Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM DU 16 MARS 2015
Procès Verbal - PV CM DU 07 AVRIL 2015
Procès Verbal - PV du Cm du 24 janvier 2023
Procès Verbal - PV CM DU 11 OCTOBRE 2016
Procès Verbal - PV CM DU 12 MAI 2015
Procès Verbal - PV affichage CM du 16 février 2021
Procès Verbal - PV du CM du 16 février 2023
Procès Verbal - PV CM ORIGINAL DU 14 SEPTEMBRE 2015
Procès Verbal - PV ORIGINAL CM DU 25 NOVEMBRE 2013
Procès Verbal - PV ORIGINAL CM du 16 juillet 2018 pour affichage
Procès Verbal - pv cm du 16 JANVIER 2015
Document publié le Vendredi 16 janvier 2015 par la commune de Traubach-le-Bas.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 16 JANVIER 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
233
Le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 07 janvier 2015, s’est réuni le 16 janvier 2015 à 20 heures sous la présidence de M. BISCHOFF Jean-Claude.
Le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents et ouvre la séance à 20H.
Présents : M. BISCHOFF Jean-Claude, Mme HANSER Chantal, MM. STUTZMANN Guy,
FREYBURGER Olivier, FREYBURGER Christian, CENTLIVRE Jean-Louis, MEYER Denis, KLEINHANS Guy, ROBISCHUNG Francis, MME BITSCH Martine, FERNANDEZ Danièle, SCHERRER Danielle.
Absent(s) excusé(s) et non représenté(s) : MM. SCHWOB Francis, POINCOT Michel et LOBMEYER Noël.
Absent(s) non excusé(s) :
Ont donné procuration :
Secrétaire de séance :
Mme Danielle SCHERRER a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ORDRE DE JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014 2. Arrêté de la liste des candidatures retenues pour l’adjudication du lot N°1 de la chasse communale, adjudication ayant lieu le 28 janvier 2015.
3. Décision modificative N° 3 – Virement de crédits
4. Modification des horaires de travail de Madame KOLB Fabienne, adjoint technique
5. Divers
POINT 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014
Le procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014 est commenté par le Maire.
Aucune observation n’étant formulée, celui-ci est adopté à l’unanimité des membres présents.
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE TRAUBACH-LE-BAS
DE LA SEANCE DU 16 JANVIER 2015
2015 - 01 234
POINT 2. Arrêté de la liste des candidatures retenues pour l’adjudication du lot N°1 de la chasse communale, adjudication ayant lieu le 28 janvier 2015.
Monsieur le Maire commente la réunion de la commission consultative de la chasse communale (4C), qui s’est déroulée en mairie le 13 janvier 2015 à 18 heures.
L’ordre du jour de la réunion concernait l’examen et l’avis de la 4C pour les déclarations de candidatures à l’adjudication du lot N° 1 de la chasse communale qui se déroulera le mercredi 28 Janvier 2015.
Le lot n° 1 concerne 345 ha pour une mise à prix de 4733,54 euros.
Deux dossiers ont été déposés en mairie dans le délai légal et ont été examinés par la commission.
Dossier de M. SCHACKEMY François
M. Schackemy est domicilié à Bettendorf et dispose d’un permissionnaire, M. HUBER Charles. Le dossier étant complet, la commission donne un avis favorable à l’inscription à l’adjudication.
Dossier de M. CLEMENT Thierry
Originaire de Lepuix-Gy, M. Clément n’a pas de permissionnaire.
Le dossier étant complet, la commission donne un avis favorable à l’inscription à l’adjudication.
Conclusion : La 4C donne un avis favorable aux deux candidats pour participer à l’adjudication du 28 janvier 2015 et leurs dossiers seront soumis à l’approbation du Conseil Municipal qui se réunira en date du 16 janvier 2015.
Après ces explications et consultation des deux dossiers, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’agrémenter les deux candidatures et autorise le maire à arrêter la liste des candidats retenus, soit :
- M. SCHACKEMY François
- M. CLEMENT Thierry
POINT 3. Décision Modificative N°3 - Virement de crédits
Suite aux travaux après « sinistres école et chapelle », les assurances ont réglé directement la commune et non les entreprises.
Les crédits inscrits sont de ce fait insuffisants pour émettre les mandats aux entreprises et il convient de faire un virement de crédits entre section.
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents, de régulariser le budget 2014 et d’effectuer les virements de crédits suivants : 235
Désignation Diminution sur crédits
ouverts
Augmentation sur crédits
ouverts
D65: Autres charges
gestion courante
D : 6554 Contribution
organismes regroupés
- 8 200.00 €
01& : Charges à caractère
général
D : 61522 entretien de
bâtiments
+ 8 200.00 €
POINT 4. Modification des horaires de travail de Madame KOLB Fabienne, adjoint technique
Suite au changement de statuts du SIS de Traubach-Guevenatten-Sternenberg , le personnel technique, notamment les adjoints techniques de 2ème classe chargés de l’entretien des locaux scolaires des communes de Guevenatten, Traubach le Bas et Traubach le Haut, est recruté par le SIS de Traubach-Guevenatten-Sternenberg dans le cadre d’un transfert partiel au prorata d’un quota horaire fixé en accord avec les communes concernées et les intéressées.
Le Centre de Gestion de Colmar a émis un avis favorable sous la référence RP 08-11-2013/7 du 08.11.2014 au projet de modifications des statuts du SIS impliquant le recrutement du personnel technique chargé de l’entretien des locaux.
De ce fait, les horaires de travail de l’Adjoint technique de 2ème classe de la commune de Traubach le Bas, Mme Fabienne Kolb, sont répartis de la façon suivante :
SIS : 15h/semaine Commune de Traubach le Bas : 4h/semaine
Suite à l’exposé de Mr le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents, de réduire les horaires de Mme Fabienne Kolb, adjoint technique de 2ème classe pour la commune de Traubach le Bas à 4h par semaine, à compter du 1er mars 2015. 236
POINT 5. Divers
Informations diverses :
- Association pêche
- Association des maires
- Commission communication
- Déneigement
Personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 21H30