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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 18 MARS 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 25 OCTOBRE 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 21 MARS 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 16 OCTOBRE 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 13 OCTOBRE 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 18 DECEMBRE 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 18 OCTOBRE 2022 01
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 14 OCTOBRE 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 14 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2024
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS, RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2024/10/14/01
2024/10/14/02
2024/10/14/03
2024/10/14/04
2024/10/14/05
Rapport annuel du mandataire de l'Assemblée Spéciale au
sein du Conseil d'Administration de la Fabrique de
Bordeaux Métropole (La Fab) – Exercice 2023.
Évaluation du Plan Local d’Urbanisme 3.1 – Avis de la
commune de Gradignan.
Contrat de ville Métropolitain 2024-2030 – Adoption de la
convention territoriale et de la convention sur l’utilisation
de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés
Bâties pour le Quartier prioritaire de la Politique de la Ville
de Barthez.
ZAC Centre-Ville – EPAJG Bourg – Cession des parcelles
communales AT n°697, AT n°699, AT n°561, AT n°563,
AT n°292, AT n°290 à la Fabrique de Bordeaux Métropole –
Approbation.
ZAC Centre-Ville – Gymnase « Pierre TOUPIAC » – Cession
de la parcelle communale AT n°694 à la Fabrique de
Bordeaux Métropole – Approbation.
Monsieur LATOUR
« ÉCONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2024/10/14/06 Personnel communal – Conservatoire de musique –
Modification du tableau des effectifs – Renouvellement
des contrats de travail des professeurs pour l'année
scolaire 2024/2025.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2024/10/14/07
2024/10/14/08
2024/10/14/09
2024/10/14/10
Souscription d’un marché d’assurance « Risques
automobiles » pour le groupement de commandes : ville
de Gradignan, Centre Communal d’Action Sociale
(C.C.A.S.) et Établissement Public pour l’Animation des
Jeunes à Gradignan (E.P.A.J.G.) – Appel d’offres ouvert –
Attribution du marché d’assurance.
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour les phases
préparatoires d’un marché global de performance dans le
cadre de la rénovation et de l’extension du site du Clos du
Vivier – Appel d’offres ouvert – Attribution du marché.
Groupement de commandes permanent avec Bordeaux
Métropole dédié à l’achat d’électricité (tarifs jaunes, verts,
bleus) et services afférents – Avenants pour le retrait de
deux membres de la convention.
Adhésion de la ville de Gradignan, du Centre Communal
d’Action Sociale (C.C.A.S.) et de l’Établissement Public
pour l’Animation des Jeunes à Gradignan (E.P.A.J.G.) à la
centrale d’achats Bordeaux Métropole.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024 - 3 -
Monsieur FABIA
« ESPACES PUBLICS – PAYSAGES NATURELS »
2024/10/14/11
2024/10/14/12
Convention d’occupation du domaine public et octroi de
servitude de passage au bénéfice de RÉGAZ – Parcelle
BT n°63.
Convention de délégation de gestion de service pour
l’exercice des missions propreté, plantations et mobiliers
urbains – Avenant n°2.
Madame BAUDON
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE »
2024/10/14/13 Avis sur l'autorisation d'ouvertures dominicales des
commerces de détail accordée par Monsieur le Maire en
2025.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024