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Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations pour affichage CM du 11 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
À À un! Siccieu
*| Saint-Julien
k À Carisieu
LT) mms E PPS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2026
29-2026 Délégation supplémentaire de fonction et Approuvé signature 1°" Adjoint
30-2026 Désignation du Correspondant Défense Approuvé
Désignation des délégués titulaires et
31-2026 suppléants au syndicat intercommunal du Approuvé
gymnase LAMARTINE
Madame la Maire certifie que la liste des délibérations de la séance du Conseil
Municipal du 13 avril a été affichée à la porte de la mairie, et publiée sur le site de la
commune le 15 avril 2026 pour une durée minimum de 2 mois.
La Maire, Pascale BREFFEILH