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Déliberation - Liste vote delibs affichage. 12 02 2024pdf
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Portes-lès-Valence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste vote delibs affichage. 12 02 2024pdf)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Économie et finances,
Mis en ligne et affiché le 13/02/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° :
1.1
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au budget
principal 2024
Rapporteur :
S.BROT
Votes : Pour : 26 Contre : 6 Abstention : 0
N° :
1.2
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au budget
opérations économiques 2024
Rapporteur :
S.BROT
Votes : Pour : 26 Contre : 6 Abstention : 0
N° :
1.3
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 au budget
Les Chênes 2024
Rapporteur :
S. BROT
Votes : Pour : 26 Contre : 6 Abstention : 0
N° :
2.1
Vote du budget primitif 2024 - Budget Principal Rapporteur :
SBROT
Votes : Pour : 26 Contre : 6 Abstention : 0
N° :
2.2
Vote du budget primitif 2024 - Budget Opérations
Economiques
Rapporteur :
S.BROT
Votes : Pour : 26 Contre : 6 Abstention : 0
N° :
2.3
Vote du budget primitif 2024 - Budget Les Chênes Rapporteur :
S.BROT
Votes : Pour : 26 Contre : 6 Abstention : 0
N° : 3 Provisions pour risques - Reprise des provisions -Budgets communal 2024
Rapporteur :
S.BROT
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 4 Fiscalité locale directe - Taux d'imposition Rapporteur :
G.GIRARD
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 5 Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux
Rapporteur :
C.ARSAC
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0 N° : 6 Recensement -rémunération des agents recenseurs Rapporteur :
S.BROT
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 7 Subvention de fonctionnement à l'école de musique Rapporteur : L.CHAMBONNET
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention :
N° : 8 EAU DE VALENCE ROMANS AGGLO – Convention relative à l’exploitation et à l’entretien des points d’eau liés à la
Défense extérieure contre l’Incendie de la ville de Portes lès
Valence
Rapporteur :
G.GIRARD
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 9 Cession parcelle AN0426 – Résidence la Fraternité –
Aménagement colonnes Ordures Ménagères
Rapporteur :
G.GIRARD
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 10 PLH Valence Romans Agglo Période 2024-2029 – Avis de la Commune
Rapporteur :
G.GIRARD
Votes : Pour : 26 Contre : 6 Abstention : 0
N° : 11 Modifications tableau du personnel Rapporteur :
S.BROT
Votes : Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 12 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses
délégations
Rapporteur :
G. GIRARD
Votes : Le Conseil Municipal prend acte