Compte-Rendu - 04 cr cm du 25 MAI 2020

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Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal du 25 mai 2020 COUFFE

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Compte-Rendu - 04 cr cm du 25 MAI 2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Couffé. Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 cr cm du 25 MAI 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, Ge TA)

COMMUNE DE COUFFÉ

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 25 MAI 2020

L’an deux mille vingt le vingt-cinq mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de COUFFE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle Polyvalente de Couffé, sous les présidences successives de Martine CORABOEUF, Maire sortant, de Joseph BRULÉ, doyen d’âge et de Daniel PAGEAU, Maire élu.

Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la séance a été publique.

Date de convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2020.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19

PRÉSENTS :

Mme AURILLON Noémie, M. BLANDIN Fabrice, Mme BOISSINOT Raïssa, M. BRULE Joseph, M. CHEVALIER Charles, Mme COTTINEAU Cécile, M. DELANOUE Frédéric, Mme FABERT Audrey, Mme FAYOLLE Julie, Mme FEILLARD Sylvie, M. GOURET Laurent, Mme GUYONNET Émilie, Mme LE MOAL Sylvie, Mme LELAURE Suzanne, Mme MBILEMBI BOMODO Eugénie, M. MICHEL Bruno, M. PAGEAU Daniel, M. RAMBAUD Jérémy, M. RICHARD Thierry, M. SOULARD Eric, M. TERRIEN Yves, Mme THOMINIAUX Leïla, Mme VALEAU Roseline

ABSENTS-EXCUSÉS :

Néant

ABSENT

Néant

POUVOIRS

Néant

Mme LELAURE Suzanne a été désignée secrétaire de séance.



ORDRE DU JOUR

1. Installation des conseillers municipaux

2. Élection du Maire

3. Fixation du nombre de poste d’adjoints au Maire

4. Élection des adjoints au Maire

5. Questions diverses

DÉPARTEMENT

Loire-Atlantique

ARRONDISSEMENT

Châteaubriant-Ancenis

Effectif légal du conseil municipal

23

Nombre de conseillers en exercice

23

here DS 2

Airamocee Paca

COMMUNE :

COUFFÉ

Communes de 1 000

habitants et plus

Élection du maire et des

adjoints

PROCÈS-VERBAL

DE L'ÉLECTION DU MAIRE

ET DES ADJOINTS

L'an deux mille vingt, le vingt-cinq du mois de mai à Yo ..heures.20......minutes, en

application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L. 2121-7 et

L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le conseil municipal de

la commune de Couffé

Étaient présents, absents avec ou sans procuration, excusés où non excusés les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) : ]

Absent (A) . Ps : *t [ 7 /

AURILLON Noémie 0 se Î K A ( À

BLANDIN Fabrice P " * ll l R% Î (

BOISSINOT Raïssa P % \ / \ l Lu (l ]

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Accusé de réception en préfecture

044-214400483-20200525-20200533-DE

Reçu le 26/05/20201. Installation ges conselllers nm

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Martine CORABOEUF, Maire sortant

(ou remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du

conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

M pa... lLELPpURE.…. DUT qu te names) a été désigné(e) en qualité de

secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

M. Joseph BRULÉ le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la

présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres

du conseil, a dénombré.…………2...........Conseillers présents et a constaté que la

condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020

était remplie2.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. || a rappelé qu’en

application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a

lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a

fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme

fourni par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal

a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui

n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article

L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au

procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été

annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans

une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. || en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils

n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait

1 Ce paragraphe n’est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature.

2 Tiers des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.

Accusé de réception en préfecture

044-214400483-20200525-20200533-DE

Reçu le 26/05/2020A 2e

> des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin SIPLVIGIGIIEGIIL IEGIILIVIT UGIID 1GOD ra

est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été

procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) Y 3

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) … O

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... O

e. Nombre de suffrages exprimés [b — € — d] 3 3

f. Majorité absolue ii At : ce

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

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INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DÉS CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) / En chiffres / En toutes lettres

/

3 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair. à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair. à la moitié du

nombre pair immédiatement supérieur.

4 Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.

$ Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.

Accusé de réception en préfecture

044-214400483-20200525-20200533-DE

Reçu le 26/05/2020sd

Em - EI INDIQUER LES NOM ET PRENOM DES CAND NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

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2.7. Proclamation de l’élection du maire

M. Doucet... PRGE AU Lmmememmsemmnenmeg ee a été proclamé(e) é maire et a été immédiatement installé(e).

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de M Scan 0 P/ Gt LAGEAL Lésseserecneneeee eee seen

élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil

municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adijoints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la

commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d’adijoints

correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit six (6) adjoints au maire au

maximum. || a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce

jour, de cinq (5) adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à le nombre des

adjoints au maire de la commune.

