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Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 02.09.16
Document publié le Vendredi 2 septembre 2016 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 02.09.16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2016 N° 7
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, BERGÉ, CAPDEVIOLLE, CAYRON, CHAPOTHIN, DUFOUR, LACROIX, LAPLACE-
NOBLE, LEGRAND, LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, PETIT, PEYROULET B., PEYROULET J.M., PEYS, RUBIO,
SENTAURENS, VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : Mme CAPELA (M. LEGRAND), M. LABORDE (Mme LACROIX).
Absents excusés : MM. NOIR, PARGADE.
Secrétaire de séance : Mlle CAPDEVIOLLE.
La séance est ouverte à 18 h 30 par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – EDUCATION :
° La rentrée des quelques 360 enfants s’est déroulée sans problème le jeudi 1er septembre. Un café
d’accueil a été proposé aux parents par la municipalité, l’occasion d’informer sur l’ensemble des
services municipaux (poursuite gratuité des TAP), la sécurité.
° Bonne nouvelle : ouverture d’une classe bilingue occitan en maternelle (et non d’une section) avec la
création d’un demi poste de français.
II - VOIRIES :
° La réfection des chaussées : Chemin des Tennis, Chemin Séverou et le Bosquet est terminée.
° La visite du jury des Villages Fleuris, qui s’est déroulée début août, a permis de mettre en valeur le
travail de l’équipe technique.
° Des travaux d’assainissement au Chemin du Bois nécessiteront une déviation tout le mois de
septembre.
III – PATRIMOINE :
° Mairie : le permis de construire a été déposé en juillet. Il nécessitera 6 mois d’instruction du fait de
sa qualité d’Etablissement Recevant du Public. Le dossier de consultation des entreprises est en cours
de rédaction.
° ADAP : les travaux d’accessibilité à la salle de sport (douches) et groupe scolaire (toilettes) sont
terminés.
° Agenda 21 : la démarche va débuter en octobre avec la réalisation d’un audit complet de la
collectivité sur la base de plus de 700 critères pour permettre un état des lieux précis du territoire
sur le plan économique, social et environnemental. Il sera couplé avec une visite du territoire et des
bâtiments communaux.
IV – ANIMATION :
° La journée des associations se tiendra le 10 septembre à la salle de sports avec l’ensemble des
bénévoles oeuvrant sur la commune.
° La rentrée de la saison de Cabaret sonnera le 17 septembre avec les « Meuf’in » (un pass gratuit est
offert aux employés municipaux). ° Tour du Béarn : une étape traversera le village le 2 octobre ; le repas se tiendra à Ste-Quitterie qui
le lendemain sera le lieu de la kermesse de la Paroisse.
V – CULTURE :
° Deux boîtes à lire viennent d’être installées : une au parc Lechaud, la seconde au parc Bellehigue. Le
principe : je dépose un livre, j’en emprunte un déposé par un autre usager.
VI – SOCIAL :
° La semaine bleue sera organisée en partenariat avec la CCLB, avec notamment l’organisation d’une
marche, une projection d’un film, d’un repas et de chant et thé dansant.
° Prochain Conseil des Sages : le 8 novembre.
VII – ECONOMIE - COMMUNICATION :
° Des démarches sont menées pour accueillir une activité au sein du local « supérette ». Une
convention avec le CIVAM (Centre d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture en Milieu Rural) est
signée pour un accompagnement stratégique et une assistance technique.
° Une réflexion est en cours sur la mise en forme de la feuille du mois.
° La commune va participer aux « Trophées de la commune » au titre du meilleur site Internet moins
de 5 000 habitants et meilleur bulletin moins de 10 000 habitants.
VIII – DIVERS DELIBERATIONS :
° Finances : décision modificative – caution – gratification stagiaire – contingent SDIS et CCLB
° Personnel : convention avec le Centre de Gestion 64 correspondant CNRACL
° Urbanisme : servitude Orange ZAC Bruscos
IX – INTERCOMMUNALITE :
° Séminaire fusion le 16 septembre
° PLUi : visite du territoire le 23 septembre
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 7 octobre 2016 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 20 septembre 2016
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS