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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Portes-lès-Valence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste vote délibs affichage)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
Mis en ligne et affiché le 17/11/2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° : 1 Subventions aux associations sportives, saison 2023/2024 Rapporteur : S. HOUSET
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 2 Subventions aux associations culturelles pour l'année 2024 Rapporteur : L. CHAMBONNET
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 3 Subventions aux autres associations 2023/2024 Rapporteur :
S. HOUSET
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 4 Subventions associations sportives des écoles élémentaires, année
scolaire 2023/2024.
Rapporteur :
C. ARSAC
Vote s : : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 5 Subvention MJC 2023 Rapporteur :
L. CHAMBONNET
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 6 Dénomination impasse Apolline Rapporteur :
A. KOSZULINSKI
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 7 Incorporation d'un bien sans maître, Allée Les Amandines Rapporteur : Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 8 Echanges parcelles AZ 0069 et AZ0071, Allée Stéphane Hessel et rue
Marcel Cachin
Rapporteur :
A. KOSZULINSKI
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 9 Dénomination impasse les Ailes Rapporteur :
A. KOSZULINSKI
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0 N° : 10 Dénomination impasse Jean Jaurès Rapporteur :
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 11 Dérogation au repos dominical année 2024 Rapporteur :
D. GROUSSON
Vote s : Pour : 28 Contre : 5 Abstention :
N° : 12 Liste des emplois et conditions d'occupation des logements de
fonction
Rapporteur :
S. BROT
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 13 Modifications du tableau du personnel Rapporteur :
S. BROT
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 14 Mise en place des titres restaurant Rapporteur :
S. BROT
Vote s : Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
N° : 15 RPQS eau Rapporteur :
G. GIRARD
Vote s : Le Conseil Municipal prend acte
N° : 16 RPQS assainissement Rapporteur :
G. GIRARD
Vote s : Le Conseil Municipal prend acte
N° : 17 RPQS déchets Rapporteur :
G. GIRARD
Vote s : Le Conseil Municipal prend acte
N° : 18 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations Rapporteur : G. GIRARD
Vote s : Le Conseil Municipal prend acte