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Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2026 031 Approbation du pv du 20 MARS 2026 tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
AUS SAINT- NAZAIRE Un vi [age
incontournable
Nombre
Conseillers en
exercice
Présents Votants Absents Date
de
convocation
20/03/2026
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2026
Département]
Pibiéie ID
: 030-213002884-20260326-DEL_
2026
031-DE
COMMUNE
DE
SAINT-NAZATRE-30200
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
DEL-2026-031
Séance
du
26
mars
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
26
mars
à
18h15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
La
loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Étaient présents
: Madame
AGUILAR
Catherine,
Monsieur
ANASTASY
William,
Monsieur
AZNAR
Didier,
Madame
BARBIN
Tanya,
Monsieur
COLOMBELLE
Frédéric,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Monsieur
HENRY
Claude,
Madame
LAFFUITTE
Camille,
Madame
MAHEO
Stéphanie,
Monsieur
MARTINEZ
Thierry,
Madame
MAURIN
Manon,
Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Madame
POREAU
Sylvie Procurations
:
Absents
excusés: Madame
GISSINGER
Sylviane
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Didier
AZNAR
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Obijet
: Approbation
du
procès-verbal
du
20
mars
2026
Sous
la
présidence
du
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité :
APPROUVE
le
procès-verbal
du
20
mars
2026
Le
Secrétaire,
Didier
AZNAR
ee
Et ont
signé
les
membres
présents,
Fait
et
délibéré
à Saint-Nazaire
les jours,
mois
et
an
susdits,
>
a
Délai
de
À.
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
: 2 mois