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adijoint au maire

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste

à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux

tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de

scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la

liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de ................... À Lenssseseneneneenensese minutes

pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent

comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes

au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par

l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. || a ensuite été procédé à l'élection

des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées

au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) È 3

Accusé de réception en préfecture

044-214400483-20200525-20200533-DE

Reçu le 26/05/2020Ve TYVITININ UV VII AUVY UVLIGITGO nuls

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

2

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Mbureau (art. L. 66 du code électoral) …. ©

f. Majorité absolue 4... 49

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

_— Hubuns Dune. Éupeu.Ce. RE TE Di renrrsrssrcenes

a. Nombre de confeillers présents à l'appel n'ayant/pas pris part au vote |

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(art. L. 66 du code élector / LE

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INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS /

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans J’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBJENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres / En toutés lettres

nn nn nn nn nn nn nn ann nn nn nm ns nn nn mnn nn nanas nmamnune nn nr nr nnnnnnnnn en esnns nn seen serons nsnrssssunrsses

6 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour,

T Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour.

Accusé de réception en préfecture

044-214400483-20200525-20200533-DE

Reçu le 26/05/20203.6. Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adioints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste

conduite par Myut Suranne LELAUKEL... ls ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels

qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations

heures, .................. Le Rnumeenoememomercen minutes, en double exemplaire Ÿ a été, après lecture,

signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le

secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire, sg |

ne À » = “ D ÿà

, Les assesseurs,

8 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace. elles sont rédigées sur une feuille annexe. signée et paraphée par les membres du bureau. qui est

jointe au procès-verbal, Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ». Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire

doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'État.

Accusé de réception en préfecture

044-214400483-20200525-20200533-DE

Reçu le 26/05/2020DÉPARTEMENT

Loire-Atlantique

ARRONDISSEMENT

Châteaubriant-Ancenis

COMMUNE

Toutes communes

Couffé |

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

FEUILLE DE PROCLAMATION

Annexée au procès-verbal de l'élection

NOM ET PRENOM DES ELUS

(Dans l'ordre du tableau)

Suffrages

cu obtenus par Qualité NOM ET Date de 1 *

(M. ou Mme) PRENOM naissance FORSRIQN Fe Santa ou la liste

(en chiffres)

M. PAGEAU Daniel Maire |. 3.

Mme LELAURE Suzanne Premier adjoint (1°) |... Dur

M. DELANOUE Frédéric Deuxième adjoint (2ème) |..92.....

Mme THOMINIAUX Leïla Troisième adjoint (3ème) |... Ro

M. TERRIEN Yves Quatrième adjoint (4ème) |... Le

Mme VALEAU Roseline Cinquième adjoint (5ème) |... SNS

M. BRULE Joseph Sixième adjoint (6ème) |. La.

Fait à Couffé, le 25 mai 2020

Le maire Le conseiller municipal Les assesseurs, Le secrétaire, (ou son remplaçant),

EE 1 ROSES Ch

+ \

le plus âgé,

è Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint).

Accusé de réception en préfecture

044-214400483-20200525-20200533-DE

Reçu le 26/05/2020DÉPARTEMENT

Loire-Atlantique Communes de

ARRONDISSEMENT

Châteaubriant-Ancenis

Effectif légal du conseil

municipal

23

COMMUNE : 1 000

Couffé

habitants et plus

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

(art. L. 2121-1 du code général des collectivités

territoriales —- CGCT)

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire. prennent rang. dans l’ordre du tableau, les adjoints puis

les conseillers municipaux.

L'ordre du tableau des adjoints est déterminé. sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et. entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par Fordre de présentation sur cette liste.

L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;

2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;

3° Et à égalité de voix, par la priorité d'âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).

