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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Comte rendu decisions(1))
Thèmes du document : Sport, Banque, Industrie,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 13 mars 2025
Délibération n° DEL_2025_0003
Date de la Convocation :
vendredi 07 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
20/03/2025
L'an deux mille vingt cinq, le treize mars à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette
CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur
Pascal BERTRAND, Madame Corinne GONCALVES,
Monsieur Stéphane CLABAUX, Monsieur Cédric DINIS,
Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Maryline BRUN,
Monsieur Quentin PETIT, Madame Michelle CHAUMET,
Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON,
Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET,
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Emmanuelle VIALANEIX à Madame
Ginette VINCENT, Monsieur François CHATAING à Madame
Brigitte BENAT, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur
Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN à Monsieur
Roland LONJON
Absent(e) :
Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Secrétaire de séance : Brigitte BENAT
La séance a été levée à : 21h44
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du Conseil Municipal du 2025-03-13
Rapporteur : Michel CHAPUIS
Conformément à l’article L 2122-23, paragraphe 3 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte des décisions prises en application de l’article L 2122-22 et pour lesquelles il a reçu délégation du Conseil Municipal par délibération du 17 décembre 2024 :
Délibération n° DEL_2025_0003 du jeudi 13 mars 2025 N° 183 du 10 décembre 2024 : Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : assistance à maîtrise d’ouvrage pour la modernisation de l’éclairage public : autorisation de signer le marché
La Ville signe le marché portant sur la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la modernisation de l’éclairage public avec la société INERGIE ADAPT sise 21 rue Eugène Renaux à Cournon d’Auvergne (63800) pour un montant de 36 600 euros HT.
N° 184 du 10 décembre 2024 : Animations Culturelles
Objet : mise en dépôt d’oeuvres dans les locaux de l’Hôtel de Ville
La Ville passe une convention à durée déterminée dans les locaux de l’Hôtel de Ville pour des oeuvres dans le cadre d’une exposition organisée par Monsieur Christian DUMAS.
N° 185 du 16 décembre 2024 : Commande Publique
Objet : opérations funéraires et columbarium (3 lots)
La Ville attribue les marchés dans le cadre de l’accord-cadre n° V2024013 « Opérations funéraires et columbarium » composé de 3 lots, passé en procédure adaptée, aux entreprises suivantes :
- Lot 1 Reprise administrative d’une centaine de concessions en état d’abandon : SAS GEAY GIROUD, 15 rue de Rochefort 69850 SAINT-MARTIN EN HAUT pour un montant de 115 035,30 euros HT.
- Lot 2 Reprise d’un champ commun de 350 m² : SAS GEAY GIROUD, 15 rue de Rochefort 69850 SAINT-MARTIN EN HAUT pour un montant de 35 264 euros HT.
- Lot 3 Extension d’un columbarium : ARTCASE, 16 rue des Vignes 38150 SAINT-ROMAIN DE SURIEU pour un montant de 17 750 euros HT.
N° 186 du 19 décembre 2024 : Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : reprise de matériel du Centre Technique Municipal
La Ville accepte la proposition de reprise de 3 souffleurs ECHO PB 770 des établissements FAVIER sis 10 rue du Velay, Les Baraques, RN 88 à CUSSAC SUR LOIRE pour un montant de 240 euros HT.
N° 1 du 06 janvier 2025 : Sports
Objet : convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de Massot et de la salle de judo de La Libération au profit de l’association ASM GYM TRAMPO
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux de la salle de gymnastique de Massot, ainsi que de la salle de judo de La Libération (pour les échauffements) au profit de l’association ASM GYM TRAMPO, le samedi 12 avril 2025 de 13H00 à 20H00 et le dimanche 13 avril 2025 de 08h00 à 18H00 pour l’organisation d’une compétition Auvergne.
N° 2 du 06 janvier 2025 : Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : Actualisation des tarifs de location de matériels et de prestations du Centre Technique Municipal
Les tarifs de location de matériels et des prestations effectuées par les services du Centre Technique Municipal sont modifiés à compter du 15 janvier 2025. L’augmentation proposée est de 1,8 % comme prévue dans la délibération du 17 décembre 2024 portant sur les délégations du Conseil Municipal au Maire.
