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Déliberation - DELIB12 2021
Document publié le Mercredi 7 avril 2021 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB12 2021)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 14/04/2024
Reçu en gréfecture le 14/04/2621 RSS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGIS"
DÉPARTEMENT , , ID: 696-212600431-20210407-DELIRI2 2091-BF
PARTENE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
- MUNICIPAL Nombre de conseillers
* en exercice 11
. à {. 10 = A
PRESS De la commune Beauvoisin (Drôme) + votants 11
+ absents À |! Séance du 07 avril 2021 à 18 heures 00
+ excius 0
Date de convocation : . os PT x Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est : 02 avril 2021 Us ; : : . x
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
Date d'affichage : | sous la présidence de :
Objet M. THIRIOT Christian, Maire.
Délibération n°12.2021
Vote du budget primitif
2021
Étaient présents :
THIRIÔT Christian, DRAMAIX Jean-Guy, CORNAND Jean-Jacques,
BLAIN Bruno, MARCHAL Laurence, MILLET Jérôme, DUMAS
CHANTAL, ARDISSON Jean-Claude, MORIN Catherine, LUCIANO Luc
Excusé : NOUVEL Alain (a donné pouvoir à THIRIOT Christian)
Secrétaire de séance :
Mme DUMAS Chantal
l'est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget
primitif 2021 arrêté comme suit:
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 466 356.68 € 466 356.68 €
Section d'investissement 272 227.08 € 272 227.08 €
TOTAL 738. 583.76 € 738 583.76 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le projet de budget primitif 2021,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
APPROUVE le budget primitif 2021 arrêté comme suit :
_ au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement;
F au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 466 356.68 € 466 356.68 €
Section d'investissement 272 227.08 € 272 227.08 €
TOTAL 738 583.76 € 738 583.76 €
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Envoyé en préfecture le 14/04/2021
Reçu en préfecture le 14/04/2021
Acte rendu exécutoire après le dépêôten le. |, .026.212600431-20210407-DELIB12 2021-8F Publié ou notifié le.
Fait à Beauvoisin, le 07 avril 2021
LeMare. Christian THIRIOT
IN