Fonction! Qualité NOM ET PRENOM Date de naissance Date de la plus récente | Suffrages obtenus par la liste (M. ou Mme) élection à la fonction (en chiffres)

Maire M. PAGEAU Daniel 3 mars 1954 25 mai 2020 23

Premier adjoint Mme LELAURE Suzanne 28 mai 1965 25 mai 2020 23

Deuxième adjoint M. DELANOUE Frédéric 28 juillet 1975 25 mai 2020 23

Troisième adjoint Mme THOMINIAUX Leila 15 octobre 1990 25 mai 2020 23

Quatrième adjoint M. TERRIEN Yves 6 août 1956 25 mai 2020 23

Cinquième adjoint Mme VALEAU Roseline 5 novembre 1955 25 mai 2020 23

Sixième adjoint M. BRULE Joseph 5 août 1952 25 mai 2020 23

Conseillère municipale M. MICHEL Bruno 17 janvier 1954 15 mars 2020 697

Conseiller municipal Mme FEILLARD Syivie 21 février 1964 15 mars 2020 697

Conseillère municipale M. BLANDIN Fabrice 22 mars 1972 15 mars 2020 697

Conseiller municipal Mme MBILEMBI BOMODO Eugénie 15 novembre 1972 15 mars 2020 697

Conseillère municipale M. GOURET Laurent 10 juillet 1974 15 mars 2020 697

Conseiller municipal M. RICHARD Thierry 7 octobre 1975 15 mars 2020 697

Conseillère municipale Mme FABERT Audrey 13 avril 1977 15 mars 2020 697

Conseiller municipal Mme COTTINEAU Cécile 27 mars 1978 15 mars 2020 697

Conseillère municipale M. RAMBAUD Jérémy 31 mai 1978 15 mers 2020 697

Conseiller municipal M. CHEVALIER Charles 22 juillet 1981 15 mars 2020 697

Conseillère municipale Mme GUYONNET Emilie 11 octobre 1981 15 mars 2020 697

Conseiller municipal Mme FAYOLLE Julie 16 juin 1987 15 mars 2020 697

Conseillère municipale Mme BOISSINOT Raïssa 30 juin 1987 15 mars 2020 697

Conseillère municipale Mme LE MOAL Sylvie 10 janvier 1963 15 mars 2020 335

Conseiller municipal M. SOULARD Eric 9 octobre 1976 15 mars 2020 335

Conseillère municipale Mme AURILLON Noémie 15 mars 2020 335

Cachet de la mairie : Certifié par le maire, Daniel PAGEAU

Couffé le 25 mai 2020

À — As

préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller— | SÉANCE N°04 – PROCÈS VERBAL L’an deux mille vingt le vingt-cinq mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de COUFFE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle Polyvalente de Couffé, sous les présidences successives de Martine CORABOEUF, Maire sortant, de Joseph BRULÉ, doyen d’âge et de Daniel PAGEAU, Maire élu.

Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la séance a été publique.

Date de convocation du Conseil Municipal : 19 mai 2020.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23

PRÉSENTS :

Mme AURILLON Noémie, M. BLANDIN Fabrice, Mme BOISSINOT Raïssa, M. BRULE Joseph, M. CHEVALIER Charles, Mme COTTINEAU Cécile, M. DELANOUE Frédéric, Mme FABERT Audrey, Mme FAYOLLE Julie, Mme FEILLARD Sylvie, M. GOURET Laurent, Mme GUYONNET Émilie, Mme LE MOAL Sylvie, Mme LELAURE Suzanne, Mme MBILEMBI BOMODO Eugénie, M. MICHEL Bruno, M. PAGEAU Daniel, M. RAMBAUD Jérémy, M. RICHARD Thierry, M. SOULARD Eric, M. TERRIEN Yves, Mme THOMINIAUX Leïla, Mme VALEAU Roseline

ABSENTS-EXCUSÉS :

Néant

ABSENT

Néant

POUVOIRS

Néant

Mme LELAURE Suzanne a été désignée secrétaire de séance.

Conformément aux articles L 2121-17 du Code des Communes,

Un extrait du procès-verbal de la séance a été affiché à la Mairie

COMMUNE DE COUFFÉ

- Département de Loire-Atlantique -

FEUILLE SIGNATURES REGISTRE PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 25-052020

N O M P R É N O M S I G N A T U R E N O M P R É N O M S I G N A T U R E

Mme AURILLON Noémie Mme LE MOAL Sylvie

M. BLANDIN Fabrice Mme LELAURE Suzanne

Mme BOISSINOT Raïssa Mme MBILEMBI BOMODO Eugénie

M. BRULE Joseph M. MICHEL Bruno

M. CHEVALIER Charles M. PAGEAU Daniel

Mme COTTINEAU Cécile M. RAMBAUD Jérémy

M. DELANOUE Frédéric M. RICHARD Thierry

Mme FABERT Audrey M. SOULARD Eric

Mme FAYOLLE Julie M. TERRIEN Yves

Mme FEILLARD Sylvie Mme THOMINIAUX Leïla

M. GOURET Laurent Mme VALEAU Roseline

Mme GUYONNET Émilie