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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 042 Approbation du PV de la seance du CM du 16 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026
Publié le 07/05/2026 VTT
ID : 030-213000284-20260429-2026 04 042-DE
Délibération du Conseil municipal n° 2026-04-042
Séance du 29 avril 2026
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2026
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents
procuration
28 2 3
VOTE
Contre : 0
Unanimité
Abstention : O0
Ne prend pas part au vote : O
L'an deux mille vingt-six, le 29 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été
transmis le 23 avril 2026.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Olivier ROUX, Trinité BODI, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Anthony LACONI, Véronique MOYON, Denis PINEDE, Michèle
POIZAT, Fabien TARARE, Sylvie EVENOU, Jean-Louis FOUSSAT, Christine MUCCIO, Michèle
FOND-THURIAL, Christian BAUME, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI, Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Ludivine COSTA procuration à G.
CALLEJON, Huguette LEVEQUE procuration à P. LIANES
Conseillers municipaux absents : Jade SICARD, Jean-Pierre NAVARRO, Maxime COUSTON
Secrétaire de séance : Christine DEY Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026
Publié le 07/05/2026 S L GO
ID : 030-213000284-20260429-2026 04 042-DE
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2026
Vu le Code général des collectivités territoriales notamment l’article L.2112-15 ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal approuvé par la délibération
n°2023-11-169 du 29 novembre 2023 qui précise que chaque procès-verbal est arrêté à la
séance suivante ;
Considérant le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2026 joint ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- _ D'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2026.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 29 avril 2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
Madamé\Pascale BORDES Madame Christine DEY
La présente délibération sera publiée sur le site internet de la Commune et transmise à Monsieur le
Préfet du Gard. La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d'accomplissement
des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.