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Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2026 05 Approbation du PV du 15 janvier 2026 tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
le
ID
: 030-213002884-20260310-DEL 2026
05-DE
Départemer
|
| |
ES
COMMUNE
DE SAINT-NAZAIRE-30200
ag
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT- NAZAIRE
Délibération
n°
DEL-2026-05
Un
village
incontournab
Séance
du
10
mars
2026
ET
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
10
mars
à
18h15,
Le Conseil
Municipal
de
cette
dope
Commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
La
loi,
Présents
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Votants Absents
Étaient
présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Monsieur Didier
AZNAR,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack
, Madame
GISSINGER
Sylviane,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Amandine
MARILLER,
Madame
ORNIA
Katrine.
Date
de
convocation
27/02/2026
Procurations
:
Absents
excusés
: Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Madame
MORGAT-
BEULIN
Monique,
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme.
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Didier
AZNAR
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Obiet
: Approbation
du
procès-verbal
du
15
janvier
2026
Sous
la
présidence
du
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
janvier
2026,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité :
APPROUVE
le
procès-verbal
du
15
janvier
2026
Et ont
signé
les
membres
présents,
Fait
et
délibéré
à
Saint-Nazaire
les
jo
, mois
et
an
susdits,
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Didier
AZNAR
Gérald
MISSOUR
or
e- SJ
Délai
de
recours
auprès
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
: 2
mois