Compte-Rendu - CR du cm du 11 02 2022

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Compte-Rendu - CR du cm du 11 02 2022 Document publié le Vendredi 11 février 2022 par la commune de Lignerolles. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du cm du 11 02 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique, Compte rendu du Conseil Municipal

Réunion du vendredi 11 février 2022 à 18h00 à la Mairie

Convocation en date du 07 février 2022

L’an deux mille vingt-deux, le onze février, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur PENTHIER Thierry, Maire, à la Mairie.

Présents :

Mmes CHATELIN Fatima, COLAZZO Ginette, DUBREUIL Marie-Claude (arrivée à 19h15), LETEVE Claudie, MICHEL Josiane PEROUX Angèle,

MM. AUTIN Francis, HORMIERE Pierre, JULIENNE Didier, LESICKI André, PENTHIER Thierry, TINDILLERE Alain et VIALTAIX François.

Pouvoirs : Eric MARAIS pour Didier JULIENNE

Michelle MARAIS pour François VIALTAIX

Angèle PEROUX pour Thierry PENTHIER

Secrétaire de séance : VIALTAIX François.

Assistée de : Anne-Bérangère MAAR, Secrétaire de Mairie

Monsieur le Maire tient à remercier les personnes volontaires qui ont remplacé l’ATSEM absente pendant la pause méridienne à l’école.

Il remercie également Mmes DUCOULT Gisèle et ALTMAYER Cathy pour leur travail et leur efficacité dans l’enquête du recensement de la population. La commune est 1ère dans l’avancement de l’enquête selon le superviseur de l’INSEE. Il en profite pour remercier tous les Lignerollais pour leur réactivité.

Il explique ensuite que ce conseil est très important car il s’agit de voter les projets d’investissement de la commune pour l’année. Les dossiers de demande de subvention doivent être déposés au 15/02/2022. Il regrette, qu’en raison du COVID, les réunions n’ont pas été aussi nombreuses qu’il l’aurait souhaité afin d’approfondir sur ces investissements. Il espère que la situation s’améliore afin de pouvoir à nouveau se réunir.

2022-02-01 Conclusion enquête publique

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la demande de modification du tracé d’une portion du chemin du Rocquet qu’il a reçu et donne connaissance du résultat de l’enquête publique qui s’est déroulée du 04 au 18 janvier 2022.

Puis il précise les différentes observations enregistrées par le commissaire enquêteur comme indiquées sur le rapport joint à cette délibération.

La demande de M. DIOT Benoit a reçu un avis favorable du commissaire enquêteur et peut donc être concrétisée.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal par :

voix pour : 15

voix contre :

abstention :

- Dit que la modification du tracé d’une portion du chemin du Rocquet entre la commune et M. DIOT Benoit a reçu un avis favorable.

- Autorise Monsieur le Maire à signer les actes à intervenir au nom de la commune.2022-02-02 : Gratuité des transport publics

Monsieur le Maire explique que suite au nouveau contrat de DSP, Montlucon Communauté a validé la nouvelle grille tarifaire de la société Kéolis.

Lors des réunions concernant ce sujet, il s’est opposé à la mise en place du service payant. Il rappelle que les élèves habitant Montluçon paient le transport urbain pour se rendre à l’école. Le département de l’Allier est le seul département de la Région AURA où le transport scolaire était encore gratuit. Nous avons environ 30 enfants qui prennent le bus scolaire sur la commune de Lignerolles.

Considérant qu’en vue de la rentrée scolaire 2022-2023, les élèves qui souhaitent utiliser le réseau MAELIS (ligne urbaines, lignes scolaires communautaires, transport à la demande, etc…) auront la possibilité d’acquérir soit un abonnement illimité jeune (mensuel ou annuel) pour les moins de 26 ans, soit un titre annuel réservé aux scolaires 1 A/R par jour 7 jours/7 – 365 jours / 365 à 75€, soit un titre annuel réservé aux scolaires « PASS SCOLAIRE » permettant 1 A/R par jour scolaire à 65€,

Considérant que la commune souhaite accompagner les familles et les élèves du territoire communal en remboursant, sous conditions, aux familles tout ou partie des frais liés au transport scolaire réalisé avec le réseau MAELIS entre le domicile et l’établissement scolaire, Considérant que ce remboursement sera proposé aux familles de la commune qui remplissent les critères demandés.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil municipal par :

voix pour : 15

voix contre :

abstention :

