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Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 23.03.18
Document publié le Vendredi 23 mars 2018 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 23.03.18)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2018
N° 4
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, BERGÉ, CAPELA, CAYRON, CHAPOTHIN, DUFOUR, LACROIX, LAPLACE-NOBLE,
LEGRAND, LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, PEYROULET B, PEYROULET J.M, PEYS, SENTAURENS, VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : M. LABORDE (Mme VILOGEUX), Mme CAPDEVIOLLE (Mme MARTIN).
Absents excusés : Mme DE FAUP, M. NOIR, M. PARGADE, M. RUBIO.
Secrétaire de séance : M. CAYRON.
La séance est ouverte à 18 h 30 par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – BUDGET PRIMITIF 2018 :
Monsieur le Maire présente le budget primitif 2018 :
* Section de Fonctionnement
Le budget 2018 s’équilibre à 2 904 252,97 € avec une stabilité dans les dépenses, un excédent
reporté important permettant un meilleur financement de l’investissement.
° Postes principaux de dépenses :
- charges à caractère général : 803 903,00 €
- charges de personnel : 1 184 371,00 €
- charges financières : 91 688,00 €
- virement à la section investissement : 567 578,48 €
° Postes principaux en recettes :
- excédent reporté : 376 487,97 €
- impôts et taxes : 1 822 363,00 €
- dotations et participations : 304 720,00 €
Monsieur le Maire propose ensuite de fixer les taux d’imposition. Il rappelle le projet de rénovation
de la Mairie et propose une augmentation des taux de 1,5 %.
Le Conseil Municipal valide cette proposition et fixe les taux d’imposition suivants :
Taxes Taux Votés 2017 Taux Votés Bases Produits 2018 2018 2018 en €
T.H. 13.84 % 14.05 % 4 771 000 670 325
F.B. 12.72 % 12.91 % 3 548 000 458 046
F.N.B. 46.61 % 47.31 % 52 500 24 837
1 153 208 * Section d'Investissement
Le budget s’équilibre à hauteur de 2 644 650,23 € avec la poursuite des projets en cours :
- Projet phare avec la rénovation de la Mairie estimée à 1 150 000 € sur trois exercices.
- Mise en place d’un self au restaurant scolaire (29 000 €).
II – DIVERS :
° Un avenant au marché Mairie est validé.
° Clôture des budgets Zone Artisanale et Lotissement Hiàa.
° PUP (Projet Urbain Partenarial) pour le quartier Lous Toupis est voté afin de renforcer le réseau
électrique de ce secteur.
III – AGENDA 21 :
° Une présentation du futur poulailler, imagé en partenariat avec la classe de CM2 de Mme HAURET
et une classe de BTS du LEGTA Montardon et la commission, est validée par le conseil municipal.
IV – ANIMATION :
° Les deux dernières sessions du Cabaret ont connu un vif succès avec plus de 150 personnes à
chacune de ces représentations.
° Fête du Bois le 13 mai avec un copieux programme d’animations pour tous les âges dont la clôture de
la saison pour « Cabaret Sauvagnon ». Elle sera assurée par la compagnie locale « Tout Droit Jusqu’au
Matin » avec son spectacle « Chants de mines ».
° Fête du Foot : Le stade Trubesset de Sauvagnon aura le 10 mai prochain l’honneur d’accueillir les
finales départementales des coupes organisées par le District de football des Pyrénées-Atlantiques.
Un grand moment pour le FC Luy-de-Béarn, club hôte, qui attend une forte participation.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 4 mai 2018 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 27 mars 2018
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS