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Déliberation - DELIB15 2020
Déliberation - DELIB12 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB12 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Envoyé en préfecture le 09/05/2929
ou en préfecture le CS/06/2020 5e RSS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGIS
DÉPARTEMENT % , :026-212600481-20200525-DELIBT2 2020-DE
26 - DRÔME DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
Nombre de conseillers
* en exercice 11
+ présents 11
+ votants 11
* absents 0
“exclus 0
| Date de convocation :
12020
"Date d'affichage:
Délibération n°12.2020
Création des commissions
Et nomination des Vices
présidents gd aa
MUNICIPAL
De la commune Beauvoisin (Drôme)
Séance du 25 mai 2020 à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
M. THIRIOT Christian, Maire
Étaient présents :
ARDISSON Jean-Claude, BLAIN Bruno, CORNAND Jean-Jacques,
DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Chantal, NOUVEL Alain, LUCIANO Luc,
MORIN Catherine, MARCHAL Laurence, MILLET Jérôme, THIRIOT
Christian.
Secrétaire de séance :
Mme DUMAS Chantal
Monsieur le Maire propose la création de 6 (six) commissions extra- |
municipales chargées de faciliter le fonctionnement du Conseil municipal:
pour l'étude des différents dossiers inscrits au programme de la
mandature. || indique qu'il convient de confier l'animation de ces
commissions à six vices présidents, dont les postes sont à créer. Il
ajoute que ces six commissions seront ouvertes aux non élus.
Il soumet au vote du Conseil les propositions des référents Vices
présidents élus susceptibles d'animer les commissions en l'absence du
Maire.
Désignation des Commissions :
1) Commission « Finances & Budget municipal »
2) Commission « Vie Locale - Cadre de Vie »
3) Commission « Agriculture - Développement activités
économiques & professionnelles »
Commission « Culture - Animations »
(1) Volets : Relations avec Associations
(2) Communication
(3) Supports d'informations et de
communication
5) Commission « Transition écologique »
(1) Volet: Gestion des ressources naturelles (eau -
électricité...)
6) Commission « Urbanisme - Aménagement communal »
(1) Volets : Environnement
(2) Entretien & Travaux
4) Envoyé en préfecture le 09/05/2929
Le Conseil municipal, après en avoir délibérer,
la création de ces 6 commissions, la création dé:
NN
DELIB2 2000-DE
Vices présidents ainsi que les propositions nominatives Suivants :
Luc LUCIANO pour la Commission « Finances & Budget municipal » Chantal DUMAS pour la Commission « Vie Locale - Cadre de Vie »
Jean-Claude ARDISSON pour la Commission « Agriculture -
Développement activités économiques & professionnelles »
Jean-Jacques CORNAND pour la Commission « Culture - Animations » Bruno BLAIN pour la Commission « Transition écologique »
Jérôme MILLET pour la Commission « Urbanisme- Aménagement
communal » l
|l
Il autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de cette délibération.
insi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Re
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture le.
Publié ou notifié le .
Fait à Beauvoisin..le 25 mai 2020
BEA Ëe ES THIRIOT
es >