- Approuvent le remboursement, sous conditions, à hauteur de 100% aux élèves de la commune des titres du réseau MAELIS au tarif normal acquis pour effectuer le transport scolaire avec le réseau Maélis entre le domicile et l’établissement scolaire ;

- Proposent ce remboursement aux familles qui remplissent les critères de remboursement joints en annexe ;

- Autorisent M. le Maire à signer tout document ou tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

2022-02-03 : Tableau des effectifs

Loïc JACQUINET complète son temps de travail suite au mi-temps thérapeutique de l’agent titulaire à 35h hebdomadaires.

Le Centre social de Saint Martinien met à disposition de la commune, deux employées pour l’aide aux maternelles et l’accueil périscolaire. Ce service est facturé à la commune tous les mois.

Le Centre de Gestion de l’Allier met à disposition de la commune, Mme PAUPERT Maryse, qui travaille à l’accueil de la mairie pour 12h par semaine. Le CDG03 facture ce service à la mairie tous les mois.

M. JULIENNE demande comment va se passer le rythme de travail lorsque M. BUISSON reprendra à temps plein. Monsieur le Maire annonce que M. JACQUINET restera à temps plein vu la charge de travail supplémentaire due au parc « Chabassier »et surtout pour l’efficacité de ses connaissances diverses (mécaniques, …)GRADE Heures/hebdo Titulaire Stagiaire Situation Adjoint Technique Territorial

Entretien des salles, surveillance

cantine

21h X 1 agent

Adjoint d'animation Territorial

Périscolaire + aide aux

maternelles

17h30 Vacant

Adjoint Technique Territorial

Principal 2ème classe

Restauration scolaire

25h X 1 agent

Adjoint Technique Territorial

Espaces verts, bâtiments, voiries

17h30 X 1 agent

Adjoint Technique Territorial

Espaces verts, bâtiments voiries

35h X 1 agent

Adjoint Administratif Principal

1ère classe faisant fonction de

Secrétaire de Mairie

35h X 1 agent

Adjoint administratif

Accueil mairie

19h Vacant

Adjoint d’animation en surplus

d’activité jusqu’au 05/07/22

7h30 1 agent

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil municipal par :

voix pour : 15

voix contre :

abstention :

- Adoptent le tableau des effectifs au 01/01/2022

2022-02-04 : Aménagement des espaces extérieurs publics : parc Chabassier et espace Louis Tripier

Monsieur le Maire explique que ce projet a pour but la mise en valeur de ces espaces extérieurs publics. C’est un investissement majeur pour cette année. Le parc est très utilisé et apprecié par les Lignerollais. En aménageant le Parc, Monsieur le Maire a une petite pensée pour la personne qui l’a donné à la commune. Ce parc a une situation centrale et privilégiée.

Dans le parc Chabassier, après des travaux de mise en sécurité, différents équipements seront mis en place :

- Un aménagement paysager

- Une signalétique pour un arborétum

- Du mobilier Zen

- Des plaques pour un parcours poétique

- Une table d’échec

- Un parcours santé pour les ainés

- Un espace culturel

- La motorisation du portail d’entrée du parc

- Le cheminement lumineuxAinsi le parc Chabassier proposera différentes possibilités d’activités compatibles avec le respect de l’environnement calme, naturel et culturel.

M. JULIENNE demande pourquoi un tel investissement pour un massif floral ? Monsieur le Maire explique qu’il y aura une base en géotextile et qu’afin d’obtenir un beau massif il est nécessaire de prendre des plants d’une certaine taille. D’autres devis pourront être demandés par la suite. Certains membres du conseil se posent la question concernant d’éventuelles dégradations qui pourront être faite. Monsieur le Maire explique qu’actuellement, il n’y a pas de problème semblable sur la commune et qu’il faut espérer que cela continue. Concernant le cheminement lumineux, il s’agit simplement d’un balisage et non d’un éclairage. Ce balisage sera nécessaire car des réunions se tiennent dans la salle Chabassier en soirée et pour les diverses manifestations comme le 14 juillet.

