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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Félix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 20 mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations
Conseil Municipal 2026 du 20 Mars 2026
Numéro Objet Vote
2026.00021 Désignation des membres de la Conférence de l'Entente pour la nouvelle gendarmerie Approuvée
2026.00024 Désignation des représentants aux instances du Parc Naturel Régional du massif des Bauges Approuvée
2026.00022 Désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS suite aux élections de mars 2026 Approuvée
2026.00020 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Approuvée
2026.00023 Désignation du représentant de la commune au collège des communes de l’arrondissement d’Annecy au sein du SYANE Approuvée
2026.00025 Désignation des représentants aux instances du SIGEA Approuvée
2026.00019 Délégations d'attribution consenties par le Conseil Municipal au Maire Approuvée
2026.00018 Indemnité de fonctions des élus Approuvée
2026.00017 Election des adjoints au Maire Approuvée
2026.00016 Création des postes d'adjoints au Maire Approuvée
2026.00015 Election du Maire de la commune Approuvée
2026.00026 Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 20 mars 2026. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 04 mai 2026.
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