N° 3 du 06 janvier 2025 : Sports
Objet : convention de mise à disposition du gymnase de Roche Arnaud au profit de l’association Badminton Club de Brives Charensac
Délibération n° DEL_2025_0003 du jeudi 13 mars 2025 La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux du gymnase de Roche Arnaud au profit de l’association Badminton Club Brives Charensac le dimanche 19 janvier 2025 de 09H00 à 18H00 pour l’organisation d’une formation entraîneurs.
N° 4 du 06 janvier 2025 : Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : actualisation des tarifs de fourniture/prêt de plantes à décor du Centre Technique Municipal
Les tarifs de location et des prestations effectuées par les services du Centre Technique Municipal sont modifiés à compter du 15 janvier 2025. L’augmentation proposée est de 1,8 % comme prévue dans la délibération du 17 décembre 2024 portant sur les délégations du Conseil Municipal au Maire.
N° 5 du 06 janvier 2025 : Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : Travaux d’entretien et de purge des parois rocheuses du rocher Corneille : autorisation de signer le marché de travaux d’urgence
La Ville signe le marché de travaux d’urgence pour l’entretien et la purge des parois du Rocher Corneille avec l’entreprise HYDROKARST sise 9 bis avenue de la Falaise 38360 SASSENAGE pour un montant de 31 917 euros HT.
N° 6 du 06 janvier 2025 : Sports
Objet : convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de Massot au profit de l’association ASM GYM TRAMPO
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux de la salle de gymnastique de Massot au profit de l’association ASM GYM TRAMPO le dimanche 12 janvier 2025 de 10H00 à 16H30 pour l’organisation d’un stage de perfectionnement.
N° 7 du 06 janvier 2025 : Sports
Objet : Convention de mise à disposition du gymnase de Roche Arnaud au profit de l’Établissement Français du Sang pour l’organisation d’une collecte de sang
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux du gymnase de Roche Arnaud au profit de l’Établissement Français du Sang le vendredi 28 mars 2025 de 07H00 à 14H 00 pour l’organisation d’une collecte de sang.
N° 8 du 09 janvier 2025 : Réglementation – Élections – État Civil Objet : convention d’occupation des parcelles AX 233 et 234 pour les travaux de la Caisse d’Épargne boulevard du Breuil
La Ville signe avec les entreprises CEGELEC, 6 rue de la Transcévenole 43700 BRIVES CHARENSAC, une convention d’occupation des parcelles AX 233 et 234, situées rue des Mourgues 43000 LE PUY-EN-VELAY.
N° 9 du 09 janvier 2025 : Réglementation – Élections – État Civil Objet : convention d’occupation d’une partie de la parcelle AM25 – Travaux du nouveau gymnase de Guitard
La Ville signe avec la société DUMEZ Auvergne une convention d’occupation d’une partie de la parcelle AM 25, sise avenue Jean Moulin au Puy-en-Velay pour la durée des travaux du gymnase de Guitard.
N° 10 du 10 janvier 2025 : Sports
Objet : convention de mise à disposition du site de Massot au profit de l’association
Délibération n° DEL_2025_0003 du jeudi 13 mars 2025 UGSEL pour une journée sportive vendredi 04 avril 2025
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux du site de Massot : allées sablées, terrain synthétique, mur d’escalade, tennis couverts, terrain de handball extérieur, city- park, au profit de l’UGSEL, vendredi 04 avril 2025 de 9h30 à 15h30 pour une journée sportive dans le cadre de la semaine olympique et paraolympique.
N° 11 du 16 janvier 2025 : Commande Publique
Objet : frettage d’urgence des piliers de l’église Saint-Laurent
La Ville passe un marché avec la société MANANG sise 302 rue des Blaches 38530 La Buissière pour des travaux de frettage d’urgence des piliers de l’église Saint-Laurent pour un montant de 92 351,00 euros HT.
N° 12 du 20 janvier 2025 : Aménagement de l’espace - Urbanisme Objet : NPNRU du Val Vert – Soutènement de l’avenue du Val Vert, verdissement et création d’un préau sur la cour du centre de loisirs : études géotechniques G2
La Ville passe un marché en procédure adaptée pour l’accomplissement des missions d’études géotechniques G2AVP et G2PRO avec la société CELIGEO sise impasse de l’Industrie 42420 LORETTE pour un montant de 6 006,10 euros HT.