Monsieur le Maire explique que c’est un gros investissement mais que le reste à charge pour la Mairie permet ce genre de projet.

Il explique qu’avec la CAF et l’ANS, ont peux espérer arriver à 80% de subvention pour certains lots.

Il rappelle aussi que Montluçon Communauté a été labélisé « Terre de jeux » pour 2024.

L’espace Louis Tripier, à ce jour est équipé d’un stadium multisports, de modules d’activités en bois obsolètes et d’un petit jeu pour enfants. Afin de le revaloriser et de le compléter, il est proposé d’installer un module Work Out inclusif et un jeu pour les plus petits.

Monsieur le Maire explique qu’il est possible pour la commune d’obtenir des subventions pour ces travaux de de mise en valeur des espaces extérieurs, du Conseil Département et de l’Etat (DETR) comme suit :

Plan de financement prévisionnel

Origines des aides

Publiques

Montant en Euros

HT %

Etat - DETR 20 868.76€ 35%

Conseil

Départemental 17 887.51€ 30%

Autre : ANS 2161.35€ 3.62%

TOTAL AIDES

PUBLIQUES

ne pouvant excéder 80% du

coût HT

40 917.62€ 68.62%

Emprunts 0

Ressources propres 18 707.41 €

TOTAL GENERAL HT 59 625.03 €

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 15

voix contre : 0

abstention : 0

- autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions énoncées.

- Approuve le plan de financement énoncé ci-dessus.

2022-02-05 : Convention avec le SDE03 pour le projet photovoltaïqueMonsieur le Maire donne la parole à M. HORMIERE, adjoint. Ce dernier explique que suite à l’annulation des primes de l’Etat non compatibles avec la revente d’électricité pour le projet voté en septembre dernier, le SDE03 a mis en place avec l’aide de l’Etat et du Département de nouvelles subventions.

Le projet compte 60 m² de capteurs photovoltaïques pour un investissement de 16 975.00€ HT soit 20 370.00€ TTC.

M. HORMIERE explique que désormais un tel projet peut prétendre à 45% d’aides au titre de la DETR ainsi que 35% par le SDE03.

Afin de mettre en place ce projet, une convention doit être signée avec le SDE03.

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal par :

voix pour : 15

voix contre :

abstention :

- Autorise Monsieur le Maire à monter le projet avec l’aide du SDE03 et à signer la convention avec le SDE03.

2022-02-06 : Demande de subvention au titre de la DETR et au SDE03 pour le projet photovoltaïque

Après avoir mis l’accent sur l’importance de l’économie des énergies, Monsieur le Maire donne la parole à son adjoint, Pierre HORMIERE.

Il explique que suite à une réunion avec le SDE03 qui accompagne les communes dans l’étude et la mise en place du projet photovoltaïque, il est de nouveau possible de mettre en place le projet car la commune peut obtenir des subventions allant jusqu’à 80%.

Il explique que désormais le temps de retour sur investissement est de 7 ans contre 14 ans pour le précédent projet. Nous serons probablement la 1ère commune à réaliser ce genre de projet avec le SDE03.

Le projet compte 60 m² de capteurs photovoltaïques pour un investissement de 16 975.00€ HT soit 20 370.00€ TTC.

Suite à la signature de la convention avec le SDE03, il est possible d’obtenir une subvention de l’Etat (DETR) à hauteur de 45% et de 35% avec le SDE03 comme énoncé dans le plan de financement ci-dessous.

Plan de financement prévisionnel

Origines des aides

Publiques

Montant en Euros

HT %

Etat - DETR 7 638.75 45%

Conseil

Départemental

SDE03 5 941.25 35%

TOTAL AIDES

PUBLIQUES

ne pouvant excéder 80% du

coût HT

13 580.00€ 80%

Emprunts 0Ressources propres 3 395.00 €

TOTAL GENERAL HT 16 975.00 €

Il rappelle que le SDE03 nous aide de la conception du dossier à la mise en place du projet. Une maintenance devra être mise en place avec une entreprise spécialisée, de préférence avec celle qui a installé les panneaux.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 15

voix contre : 0

abstention : 0

- Autorise Monsieur le Maire à demander la subvention au titre de la DETR et du SDE03. - Approuve le plan de financement énoncé ci-dessus.

