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Déliberation - SEANCE DU 15 JANVIER 2026 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angerville-la-Martel.
Lien du pdf (Déliberation - SEANCE DU 15 JANVIER 2026 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Assurance,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
MRRSS3MmO>R 1/2026
:
2/2026 : 3/2026
:
4/2026 : 5/2026 : 6/2026: 7/2026 :
Monsieur
Laurent
VASSET
Maire
— Président
de
séance
MAIRIE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
LA
MARTEL SEANCE
DU
15
JANVIER
2026
EXTENSION
ET
RENOVATION
DU
BATIMENT
EXISTANT
DANS
LA
COUR
DE
LA
MAIRIE-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
: Approuvée
EXTENSION
ET
RENOVATION
DU
BATIMENT
EXISTANT
DANS
LA
COUR
DE
LA
MAIRIE-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
: Approuvée
SORTIE
SCOLAIRE
CM1-CM2
A
PARIS
—
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
SORTIE
ECOLIERS
ANGERVILLE
: Approuvée
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
AVEC
LA
SOCIETE
PARFLAM
POUR
L’ANNEE
2026
: Approuvée
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
AVEC
LA
SOCIETE
APAVE
POUR
L'ANNEE
2026
: Approuvée
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DES
OPERATIONS
D'ENTRETIEN
ET
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
AFFERENTS
- GEPU
: Approuvée
DESTRUCTION
DES
NIDS
DE
FRELONS
ASIATIQUES-EUROPEENS-BOURDONS
ET
GUEPES
- CONVENTION
2026
: Approuvée
Monsieur
Dominique
BAILLET
Secrétaire
de
Séance
CORRESPONDANCE
: Monsieur
le
Maire
- 1,
Route
de
l'Église
- 76540
ANGERVILLE-LA-MARTEL
Téléphone
: 02
35
29
82
74
Courriel
: mairie.angerville.lamartel@wanadoo.fr
-
Site
: www.angerville-la-martel.com