N° 13 du 20 janvier 2025 : Informatique - SIG
Objet : EATON : contrat 2025
Maintenance des onduleurs de la Mairie du Puy-en-Velay
La Ville passe avec la société EATON, domiciliée 110 rue Blaise Pascal Immeuble Le Viséo Bâtiment A 38330 MONTBONNOT SAINT-MARTIN, un contrat de maintenance pour les onduleurs de la Mairie du Puy-en-Velay, pour un montant annuel de 1 949 euros HT. Le contrat est conclu pour une durée de un an. Il prendra effet le 1er janvier 2025.
N° 14 du 20 janvier 2025 : Informatique - SIG
Objet : ISEO : contrat d’hébergement et de la location pour la licence « LSA WELCOME » pour la gestion des clés électroniques
La Ville passe avec la société Iséo domiciliée 1111 rue Maréchal Juin 77006 MELUN un contrat d’hébergement et de location pour la licence « Isa Welcome », destinée à la gestion des clés électroniques, pour un montant annuel de 2 945 euros HT. Le contrat prend effet le 1er janvier 2025 pour une durée d’un an.
N° 15 du 20 janvier 2025 :Sports
Objet : convention de mise à disposition du gymnase de Roche Arnaud au profit de la DDETSPP (Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations), les mardis de 12h à 13h30 pour la saison 2024/2025
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux du gymnase Roche Arnaud au profit de la DDETSPP (Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations), les mardis de 12h à 13h30 pour la saison 2024/2025.
N° 16 du 20 janvier 2025 :Informatique - SIG
Objet : Visual technologie maintenance du matériel de vidéo conférence
La Ville passe avec la société Visual Technologie domiciliée 95 rue du Stade ZI Taulhac 43000 LE PUY-EN-VELAY, un contrat de maintenance préventive et curative du matériel vidéo installé dans les écoles et la Mairie du Puy-en-Velay, pour un montant annuel de 5 600 euros HT.
Le contrat prend effet le 1er janvier 2025. Il est conclu pour une durée d’un an.
N° 17 du 20 janvier 2025 :Informatique - SIG
Objet : TECHNOCARTE 2025
Délibération n° DEL_2025_0003 du jeudi 13 mars 2025 Contrat de service et d’abonnement n° 241122, pour le logiciel métier dédié aux structures de petite enfance
La Ville passe avec la société Technocarte domiciliée ZA Lavalduc 370 allée Charles Lavéran 13270 FOS SUR MER, un contrat de service, pour un montant total de 4 589,16 euros HT par an.
Ce contrat est conclu pour une durée d’un an et prendra effet le 1er janvier 2025.
N° 18 du 21 janvier 2025 :Sports
Objet : convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de Massot au profit de l’association « Union Nationale du Sport Scolaire Haute-Loire » (UNSS) pour l’organisation de championnats départementaux de gymnastique le mercredi 12 février 2025 de 07h30 à 13h30
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux de la salle de gymnastique de Massot au profit de l’association « Union Nationale du Sport Scolaire Haute-Loire » (UNSS) pour l’organisation de championnats départementaux de gymnastique le mercredi 12 février 2025 de 07h30 à 13h30
N° 19 du 21 janvier 2025 :Sports
Objet : convention de mise à disposition du Terrain Honneur de Taulhac (avec vestiaires n°1 et 2) au profit de l’association Comité Départemental du Sport Adapté 43
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux du Terrain Honneur de Taulhac (avec vestiaires n°1 et 2) au profit de l’association Comité Départemental du Sport Adapté 43 le samedi 08 février 2025 de 09h00 à 14h00 pour l’organisation d’une journée « Foot Adapté ».
N° 20 du 21 janvier 2025 :Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : vente d’un véhicule du garage municipal
La Ville accepte la cession d’un montant de 1 500 euros au profit de Monsieur BRULÉ Sylvain du véhicule NISSAN ALTHEON POLYBRAS immatriculé CD-594-VH appartenant au garage municipal.
N° 21 du 24 janvier 2025 :Aménagement de l’espace - Urbanisme Objet : NPNRU – Gymnase du Val-Vert : mission de contrôleur technique – Avenant n° 1
La Ville conclut un avenant n° 1 au marché de contrôle technique passé avec la société VERITAS d’un montant de 877 euros portant le montant du marché à 9 334,50 euros HT.
N° 22 du 04 février 2025 :Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : Convention de stérilisation des chats errants : autorisation de signer la convention avec la SPA
La Ville signe la convention de stérilisation des chats errants avec la SPA sise 7 impasse du Refuge ZA Plaine de Bleu 43000 POLIGNAC pour une durée de 3 ans. La SPA s’engage à assurer la capture, le transport, la stérilisation, l’identification et la relâche des chats errants. La Ville s’engage à payer au vétérinaire conventionné avec la SPA, après chaque intervention organisée par la SPA.
