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Déliberation - Liste des deliberation Novembre 2023 1 1
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Mialet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation Novembre 2023 1 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département du GARD
Commune de MIALET
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 21 Novembre 2023
Le mardi vingt et un novembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jack VERRIEZ, Maire.
Etaient présents : Mme GAGNEUX Elodie, Mrs BORGHERO Xavier, BRAHIC Gaëtan, PONS Nicolas, Adjoints.
Mme MARION Eva, SERVAIS Nathalie, Mrs, GOURDON David, PORTAL Jérôme, Conseillers.
Absents excusés :
Absent : Mme KROLIKOWSKI Delphine qui donne procuration à Mme SERVAIS Nathalie, Mme RIEUTORD Isabelle qui donne procuration à Mme GAGNEUX Elodie et Monsieur SOUCHON Pierre-Elisée qui donne procuration à Madame MARION Eva
Démissionnaires : Mme Sandrine PELLEGRINO, Mr Cyril GINS, Mr Michel ROUSSEL
Monsieur Brahic Gaëtan est nommé secrétaire.
Numéro Objet Décisions
2023/39 Avenant n°2 au contrat de Délégation de service public pour
l’exploitation des Grottes de Trabuc
Adopté - Pour 8 Contre 0
Abstentions 4
2023/40 Adhésion au service commun « instruction des ADS » d'Alès
Agglomération et autorisation donnée au maire de signer la
convention d'adhésion.
Adopté - Pour 11 Contre 0
Abstention 1
2023/41 Extension de la Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels
Sensibles sur la Commune de Mialet (30140).
Adopté - Pour 10 Contre 0
Abstentions 2
2023/42 Eau potable - Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du
Service (RPQS 2022)
Pas de votes – pour
information
Date de convocation 13/11/2023
Quorum : 7
Membres :
Présents : 9
Absents : 3
Votants : 12 2023/43 Assainissement collectif - Rapport annuel 2022 sur le Prix et la
Qualité du Service (RPQS 2022)
Pas de votes – pour
information
2023/44 Délimitation des zones d’accélération des énergies renouvelables Adopté - Pour 8 Contre 0 Abstentions 4
2023/45 Convention de prise en charge, de la desserte supplémentaire des
Plans aux 3 écoles du RPI suite à la fermeture du CD 50 (travaux
falaise).
Adopté - Pour 8 Contre 0
Abstentions 4
7 Délibérations