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Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Mialet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
République Française
Département du GARD
Commune de MIALET
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 24 Novembre 2025
Le lundi vingt-quatre novembre deux mille vingt-cinq, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jack VERRIEZ, Maire.
Etaient présents : Mme GAGNEUX Elodie, Mrs BORGHERO Xavier, BRAHIC Gaëtan, Adjoints,
Mmes MARION Eva, RIEUTORD Isabelle, SERVAIS Nathalie, Mrs GOURDON David, PORTAL Jérôme, Conseillers.
Absents excusés : Mr SOUCHON Pierre-Elisée donne procuration à Madame SERVAIS Nathalie, Mr PONS donne procuration à Mr PORTAL Jérôme,
Absente : KROLIKOWSKI Delphine,
Démissionnaires : Mme Sandrine PELLEGRINO, Mr Cyril GINS, Mr Michel ROUSSEL
Monsieur BRAHIC Gaëtan est nommé secrétaire.
.
Numéro Objet Décisions
2025/21 Déclaration sans suite de la consultation relative à la délégation de
service public de gestion et d’exploitation des grottes de Trabuc
Adopté – Pour 8 contre 0
Abstentions 3
2025/22 Autorisation de signer un bail emphytéotique avec la Société d’Exploitation Touristique de Sites Naturels (SETSN) pour la gestion des Grottes de Trabuc
Adopté – Pour 8 contre 2
Abstention 1
2025/23 Eau potable - Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du
Service
Prend acte
2025/24 Assainissement non collectif - Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service
Prend acte
2025/25 Assainissement collectif - Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service
Prend acte
2025/26 Avenant à la convention d’Adhésion au service commun SIG (Système d’information Géographique)
Adopté à l’unanimité
Date de convocation : 17/11/2025
• Quorum : 7
Membres :
• Présents : 9
• Absents : 3
• Votants : 11 2020/27 Mise en discrétion des réseaux aériens – Place de l’Eglise Adopté à l’unanimité
2025/28 Renforcement électrique Poste Mas Soubeyran Adopté à l’unanimité
2025/29 Convention de mise à disposition des équipements sportifs des
tennis de Luziers.
Adopté à l’unanimité
9 délibérations