N° 23 du 04 février 2025 : Réglementation – Élections – État Civil Objet : convention d’occupation du domaine public – Buvette du jardin Henri Vinay
La Ville signe avec la société Sacha LANARET – buvette du jardin, représentée par Monsieur Sacha LANARET dont le siège social est situé au 2 rue Antoine Martin 43000 LE PUY-EN-VELAY, une convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de la buvette du jardin Henri Vinay appartenant à la ville du Puy-en-Velay pour une durée de 6 ans.
Délibération n° DEL_2025_0003 du jeudi 13 mars 2025 N° 24 du 06 février 2025 : Jeunesse et Animations de la Vie Sociale Objet : autorisation de signer un commodat avec l’OPAC pour la mise à disposition d’une partie du terrain n° AT 297 situé rue Jean Mermoz
La Ville signe un commodat avec l’OPAC pour la mise à disposition de la parcelle cadastrée section AT n° 297 sur la commune du Puy-en-Velay (quartier du Val Vert), afin de permettre l’installation d’un but de football.
La mise à disposition prendra effet à la date de signature du commodat pour une durée indéterminée.
N° 25 du 12 février 2025 : Administration des Services Techniques - Ingénierie Objet : reprise d’une tondeuse auto-portée du Centre Technique Municipal
La Ville accepte la cession d’un montant de 8 000 euros au profit des établissements P. FAVIER, d’une tondeuse auto-portée HUSQVARNA de type RIDER.
N° 26 du 12 février 2025 : Sports
Objet : convention de mise à disposition du gymnase de Quincieu au profit de l’association ASM Gym Trampo, samedi 23 février 2025 pour l’organisation d’un stage de perfectionnement ‘tissu aérien »
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux de la salle de gymnastique de Quincieu au profit de l’association ASM Gym Trampo samedi 23 février 2025 de 13h30 à 17h30 pour l’organisation d’un stage de perfectionnement « tissu aérien ».
N° 27 du 13 février 2025 : Commande Publique
Objet : marché subséquent n° V202421 : Réaménagement de la promenade du Breuil
La Ville passe un marché subséquent avec la soxiété EUROVIA DALA, sise Les Baraques 43370 CUSSAC SUR LOIRE pour un montant de 374 630,17 euros HT.
N° 28 du 13 février 2025 : Animations Culturelles
Objet : mise en dépôt d’oeuvres dans les locaux de l’Hôtel de Ville
La Ville signe une convention à durée déterminée pour une exposition d’oeuvres organisée par Madame Catherine GRAVIER dans les locaux de l’Hôtel de Ville.
N° 29 du 13 février 2025 : Sports
Objet : convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de Massot au profit de l’association ASM GYM TRAMPO
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux de la salle de gymnastique de Massot au profit de l’association ASM GYM TRAMPO le dimanche 23 février 2025 de 09h00 à 18h00 pour l’organisation d’une compétition départementale.
N° 30 du 13 février 2025 : Sports
Objet : Convention de mise à disposition du gymnase du Val-Vert au profit du collège Saint-Régis
La Ville signe une convention de mise à disposition, à titre gracieux du gymnase du Val Vert au profit du collège Saint-Régis le vendredi 21 mars 2025 de 08h30 à 12h00 pour l’organisation d’un échange Franco Allemand sur la découverte des spécificités sportives locales.
N° 31 du 13 février 2025 : Commande Publique
Objet : approbation du marché subséquent (lot 3) à l’accord-cadre « Opérations funéraires et Columbarium »
La Ville passe un marché subséquent n° V2025002 concernant le lot 3 à l’accord-cadre n°V2020016 avec l’entreprise ARTCASE, sise 16 rue des Vignes, 38150 SAINT-ROMAIN DE SURIEU, pour un montant de 17 750,00 euros HT.
Délibération n° DEL_2025_0003 du jeudi 13 mars 2025 Le Conseil Municipal :
- PREND ACTE de la communication.
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
Signé le 13 mars 2025,
Le Secrétaire de séance,
BENAT Brigitte,
Conseillère municipale.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 13 mars
2025
#signature#
Délibération n° DEL_2025_0003 du jeudi 13 mars 2025