2022-02-07 : Demande de subvention pour le préau de l’école : DETR et Conseil départemental

Monsieur le Maire rappelle que depuis la création de l’école maternelle, le préau existant est devenu trop petit pour que l’ensemble des enfants puissent se mettre à l’abri en cas d’intempéries.

Afin de pallier à ce problème, il propose la construction d’un nouveau préau en prolongement de l’existant.

Mme COLAZZO demande si quelque chose est prévu pour l’école du haut. Monsieur le maire explique que le préau est un gros investissement et que l’école du haut n’était pas là il y a 4 ans, on ne sait pas ce qu’il peut se passer à l’avenir. De plus, vu l’orientation du bâtiment, un préau empêcherait la lumière d’entrer.

Elle demande également à ce qu’une table de ping-pong soit également installée dans la cour de l’école du bas. Monsieur le Maire explique que c’est impossible avec les tous petits qui pourraient se cogner et que la demande de l’équipe enseignante était surtout orientée vers des petits jeux qui ont été acheté.

Monsieur le Maire explique qu’il est possible pour la commune d’obtenir des subventions pour les travaux de construction d’un préau à l’école, du Conseil Département et de l’Etat (DETR) comme suit :

Plan de financement prévisionnel

Origines des aides

Publiques

Montant en Euros

HT %

Etat - DETR 11 150.85€ 35%

Conseil

Départemental 9 557.87€ 30%

Autre

TOTAL AIDES

PUBLIQUES

ne pouvant excéder 80% du

coût HT

20 708.71€ 65%

Emprunts 0

Ressources propres 11 150.85 €

TOTAL GENERAL HT 31 859.56 €Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 15

voix contre : 0

abstention : 0

- autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions énoncées.

- Approuve le plan de financement énoncé ci-dessus.

2022-02-08 Demande de subvention au Conseil Départemental pour la voirie

Monsieur le Maire explique qu’après avoir fait le tour de la commune afin d’étudier les besoins en travaux de voirie, plusieurs devis ont été proposé.

Après avoir exposé les différents projets, ce sont les travaux de voirie de la route des Agrôles qui se feront cette année. De plus, un complément de subvention pour travaux réalisé en 2021 a fait l’objet d’une demande de subvention en mai 2021 suite à un surcoût après actualisation du devis.

Le Maire demande à ce que le conseil municipal réfléchisse à mettre en place des sens uniques de circulation sur certaines routes communales.

Il pense qu’il faut inciter les administrés à utiliser les routes départementales.

Travaux rue du Charron : 5620.00€

Travaux Route des Agrôles : 16 101.00€

Monsieur le Maire explique qu’il est possible pour la commune d’obtenir des subventions du Conseil Département comme suit :

Plan de financement prévisionnel

Origines des

aides Publiques

Montant en

Euros HT %

Etat - DETR

Conseil

Départemental 6 516.30€ 30%

Autre

TOTAL AIDES

PUBLIQUES

ne pouvant

excéder 80%

du coût HT

6 516.30€ 30%

Emprunts 0

Ressources

propres 15 204.70 €

TOTAL GENERAL

HT 21 721.00 €

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :voix pour : 15

voix contre : 0

abstention : 0

- Décide de réaliser les travaux Route des Agrôles

- Autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions énoncées.

- Approuve le plan de financement énoncé ci-dessus.

2022-02-09 Vente de la parcelle ZI 49 – Maison 10 rue de la Bascule

Monsieur le Maire explique que la maison donnant sur la rue de la Bascule cadastrée ZI 49 est dans un mauvais état et nécessitera à terme des travaux pour éviter tout danger. D’autre part la commune possède déjà de nombreux bâtiments à entretenir.

C’est pourquoi il propose la vente de ce bâtiment.

Une estimation de prix devra être réalisée auparavant.

