Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1710495227 DCM 20240226 9 Designation dun membre d
Convocation - 1740385331 DCM 20250127 4 Mandatement section inve
Convocation - 1780301774 DCM 20260327 3 Designation du correspo
Déliberation - 1740385188 DCM 20250127 8 Subvention creation dass
Déliberation - 1666605343 DCM20220414 9 Designation dun membre co
Déliberation - 1774607345 DCM 20260320 3 Elections des adjoints
Convocation - 1740385208 DCM 20250127 7 Tarif repas cantine Ecol
Déliberation - 1740385382 DCM 20250127 2 Convention de partenaria
Convocation - 1780301823 DCM 20260327 1 Installation du Conseil
Convocation - 1778599846 DCM 20260327 15 Creation et designation
Déliberation - 1740385356 DCM 20250127 3 Designation dun membre au CCAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Déliberation - 1740385356 DCM 20250127 3 Designation dun membre au CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Date DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
” |DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
fete 00 ff pi (mm
Le vingt-sept janvier deux mil vingt-cinq à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIÈRES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre
DURIEUX, maire.
Présents : Corinne BEAL, Cédric BROUSSARD, Florian CHAUDIER, Dimitri CLOT, Hélène DREVET, Pierre DURIEUX, Pascal GOUY, Jean Paul GRANGE, Pierrick MARCON, Pascale MERLE, Isabelle MEYNET, Christophe MOULIN, Fanny MOURIER, Jean Pierre NOUVET, Marie Laure OUDIN, Éric PARRAT, Patricia SOUCHON, Robert VALLAT (18).
Excusés : Nelly BEAULAIGUE (pouvoir à Fanny MOURIER), Catherine MARCON {pouvoir à Pierre DUREIUX), Emeline MOUNIER (pouvoir à Isabelle MEYNET), Thierry SABOT (4).
Absente : Colette MORIN (1).
Monsieur Cédric BROUSSARD a été désigné secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE : Désignation d'un membre au CCAS.
DCM 20250127-3
Monsieur Le Maire rappelle la délibération DCM 20201119-12 fixant le nombre de membres du CCAS à 10 (5 membres élus et 5 membres nommés). Le Maire est président de droit.
Monsieur Le Maire informe que suite à la démission de Madame Fabienne MANOHA, il convient de désigner un nouveau membre pour la remplacer. Actuellement les membres élus sont Hélène DREVET - Pascale MERLE - Emeline MOUNIER - Éric PARRAT.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de l'Action Sociale et des familles, notamment l’article R123-89 ; Vu la délibération du Conseil Municipal DCM 20201119-12 fixant le nombre de membres du CCAS issus du Conseil Municipal ;
Considérant la démission de Fabienne MANOHA ;
Après avoir recueilli la candidature de Jean Paul GRANGE, il est procédé à l'élection,
Nombre de votants : 21
AR Prefecture
043-214300873-20250127-DCM20250127_3-DE
Reçu le 17/02/2025 Nombre de suffrages exprimés : 21
À obtenu : 21 voix
Jean Paul GRANGE est élu membre du Conseil d'Administration du Centre
Communal d'Action Sociale de la Commune de DUNIERES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Pierre DURIEUX
Le Secrétaire de séance,
Cédric BROUSSARD
ot
Re
er
AR Prefecture
043-214300873-20250127-DCM20250127_3-DE
Reçu le 17/02/2025