à joindre à la demande de subvention :
o Compte rendu financier de l’année écoulée
oc Budget prévisionnel pour l’année à venir
o Relevé d’Identité Bancaire
o Nombre de personne de Concoules concernée (selon le cas)
Le maire donne la parole à Céline JOUIN, conseillère municipale.
Celle-ci fait part au conseil municipal des demandes de subvention reçues. Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du maire et de la conseillère municipale, après avoir délibéré et procédé au vote, décide les subventions indiquées dans le tableau ci-annexé.
Ainsi fait et délibéré le même jour, mois, an que ci-dessus.
Le Maire, Jean-Marie MALAVAL
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| La Jean-Marie MALAVAL
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le 16/04/2025
Délibération n° 20250404 07 Annexe JT ID : 030-213000904-20250404-CM202504041_5-DE
Subvention aux associations 2025 W >
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Demandes de subvention reçues Décision d'attribution d'une subvention
Nom de l'association Siège social Activités Nombre de Concoulois Résultat du vote Montant
- de 16 ans | 16anset+ attribué
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