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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 25 OCTOBRE 2021
Ordre du Jour - Ordre du Jour 25 OCTOBRE 2021
Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 25 OCTOBRE 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 25 OCTOBRE 2021
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2021
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur le Maire 2021/10/25/01 Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal – Autorisation d'ester en justice – Modificatif. - 2 -
Monsieur LATOUR
« ECONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2021/10/25/02
2021/10/25/03
2021/10/25/04
Personnel communal – Attribution des véhicules de service.
Personnel communal – Création de poste – Mise à jour du
tableau des effectifs.
Personnel communal – Conservatoire de Musique –
Modification du tableau des effectifs et renouvellement des
contrats de travail des professeurs pour l'année scolaire
2021/2022.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2021/10/25/05
2021/10/25/06
2021/10/25/07
2021/10/25/08
Budget principal de la Commune – Budget supplémentaire
2021.
Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » – Budget
supplémentaire 2021.
Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres »
– Budget supplémentaire 2021.
Journée Portes Ouvertes sur la biodiversité 2021 – Site du
Verger - Refuge de l'Eau de Bourde – Demande de
subvention auprès de Bordeaux Métropole.
Madame MORIN
« ACTIVITÉS SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES –
JEUNESSE»
2021/10/25/09 Plan de relance – Continuité pédagogique – Appel à projets
pour un socle numérique dans les écoles élémentaires.
Madame BAUDON
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE »
2021/10/25/10 Avis sur l'autorisation d'ouvertures dominicales des
commerces de détail accordée par Monsieur le Maire en
2022.
Madame ORTOLA
« URBANISME ET CADRE DE VIE –
DÉPLACEMENTS »
2021/10/25/11 Terre Fort-Ouest – Acquisition des parcelles AM n°215 et
AM n°409 – Demande à la SAFER de l'exercice de son droit
de préemption et de révision de prix.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2021