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Déliberation - DTECVT 23 09 01 Comite consultatif de la transition ecologique – Renouvellement partiel des membres
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Lien du pdf (Déliberation - DTECVT 23 09 01 Comite consultatif de la transition ecologique – Renouvellement partiel des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2023
D'OUARN=N=z
ID : 029-212900468-20230928-DTECVT_23_
09
01-DE
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2023
L
OS
Ville
de
| Kër
Publié le 5/10/2023
S
G
_—<"
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
28
SEPTEMBRE
2023
Le
28
septembre
de
l’an
deux
mil
vingt-trois,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
22
septembre
2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 22
Mme
POITEVIN
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC'H
-
Mme
DRÉANO
- Mme
CLEMENT
- M.
JAFFRY
- M.
ARROUES
- Mme
TANGUY
- M.
HÉMERY
- Mme
OLIER -
M.
GUILIELMUS
- Mme
BERBER
- Mme
CHEVERT
- M.
NICOLAS
- M.
DELBOT
- Mme
CROM
- M.
TOUZE
-
M.
QUÉRE
- Mme
DULU-MARTIN
- M.
COIGNEC.
Nombre
de
Conseillers
représentés
: 11
M.
BOUCHERON
donne
procuration
à
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
- M.
GUILLEMOT
donne
procuration
à
Mme
TILLIER
-
M.
LE
LANN
donne
procuration
à
M.
GUILIELMUS
-
M.
JOLLÉ
donne
procuration
à
M.
POULMARC’H
- Mme
VIGOUROUX-BUREL
donne
procuration
à
Mme
TANGUY
- Mme
JOLLY
donne
procuration
à
Mme
CHEVERT
- M.
PLANCHETTE
donne
procuration
à
Mme
OLIER
- M.
JANNIC
donne
procuration
à
M.
ARROUES
- Mme
LE
BUANEC
donne
procuration
à
M.
LE
MOIGNE
- M.
BUSSEREAU
donne
procuration
à M.
HÉMERY
- Mme
BOUIN
donne
procuration
à M.
DELBOT.
Mme
TILLIER,
Adjointe
au
Maire,
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
N°
DTECVT-23-09-01
Comité
consultatif
de
la
transition
écologique
(CCTE)
—
Renouvellement
partiel
des
membres
-
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-29
;
Vu
la délibération
n°
DE-20-12-23
en
date
du
10
décembre
2020
portant
création
du
Comité
consultatif
de
la
transition
écologique
(CCTE)
;
Vu
les
délibérations
n°
DE-21-02-16
et
DAG-21-10-08
en
date
des
4
février
et
25
octobre
2021
et
N°
DTECVT-23-03-04
en
date
du
30
mars
2023
portant
respectivement
composition
et
renouvellement
partiel
de
la
composition
du
CCTE
;
Vu
l'appel
à
candidatures
pour
le
remplacement
partiel
des
membres
du
CCTE
;
Considérant
que,
sans
préjudice
des
sièges
régulièrement
occupés
par
les
différents
membres
désignés
en
mars
2023,
des
sièges
sont
actuellement
vacants
au
sein
du
CCTE
; que,
par
suite,
dans
l'intérêt
de
la
poursuite
des
travaux
du
comité,
il y
a
lieu
de
les
pourvoir ;
Considérant
qu'après
réception
de
la démission
de
M.
Fanch
MAO
du
collège
des
citoyens
et
le
retrait
de
Mme
Dominique
TILLIER
du
collège
d'élus,
il y a
lieu
de
pourvoir
les
sièges
vacants,
il est
proposé
d'arrêter
la
nouvelle
composition
du
CCTE
comme
suit,
étant
précisé
que
le
nom
des
nouveaux
membres
figure
en
gras
dans
le
tableau
ci-dessous : Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 029-212900468-20230928-DTECVT_23_09_O1-DE
Collège
des
élus
Collège
des
associations
Mme
Yvette
OLIER
Bretagne
Vivante
Mme
Sylvie
BUREL
Kermarron
Maison
Solidaire
Mme
Isabelle
CLÉMENT
Ouest
Cornouaille
en
Transition
M.
Nathan
PLANCHETTE
Penn
Rustin’
M.
Ollivier
DELBOT
Ystopia Baie
de
Douarnenez
Environnement
Les
semelles
douarnenistes
Collège
des
citoyens
Mme
Sandy
BONIZEC
M.
Bernard
MASINGUE
M.
Antoine
BOULOGNE
M.
Didier
PANSIOT
M.
Éric
FOULQUIER
Mme
Charlotte
PENDEZEC
Mme
Florence
LE
FAOU
Mme
Clémence
PUEL
Mme
Maud
LENEE-CORREZE
M.
Jean-Jacques
RAUX
La
Commission
Transition
Écologique,
Cadre
de
vie
et
Travaux
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
séance
du
5
septembre
2023.
DÉSIGNE
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Yvette
OLIER,
Conseillère
municipale,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
les
nouveaux
membres
ci-avant
nommés
pour
siéger
au
sein
du
CCTE.
Adoptée
à
l'unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN,
Maire
Dominique
TILLIER,
Secrétaire
de
séan