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Conseil Municipal - DAG 21 10 08 Comite consultatif de la transition ecologique – Designation dun nouveau representant du cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DAG 21 10 08 Comite consultatif de la transition ecologique – Designation dun nouveau representant du cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Changement climatique,
Envoyé
en
préfecture
le 27/10/2021
Reçu
en
préfecture
le 27/10/2021
Affiché le
se
so
Ville
de
ID
: 029-212900468-20211025-DAG_21_10_O8-DE
D'OUARNEN=Z 4 \ Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
LUNDI
25
OCTOBRE
2021
Le
25
octobre
de
l’An
Deux
Mil
Vingt
et
un,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
19
octobre
2021,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 29
Mme
POITEVIN
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC'H
-
Mme
DRÉANO
- M.
GUILLEMOT
- M.
LE
LANN
- Mme
CLÉMENT
- M.
ARROUËS
- Mme
VIGOUROUX
-
BUREL
- M.
HÉMERY
- Mme
JOLLY
- M.
PLANCHETTE
- Mme
OLIER
- M.
JANNIC
- Mme
LE
BUANEC
-
M.
GUILIELMUS
-
Mme
BERBER
-
M.
BUSSEREAU
-
Mme
CHEVERT
-
M.
NICOLAS
-
M.
TUPIN
-
M.
DELBOT
- Mme
CROM
- M.
TOUZÉ
- Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
- Mme
DULU-MARTIN
Nombre
de
conseillers
représentés
: 4
M.
BOUCHERON
donne
procuration
à
Mme
POITEVIN
-
M.
JAFFRY
donne
procuration
à
M.
GUILLEMOT
- Mme
TANGUY
donne
procuration
à
Mme
VIGOUROUX-BUREL
- M.
JOLLÉ
donne
procuration
à
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
Mme
LAOUENAN
LE
LEC,
Adjointe
au
Maire,
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
DAG-21-10-08
Comité
consultatif
de
la transition
écologique
—
Désignation
d’un
nouveau
représentant
du
conseil
municipal
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-33
et
L.
2122-25
;
Vu
la
délibération
N°
DE-20-12-23
en
date
du
10
décembre
2020
portant
création
d'un
Comité
consultatif
de
la transition
écologique ;
Vu
la
délibération
N°
DE-21-02-16
en
date
du
4
février
2021
approuvant
la
composition
du
Comité
consultatif
de
la
transition
écologique ;
Vu
la
délibération
n°
DAG-21-10-03
en
date
du
25
octobre
2021
définissant
les
modalités
de
désignation
des
membres
au
sein
des
commissions,
structures
et
organismes
divers
;
Vu
le
courrier
en
date
du
11
octobre
2021,
par
lequel
le
Préfet
a
pris
acte
de
la
démission
de
Mme
Françoise
NELOU
FIMBAULT
de
ses
fonctions
d’adjointe
au
maire
et
de
conseillère
municipale
;
Considérant
qu'en
raison
de
la
démission
susvisée,
et
sans
préjudice
des
sièges
régulièrement
occupés
par
les
différents
membres
désignés
en
février
2021,
il convient
de
désigner
un
nouveau
membre
pour
représenter
le
conseil
municipal
au
sein
du
comité
consultatif
de
la
transition
écologique ; Considérant
qu'il
est
proposé
de
désigner
Mme
Dominique
TILLIER
pour
occuper
le
siège
vacant, DÉSIGNE
Envoyé
en
préfecture
le 27/10/2021
Reçu
en
préfecture
le 27/10/2021
Affiché le
see
ID
: 029-212900468-20211025-DAG_21_10_O8-DE
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
Mme
Dominique
TILLIER
pour
siéger
au
sein
du
comité
consultatif
de
la
transition
écologique.
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Maire