Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SEANCE DU 31 JANVIER 2025 2
Procès Verbal - SEANCE DU 2 JUILLET 2024 2
Procès Verbal - SEANCE DU 10 OCTOBRE 2024 2
Procès Verbal - SEANCE DU 10 AVRIL 2024 2
Déliberation - SEANCE DU 30 JUIN 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 24 JUIN 2025
Déliberation - SEANCE DU 15 JANVIER 2026 2
Déliberation - SEANCE DU 12 DECEMBRE 2023
Déliberation - SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025 2
Déliberation - SEANCE DU 14 AVRIL 2026 2
Déliberation - SEANCE DU 2 JUILLET 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune d'Angerville-la-Martel.
Lien du pdf (Déliberation - SEANCE DU 2 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement, Changement climatique,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
MFRS
Monsieur
Lauren
SET
Maire
— Président
ance
MAIRIE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
LA
MARTEL
SEANCE
DU
2
JUILLET
2024
LOCAL
50
LE
BOURG
: Approuvée
LOCAL
50
LE
BOURG
LOCATAIRE
MADAME
ADELINE
CADINOT
DM
N°3
: Approuvée
TARIF
CANTINE
SCOLAIRE
2024-2025
: Approuvée
TARIFS
GARDERIE
ANNEE
SCOLAIRE
2024-2025
: Approuvée
TARIFS
SALLE
POLYVALENTE
A
COMPTER
DU
15
JUILLET
2024
: Approuvée
TARIFS
SALLE
DES
CHARMILLES
A
COMPTER
DU
15
JUILLET
2024
: Approuvée
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
: AMORTISSEMENT
PARTICIPATION
AGGLOMERATION
:
Approuvée DECISION
MODIFICATIVE
N°2
: TRAVAUX
IMPASSE
DES
FRENES
: Approuvée
FONDS
D'AIDE
AU
JEUNES
: Approuvée
ECOLE
PRIMAIRE
PIERRE
ET
MARIE
CURIE
—
SUB
EXCEPTIONNELLE
COOPERATIVE
SCOLAIRE
: Approuvée
ORGANISATION
DEROGATOIRE
DU
TEMPS
SCOLAIRE
: Approuvée
ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
LA
COTE
D’ALBATRE
- BPJEPS
: Approuvée
VENTE
TERRAIN
CADASTRE
C776
SITUE
ROUTE
DES
HATES
: Approuvée
DELIBERATION
78/2023
SUR
LES
ZONES
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
: Approuvée
REPRISE
DES
CONCESSIONS
ABANDONNEES
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
:
Approuvée
Monsieur
Dominique
BAILLET
Secrétaire
de
Séance
Æ
CORRESPONNANCE
: Monsieur
le Maire
- 1, Route
de
l'Église
- 76540
ANGERVILLE-LA-MARTEL
Téléphone
: 02 35
29
82
74
Courriel
: mairie.angerville.lamartel@wanadoofr
- Site
: www.
angerville-la-martel.com