Monsieur le Maire propose de trouver une solution pour stocker le matériel de l’association Saint Martin dans un autre endroit comme aux ateliers ou dans la maison Chabassier.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 1

abstention :

- Acceptent de mettre en vente la maison

- Autorisent Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

2022-02-10 : Pilotage de la Convention Territoriale Globale par le Centre Social de Saint Martinien

Monsieur le Maire explique qu’à la suite de la mise en place de la Convention Territoriale Globale avec la CAF et les 5 communes (Quinssaines, Prémilhat, Lamaids, Lignerolles, Teillet- Argenty), il est proposé que le pilotage de la CTG soit conduit par le Centre Social de Saint- Martinien. Le coût estimé de ce pilotage est de 3 408.08€ pur 104h par an (2h par semaine). Ce coût sera réparti entre les cinq communes en fonction du nombre d’habitant. Ce qui représente un coût annuel de 229.39€ pour Lignerolles. Monsieur le Maire précise que la CAF prendra à sa charge 50% du coût réel et que toutes les communes vont voter cette proposition à leur prochain conseil municipal.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil municipal par :

voix pour : 15

voix contre :

abstention :

- Accepte le pilotage de la CTG par le Centre Social de Saint Martinien avec une prise en charge annuelle de 229.39€ pour Lignerolles

- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

Informations diverses

- Monsieur le Maire a rendez-vous lundi 14/02/22 à 16h pour discuter de la mise en place de vélo électriques mise à disposition par la société Kéolis. La commune devra stocker les vélos ainsi que les batteries.- Le rocher d’escalade, qui se situe sur un site remarquable, est fermé depuis 2 ans suite à des chutes de cailloux et rochers. Montluçon Communauté a décidé de réhabiliter le site et conseille de la laisser fermer pour l’instant.

- M. Laurent RIVIERE de l’ONF propose de faire une intervention sur un terrain envahi par les broussailles en descendant aux Gorge du Cher. Une matinée citoyenne peut être envisagée le 12/03/2022 à 9h. Monsieur le Maire à rendez-vous avec ce Monsieur le 18/02/2022 afin d’examiner le site. M. RIVIERE préparera les invitations.

- Le dernier Copil du plan paysage a eu lieu. Le bureau d’étude a rassemblé tout le travail fourni depuis 1 an. L’objectif est maintenant d’élargir le plan paysage au niveau du PETR. M. CLEMENT, nouveau directeur du PETR se propose de venir en parler au prochain conseil municipal.

- Au niveau de l’école, les vacances sont les bienvenues suite aux cas de COVID ces derniers temps. Le conseil d’école a été reporté ainsi que la visite des DDEN initialement prévue le 8/02/22

Une animation autour de la crêpe a eu lieu à la cantine. M. VIALTAIX remercie le personnel pour son implication dans ce jeu. Un réunion a eu lieu vendredi à 17h pour parler des futures animations qui seront probablement sur le thème du gaspillage d’eau et de nourriture.

Monsieur le Maire propose qu’un chef, M. Jackie MORLON, intervienne à la cantine pour préparer un plat.

- M. VIALTAIX remercie Mme LETEVE, Mme DUBREUIL, Mme COLAZZO et M. LESICKI qui se sont tous très investit dans la mise en place du marché de printemps. Ce marché aura lieu le 30/04/2022 au parc avec une vingtaine d’exposants.

Monsieur le Maire propose que la ferme de la Ganne puisse venir avec quelques animaux afin de faire une animation.

La prochaine réunion pour ce marché aura lieu le 23/02/2022 à 18h

- M. LESICKI a condamné la porte de la maison du gardien pour éviter que quelqu’un y entre et se blesse. Monsieur le Maire remercie M. LESICKI qui fait l’inspection des bâtiments communaux très régulièrement.

- Mme DUBREUIL demande ce qu’il en est du PLUIH. Monsieur le Maire explique que le projet n’est pas encore terminé. Il explique que pour garder du terrain communal, il a fallu rogner sur certaines zones constructibles.

Il explique qu’il y aura une enquête publique réalisée à la fin de ce projet.

- M. JULIENNE aimerait que le lavoir de Mont soit nettoyé. M. le Maire propose de faire une réunion afin de discuter des petits projets.

- M. HORMIERE explique que la ventilation de l’école est a refaire.La question d'une refection réalisée en interne est à l'étude. Il remercie M. JACQUINET pour son travail au niveau des bâtiments.

- Monsieur le Maire explique qu’un administré lui a présenté un projet comprenant la construction d’une grande maison ainsi que de 5 chalets et une piscine. Cette personne tenait à ce que son projet soit présenté au conseil municipal. Monsieur le Maire a proposé à cette personne de déposer un permis de construire.

Fin de séance à 21h45