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Compte-Rendu - Conseil Municipal du Vendredi 13 MAI 2022
Document publié le Vendredi 13 mai 2022 par la commune de Montagny-près-Louhans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du Vendredi 13 MAI 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2022.
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 13 mai 2022 à 20 h 30, sous la présidence du
maire Jacky BONIN.
Absentes excusées : Nathalie BERT, Chantal COUILLEROT.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance précédente, le conseil municipal a étudié
les points suivants :
DROIT DE PREEMPTION : Le maire informe le conseil municipal que depuis la création de la
carte communale, plusieurs terrains situés dans le bourg et à proximité des bâtiments
communaux étaient soumis à un droit de préemption. Les propriétaires ayant l’intention de
vendre une partie de ces terrains, le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas exercer
ce droit. A noter que les terrains jouxtant la cour de l’école sont toujours soumis au droit de
préemption.
MUR DE SOUTENEMENT : le conseil municipal étudie le nouveau devis établi par l’entreprise
DESPINARD concernant la construction d’un muret devant la Halle pour la partie située le
long de la départementale sur une longueur de 28 m. Ce muret sera confectionné en béton
banché sur une hauteur d’environ 60 cm et le talus, en pente douce, sera recouvert d’une
bâche afin de permettre la plantation de fleurs ou de vivaces. Le devis est accepté pour un
montant de 8.309,40 euros HT.
RIDEAUX DE LA HALLE : Le conseil municipal accepte le devis de 14.808,00 euros TTC établi
par l’entreprise RCY pour la fourniture et la pose de 8 rideaux motorisés qui protégerons les
utilisateurs des intempéries ou du soleil.
BUREAUX DE VOTE : Le conseil municipal procède à la constitution des bureaux de vote des
12 et 19 juin prochain à l’occasion des élections législatives.
MATERIEL RECPTIONNE : le maire précise que les 100 chaises commandées pour procéder
au renouvellement des chaises de l’église ont été installées.
Ont été réceptionnées également les chaises et tables destinées à équiper la halle lors des
manifestations.
ETUDE DE FAISABILITE. Le maire informe que le cabinet EEPOS, chargé de réaliser l’étude
faisabilité de la chaufferie bois, viendra le 25 mai prochain en mairie nous communiquer le
résultat de son étude.
CONCERT GRATUIT : le maire informe le conseil municipal qu’il a été contacté par le
SEQUANIE BRASS BAND de Lons le saunier qui se propose de venir donner un concert gratuit
sur la place de la Maison du Temps Libre le dimanche 12 juin en matinée sous condition de
pouvoir disposer gratuitement de la salle le dimanche après-midi pour une répétition. Après
s’être assuré que le gérant du Rustique n’y voyait aucun inconvénient, le conseil municipal
donne son accord sans réserve.
Le conseil municipal étudie les questions diverses.