Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 2025
Déliberation - Liste des deliberations au 21 05 2025
Déliberation - Liste deliberations CM au 29 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM au 24 09 2025
Déliberation - Liste des deliberations au 25 09 2024
Déliberation - Liste delibs au 01 04 2026
Déliberation - Liste delibs au 29 04 2026
Déliberation - Liste deliberations CM au 10 04 2024
Conseil Municipal - Registre 29 janvier 2025
Procès Verbal - PV CM 29 janvier 2025
Déliberation - Liste delibs commune au 09 04 2025
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Faouët.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs commune au 09 04 2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
2025-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 décembre 2024. Approuvée
2025-02
Coopération avec le syndicat départemental d’énergies du Morbihan
(usuellement dénommé « Morbihan Energies ») pour la réalisation d’un
service de production et de fourniture en autoconsommation collective
fermée d’énergie solaire en vue d’atteindre des objectifs communs de
transition énergétique.
Approuvée
2025-03
Décision du conseil municipal sur l’identification des zones d’accélération
pour l’implantation d’installations terrestres de production d'énergies
renouvelables.
Approuvée
2025-04 Cimetière communal - Reprise de concessions en état d’abandon. Approuvée
2025-05 Projet d’installation d’un système de vidéoprotection sur la commune. Approuvée
2025-06 Musée municipal - Validation du tarif du catalogue de l’exposition temporaire 2025. Approuvée
2025-07 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2025. Approuvée
2025-08 Musée municipal - Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët. Approuvée
2025-09 Comptes administratifs 2024. Approuvée
2025-10 Comptes de Gestion 2024 - Commune et Service annexe de l’Assainissement Collectif. Approuvée
2025-11 Affectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l'année 2024 - Commune et budget annexe Assainissement. Approuvée
2025-12 Programmes d’investissements 2025. Approuvée 09/04/2025
LISTE DES DELIBERATIONS 2025 AU 09 AVRIL 2025
29/01/2025 2025-13 Vote des taux des impôts directs locaux - Année 2025. Approuvée
2025-14 Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école privée du Sacré-Cœur – Année 2025. Approuvée
2025-15 Budgets Primitifs 2025 - Commune et service annexe « Assainissement collectif ». Approuvée
2025-16 Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune. Approuvée
2025-17 Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas exposés dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service. Approuvée